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Penal Etats

39 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
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Le "Plaider Coupable" En France Et Aux Etats-Unis Au Regard Des Principes Directeurs Du Procès Pénal

eBook : Le "Plaider Coupable" En France Et Aux Etats-Unis Au Regard Des Principes Directeurs Du Procès Pénal

  • Format eBook: Epub2
42,99 € eBook
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La Place De La Cour Pénale Internationale Dans La Société Des États

eBook : La Place De La Cour Pénale Internationale Dans La Société Des États

  • Format eBook: Epub2
26,99 € eBook
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Liberté De La Presse Et Droit Pénal

eBook : Liberté De La Presse Et Droit Pénal

  • Format eBook: Epub3
5,99 € eBook
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Le Pénal Dans Tous Ses États

eBook : Le Pénal Dans Tous Ses États

  • Collection: Collection générale
  • Format eBook: Epub2
13,99 € eBook
Pratiques Pénales Et Structures Sociales - L'etat Belge Et La Répression Du Crime En Temps De Crise Économique (1840-1860)

Pratiques Pénales Et Structures Sociales - L'etat Belge Et La Répression Du Crime En Temps De Crise Économique (1840-1860)

  • Collection: TEMPS ET ESPACES
  • Format: Broché
Neuf à 53 €
Occasion dès 15 €
Juger - L'etat Pénal Face À La Sociologie

Juger - L'etat Pénal Face À La Sociologie

  • Collection: Histoire de la pensée
  • Format: Grand format
1 avis
Occasion dès 5,66 €
Mineurs Violents, Etat Inconsistant - Pour Une Révolution Pénale

Mineurs Violents, Etat Inconsistant - Pour Une Révolution Pénale

  • Format: Grand format
2 avis
Occasion dès 6 €
Michel Bonnieu, Guide De Droit Pénal Cambodgien, Enquêtes Et Instruction Préparatoire, 2005, Presses Universitaires Du Cambodge, Collection Etat De Droit, In-8 (21 X 14,5 Cm), I.S.B.N. 2911549929

Michel Bonnieu, Guide De Droit Pénal Cambodgien, Enquêtes Et Instruction Préparatoire, 2005, Presses Universitaires Du Cambodge, Collection Etat De Droit, In-8 (21 X 14,5 Cm), I.S.B.N. 2911549929

Occasion dès 20 €
Petit Manuel De Droit Pour La Préparation Des Diplomes D Etat. Tome 2: Droit Public, Législation Financière, Droit Pénal, Procédure Civile Et Pénale.

Petit Manuel De Droit Pour La Préparation Des Diplomes D Etat. Tome 2: Droit Public, Législation Financière, Droit Pénal, Procédure Civile Et Pénale.

Occasion dès 29,80 €
Le Droit Pénal Fiscal Dans Tous Ses États

Le Droit Pénal Fiscal Dans Tous Ses États

  • Collection: Conférence Du Jeune Barreau De Bruxelles
  • Format: Grand format
Occasion dès 71,25 €
L'application Des Conventions Internationales Par Le Juge Pénal National En Egypte, Aux Etats-Unis Et En France

L'application Des Conventions Internationales Par Le Juge Pénal National En Egypte, Aux Etats-Unis Et En France

  • Collection: Thèse de la Faculté de Droit et des Sciences sociales
  • Format: Grand format
Occasion dès 42,75 €
Le Figaro Magazine Des 7-8 Juillet 2023. Immigration Etat Providentiel Politique Pénale: Tout Changer Avant Qu’Il Ne Soit Trop Tard. Le Diagnostic Choc De Pierre Brochand, Ancien Patron De La  Dgse.

Le Figaro Magazine Des 7-8 Juillet 2023. Immigration Etat Providentiel Politique Pénale: Tout Changer Avant Qu’Il Ne Soit Trop Tard. Le Diagnostic Choc De Pierre Brochand, Ancien Patron De La Dgse.

Occasion dès 14,45 €
La Justice Pénale Internationale - Un Instrument Idoine Pour Raisonner La Raison D'etat ?

La Justice Pénale Internationale - Un Instrument Idoine Pour Raisonner La Raison D'etat ?

