Decret Signe

Pétition À La Convention Nationale, Relative Aux Décrets Sur Les Successions - Signé : Duvrac

Vie Et Vertus De Marie-Eustelle Harpain, Dite L'Ange De L'Eucharistie 1814-1842. Décret / Cause De Béatification De Marie-Eustelle Harpain, Signé A., Card. Vico. Lettre-Préface De Mgr Eyssautier

Decret De La Convention Nationale, N° 1701, Qui Prescrit Un Terme Pour L'enlevement Des Signes De Royaute, & Les Formes Qui Devront Preceder La Codification Des Terrains & Edifices Sur ...

[ Lot De 4 Décrets Révolutionnaires 1790 1791 Impression De Montpellier Signés Par Les Administrateurs Composant Le Directoire De District De Lodève

Decrets De La Convention Nationale, N° 1091, 1088 & 1098, 1.° Qui Declare Nuls Les Certificats Signes Par Une Griffe, Depuis La Loi Du 28 Mars 1793, 2.° Portant Que Les Juges Opineront A ...

Les Signes De La Nouvelle Alliance - Nouvelle Edition Mise A Jour Selon Les Decrets Du Iie Concile Du Vatican Et Les Decisions D'application De La Reforme Liturgique / Collection Horizons De ...