Decret Forme

Petit Traité Pratique Des Voeux De Religion Sous Forme Catéchistique En Concordance Avec Les Normae Et Les Décrets De La S.-C. Des Religieux Paru Jusqu À La Fin Du Mois De Mai 1913 - 6e Édition.

Decret De La Convention Nationale, N° 570, Relatif A La Formation D'un Etat Des Proprietaires Des Rentes Constituees Sur La Ville De Paris, Etc.

Decret De La Convention Nationale, N° 1701, Qui Prescrit Un Terme Pour L'enlevement Des Signes De Royaute, & Les Formes Qui Devront Preceder La Codification Des Terrains & Edifices Sur ...

Decrets De La Convention Nationale, N° 91 & 92, Par Lequel La Convention Declare Qu'elle Accordera Fraternite Et Secours A Tous Les Peuples Qui Voudront Recouvrer Leur Liberte / Formation ...

Decret De La Convention Nationale, N° 654, Interpretatif De L'article Iii De La Loi Du 21 Mars, Relatif A La Formation D'un Comite De Surveillance Dans Chaque Section

Decret De Son Eminence Mgr Le Cardinal Caprara, Legat A Latere En France Portant Publication D'indulgence Pleniere, En Forme De Jubile, Accordee Par Notre Saint-Pere Le Pape Pie Vii

Decret De Son Eminence Mgr Le Cardinal Caprara : Legat A Latere En France - Mandement De M. L'archeveque De Bordeaux Pour La Publication De L'indulgence Plénière, En Forme De Jubilé ...

Decrets De La Convention Nationale, N° 979 & 1021, 1°. Relatif Aux Saisies Et Oppositions Formees Ou A Former Au Tresor Public, 2°. Relatif A L'ouverture D'un Concours Pour La Composition ...

Decret De La Convention Nationale, N° 1734, Relatif A La Formation D'un Etat Des Proprietaires Des Rentes Constituees Sur La Ville De Paris, A La Remise Des Titres De Propriete, Etc.

Les Actes De L'etat Civil Consideres Dans Leurs Motifs, Leur Caractere Et Leur Forme Ou Le Commentaire Des Lois, Decrets Et Ordonnances Qui Les Regissent Avec Tables Et Formules A L'usage ...

Decret Portant Publication D'indulgence Pleniere, En Forme De Jubile, Accordee Par Notre Saint Pere De Pape Pie Vii.

Decret De La Convention Nationale, N° 2348, Qui Ordonne La Formation D'un 'livre De La Bienfaisance Nationale'

Loi Relative À La Formation De La Haute Cour Nationale Donnée À Paris Le 15 Mai 1791 [ Décret De L'assemblée Nationale Di 10 Mai 1791 Contresigné Pa

Loi, N° 430, Relative A La Forme Du Visa Requis Par Les Art. Iv & Xi Du Decret Du 7 Novembre, & Par L'article Dernier Du Decret Du 16 Decembre

Decret De La Convention Nationale, N° 945, Relatif A La Formation Dans Chaque Departement, D'une Compagnie De Canonniers Nationaux Soldes

Examen Des Principes De La Constitution Civile Du Clergé Ou Du Règlement Décrété Par L'ass Ntnale De France Sur La Forme Ext Du Culte Catholique Par M L'évêque De Viviers, Lyon, J B Delamollière, 1792

Examen Des Principes De La Constitution Civile Du Clergé: Ou Du Règlement Décrété Par L' Assemblée Nationale De France Sur Les Formes Extérieures Du ... - Primary Source Edition (French Edition)

Vatican Ii. Les Prêtres. Formation, Ministère Et Vie. Décrets Presbyterorum Ordinis Et Optatam Totius

La Formation Des Prêtreds - Décret Optatam Totius Ecclesiae Renovationem

Examen Des Principes De La Constitution Civile Du Clergé: Ou Du Règlement Décrété Par L' Assemblée Nationale De France Sur Les Formes Extérieures Du C

Documents Concilaires N°2 - Les Eveques - La Vie Religieuse - La Formation Des Pretres - L'education Chretienne - Les Religions Non-Chretiennes / Decret Sur La Charge Pastorale De Seveques ...