  • Collection: LOGIQUES JURIDIQUES
  • Format: Grand format
Occasion dès 25,31 €
L'etat Ivoirien À L'épreuve De La Détention Préventive - Regards Croisés Sur L'internationalisation Des Réformes Pénales

L'etat Ivoirien À L'épreuve De La Détention Préventive - Regards Croisés Sur L'internationalisation Des Réformes Pénales

  • Collection: Diversités
  • Format: Grand format
Occasion dès 17 €
La Manifestation De La Verité Dans Le Procès Pénal - Une Étude Comparée Entre La France Et Les Etats-Unis

La Manifestation De La Verité Dans Le Procès Pénal - Une Étude Comparée Entre La France Et Les Etats-Unis

  • Collection: Thèses. Bibliothèque de Droit privé
  • Format: Grand format
Occasion dès 66,50 €
Revue Internationale De Criminologie Et De Police Technique, Volume Xxvii, N°3 (Juillet-Septembre 1974) : La Simplification Des Procédures Pénales (Maurice Aydalot) / La Politique Criminelle Des Etats(...)

Revue Internationale De Criminologie Et De Police Technique, Volume Xxvii, N°3 (Juillet-Septembre 1974) : La Simplification Des Procédures Pénales (Maurice Aydalot) / La Politique Criminelle Des Etats(...)

Occasion dès 45,80 €
Revue Internationale De Criminologie Et De Police Technique, Volume Xxviii, N°3 (Juillet-Septembre 1975) : La Lutte Contre Le Crime Et L Injustice (Carlo Moretti) / La Justice Pénale Aux Etats-Unis(...)

Revue Internationale De Criminologie Et De Police Technique, Volume Xxviii, N°3 (Juillet-Septembre 1975) : La Lutte Contre Le Crime Et L Injustice (Carlo Moretti) / La Justice Pénale Aux Etats-Unis(...)

Occasion dès 45,80 €
La Science Pénale Dans Tous Ses États - Liber Amicorum Patrick Mandoux Et Marc Preumont

La Science Pénale Dans Tous Ses États - Liber Amicorum Patrick Mandoux Et Marc Preumont

  • Format: Grand format
Occasion dès 204,25 €
L'onu Face Aux Victimes - La Compétence Pénale Des Etats Contributeurs De Troupes De L'onu À L'épreuve Des Droits Des Victimes

L'onu Face Aux Victimes - La Compétence Pénale Des Etats Contributeurs De Troupes De L'onu À L'épreuve Des Droits Des Victimes

  • Format: Grand format
Occasion dès 8 €
Juger - L'etat Pénal Face À La Sociologie

Juger - L'etat Pénal Face À La Sociologie

  • Collection: Pluriel
  • Format: Poche
4 avis
Occasion dès 7,21 €
Charlie Hebdo N°345 - Le President Devient Intouchable [Selon Le Consei Constitutionneel, Le Chef D'etat Beneficie D'une Immunite Penale] Allo, Tiberi, T'aurais Pas Un Hlm Pour Roland Dumas ...

Charlie Hebdo N°345 - Le President Devient Intouchable [Selon Le Consei Constitutionneel, Le Chef D'etat Beneficie D'une Immunite Penale] Allo, Tiberi, T'aurais Pas Un Hlm Pour Roland Dumas ...

  • Format: Feuillet
Occasion dès 17 €
La Mise En Etat Des Affaires Pénales -  Rapports -

La Mise En Etat Des Affaires Pénales - Rapports -

  • Format: Broché
Occasion dès 5,99 €
La Cour Pénale Internationale Et Les Etats-Unis

La Cour Pénale Internationale Et Les Etats-Unis

  • Collection: INTER-NATIONAL
  • Format: Broché
Occasion dès 11 €
Histoire De Botany-Bay, Etat Present Des Coloies Penales De L'angleterre, Dans L'australie

Histoire De Botany-Bay, Etat Present Des Coloies Penales De L'angleterre, Dans L'australie

  • Format: Broché
Occasion dès 255 €
Médiation Pénale En France Et Aux Etats-Unis

Médiation Pénale En France Et Aux Etats-Unis

  • Collection: Droit et société. Classics
  • Format: Poche
Occasion dès 14,44 €
La Responsabilite Penale Des Agents Publics En Cas D'infractions Non-Intentionnelles - Etude Adoptée Par L'assemblée Générale Du Conseil D'etat Le 9 Mai 1996

La Responsabilite Penale Des Agents Publics En Cas D'infractions Non-Intentionnelles - Etude Adoptée Par L'assemblée Générale Du Conseil D'etat Le 9 Mai 1996

  • Format: Broché
Occasion dès 24 €
La Cour Pénale Internationale Et Les Etats Africains

La Cour Pénale Internationale Et Les Etats Africains

  • Format: Broché
Occasion dès 6,17 €
Les Etats-Unis : De "L'etat-Providence" À L'état Pénal

Les Etats-Unis : De "L'etat-Providence" À L'état Pénal

  • Collection: Documents
  • Format: Broché
1 avis
Occasion dès 7,90 €
Le Nouveau Code Pénal : 20 Ans Après - Etat Des Questions

Le Nouveau Code Pénal : 20 Ans Après - Etat Des Questions

  • Format: Broché
Occasion dès 42,75 €
Beccaria Et Le Droit Penal -  Ancien Etat De La Legislation Penale; Ordonnances De Charles-Quint Et De Francois 1er - Les Prisons - Les Peines - Beccaria; Ses Commencements - Etat De ...

Beccaria Et Le Droit Penal - Ancien Etat De La Legislation Penale; Ordonnances De Charles-Quint Et De Francois 1er - Les Prisons - Les Peines - Beccaria; Ses Commencements - Etat De ...

  • Format: Broché
Occasion dès 65,25 €
L'effectivité Des Conventions Anti-Corruption Internationales - Vers Une Cour Pénale Internationale En Criminalité Économique Pour Punir Le Vol D'etat

L'effectivité Des Conventions Anti-Corruption Internationales - Vers Une Cour Pénale Internationale En Criminalité Économique Pour Punir Le Vol D'etat

  • Collection: RECHERCHES JURIDIQUES
  • Format: Broché
Occasion dès 75,05 €
La Politique Criminelle Des Etats Autoritaires - La Crise Moderne Du Droit Penal.

La Politique Criminelle Des Etats Autoritaires - La Crise Moderne Du Droit Penal.

  • Format: Relié
Occasion dès 85 €
Code De Justice Militaire - Pour L'armee De Terre / Articles 553 A 574 Du Code D'instruction Criminelle - Articles 75 A 86 Et 103 A 108 Du Code Penal - Loi Du 9 Aout 1849 Sur L'etat Siege / ...

Code De Justice Militaire - Pour L'armee De Terre / Articles 553 A 574 Du Code D'instruction Criminelle - Articles 75 A 86 Et 103 A 108 Du Code Penal - Loi Du 9 Aout 1849 Sur L'etat Siege / ...

  • Format: Cartonné
Occasion dès 805 €
La Cour Pénale Internationale Et Les Etats-Unis - Une Analyse Juridique Du Différend

La Cour Pénale Internationale Et Les Etats-Unis - Une Analyse Juridique Du Différend

  • Collection: JUSTICE INTERNATIONALE
  • Format: Broché
Occasion dès 12,34 €
Courrier International  N° 785 : Banlieues État Social Ou État Pénal ?

Courrier International N° 785 : Banlieues État Social Ou État Pénal ?

  • Actualités et médias
  • Année de parution : 2005
Occasion dès 1,50 €
Entre Criminologie & Droit Pénal - Un Siècle De Publications En Europe Et Aux États-Unis

Entre Criminologie & Droit Pénal - Un Siècle De Publications En Europe Et Aux États-Unis

  • Collection: PERSPECTIVES CRIMINOLOGIQUES
  • Format: Non Precisé
Occasion dès 45 €
Justices N° 2 : L'etat Devant Le Juge Pénal

Justices N° 2 : L'etat Devant Le Juge Pénal

  • Format: Broché
Occasion dès 3,72 €
Code Penal - Table Analytique + Premiere Partie : Legislative + Deuxieme Partie : Reglements D'administration Publique Et Decrets En Conseil D'etat).

Code Penal - Table Analytique + Premiere Partie : Legislative + Deuxieme Partie : Reglements D'administration Publique Et Decrets En Conseil D'etat).

  • Format: Broché
Occasion dès 45,80 €
Les Crimes Et Les Délits Du Code Pénal (5 Volumes); Tome 1 : Les Crimes Et Les Délits Contre La Sureté De L'etat; Tome 2 : Les Crimes Et Les Délits Qui Portent Atteinte Aux Droits Garantis...

Les Crimes Et Les Délits Du Code Pénal (5 Volumes); Tome 1 : Les Crimes Et Les Délits Contre La Sureté De L'etat; Tome 2 : Les Crimes Et Les Délits Qui Portent Atteinte Aux Droits Garantis...

  • Format: Relié
Occasion dès 135 €