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47 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Lettre Au Citoyen D***,: Député À La Convention Nationale, Par Julien Raymond, Colon De Saint-Domingue, Sur L'état Des Divers Partis De Cette Colonie, Et Sur Le Caractère Des Déportés.

Lettre Au Citoyen D***,: Député À La Convention Nationale, Par Julien Raymond, Colon De Saint-Domingue, Sur L'état Des Divers Partis De Cette Colonie, Et Sur Le Caractère Des Déportés.

Neuf à 47,60 €
L'application Des Conventions Internationales Par Le Juge Pénal National En Egypte, Aux Etats-Unis Et En France

L'application Des Conventions Internationales Par Le Juge Pénal National En Egypte, Aux Etats-Unis Et En France

  • Collection: Thèse de la Faculté de Droit et des Sciences sociales
  • Format: Grand format
Neuf à 45 €
Occasion dès 42,75 €
Une Convention Et Une Cour Pour Les Droits Fondamentaux, La Démocratie Et L'etat De Droit En Europe

Une Convention Et Une Cour Pour Les Droits Fondamentaux, La Démocratie Et L'etat De Droit En Europe

  • Format: Beau livre
Neuf à 54 €
Occasion dès 38,25 €
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Impact De La Convention Européenne Des Droits De L'homme Dans Les États Parties

eBook : Impact De La Convention Européenne Des Droits De L'homme Dans Les États Parties

  • Format eBook: Epub2
9,49 € eBook
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Convention Passée Le 8 Janvier 1887 Entre L'état, La Ville De Paris Et M. Eiffel, Pour La Construction Et L'exploitation De La Tour De 300 Mètres

eBook : Convention Passée Le 8 Janvier 1887 Entre L'état, La Ville De Paris Et M. Eiffel, Pour La Construction Et L'exploitation De La Tour De 300 Mètres

  • Format eBook: Epub2
0,99 € eBook
Supplique Des Deux Premiers États De Brabant À La Convention Nationale De France

Supplique Des Deux Premiers États De Brabant À La Convention Nationale De France

  • Format: Broché
Neuf à 28,35 €
L'union Européenne, Tiers Aux Conventions Des Etats Membres

L'union Européenne, Tiers Aux Conventions Des Etats Membres

  • Collection: Droit de l'Union européenne. Thèses
  • Format: Grand format
Neuf à 194 €
Occasion dès 184,30 €
Les Atteintes À L'intégrité Des Personnes Détenues Imputables À L'etat - Contribution À La Théorie Des Obligations Conventionnelles Européennes : L'exemple De La France

Les Atteintes À L'intégrité Des Personnes Détenues Imputables À L'etat - Contribution À La Théorie Des Obligations Conventionnelles Européennes : L'exemple De La France

  • Collection: Bibliothèque De La Justice
  • Format: Broché
Neuf à 65 €
Occasion dès 61,75 €
Révolution Française Et Son État Lors De La Convention Nationale

Révolution Française Et Son État Lors De La Convention Nationale

  • Format: Beau livre
Neuf à 26,92 €
L'effectivité Des Conventions Anti-Corruption Internationales - Vers Une Cour Pénale Internationale En Criminalité Économique Pour Punir Le Vol D'etat

L'effectivité Des Conventions Anti-Corruption Internationales - Vers Une Cour Pénale Internationale En Criminalité Économique Pour Punir Le Vol D'etat

  • Collection: RECHERCHES JURIDIQUES
  • Format: Broché
Neuf à 79 €
Occasion dès 75,05 €
Délibération Des États, Forme De Règlement, Conventions Entre États & Propriétaires Du Canal Royal

Délibération Des États, Forme De Règlement, Conventions Entre États & Propriétaires Du Canal Royal

  • Format: Broché
Neuf à 28,35 €
La Convention Vers Le Super-Etat - Actes Du Colloque Du 22 Février 2003 Organisé Par Les Députés Mpf Au Parlement Européen

La Convention Vers Le Super-Etat - Actes Du Colloque Du 22 Février 2003 Organisé Par Les Députés Mpf Au Parlement Européen

  • Format: Broché
Neuf à 19,30 €
Occasion dès 9 €
La Convention Industrielle Et Libérale, Ou Les États Généraux Du Travail

La Convention Industrielle Et Libérale, Ou Les États Généraux Du Travail

  • Format: Broché
Neuf à 29,03 €
G. Bouquier, Député À La Convention Nationale, Peintre De Marines Et De Ruines. Notes Sur L'état: De La Peinture En France Et En Italie À La Fin Du Xv

G. Bouquier, Député À La Convention Nationale, Peintre De Marines Et De Ruines. Notes Sur L'état: De La Peinture En France Et En Italie À La Fin Du Xv

  • Format: Broché
Neuf à 28,35 €
Tableau Résumé Des Diverses Conventions Internationales Entre La France Et Les États De L'europe

Tableau Résumé Des Diverses Conventions Internationales Entre La France Et Les États De L'europe

  • Format: Beau livre
Neuf à 28,35 €
L'application De L'article 3 De La Convention Européenne Des Droits De L'homme Dans Le Droit Interne Des États Membres - L'impact Des Garanties Européennes Contre La Torture Et Les...

L'application De L'article 3 De La Convention Européenne Des Droits De L'homme Dans Le Droit Interne Des États Membres - L'impact Des Garanties Européennes Contre La Torture Et Les...

  • Collection: Bibliothèque Constitutionnelle Et De Science Politique
  • Format: Broché
Neuf à 40,20 €
Occasion dès 38,19 €
Supplique Des Deux Premiers États De Brabant À La Convention Nationale De France

Supplique Des Deux Premiers États De Brabant À La Convention Nationale De France

  • Format: Broché
Neuf à 28,35 €
Chambre De Justice Pour La Recherche Des Vampires De L'état. Ressource Légitime Et Populaire: , Présentée À La Convention Nationale

Chambre De Justice Pour La Recherche Des Vampires De L'état. Ressource Légitime Et Populaire: , Présentée À La Convention Nationale

  • Format: Broché
Neuf à 26,92 €
Lettre Au Citoyen D***,: Député À La Convention Nationale, Par Julien Raymond, Colon De Saint-Domingue, Sur L'état Des Divers Partis De Cette Colonie, Et Sur Le Caractère Des Déportés. Paperback Book By 1743?-1802?, Raimond, Julien,

Lettre Au Citoyen D***,: Député À La Convention Nationale, Par Julien Raymond, Colon De Saint-Domingue, Sur L'état Des Divers Partis De Cette Colonie, Et Sur Le Caractère Des Déportés. Paperback Book By 1743?-1802?, Raimond, Julien,

Neuf à 29,72 €
Cameroun 1965 Yt 401-402 Planche Sheet Europafrique Association Etats Africains Madagascar Cee Convention

Cameroun 1965 Yt 401-402 Planche Sheet Europafrique Association Etats Africains Madagascar Cee Convention

  • Timbre
  • Géographie
  • Afrique
19,90 € Très bon état
45 Tours Silver Convention Get Up And Boogie Polydor 2056501 Disque Et Pochette En Bon État

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  • 45 Tours
Occasion dès 1,50 €
La Convention Entre Les Etats Membres De La Communauté Économique Européenne Sur La Compétence Judiciaire Et L'exécution Des Décisions En Matière Civile Et Commerciale

La Convention Entre Les Etats Membres De La Communauté Économique Européenne Sur La Compétence Judiciaire Et L'exécution Des Décisions En Matière Civile Et Commerciale

  • Format: Broché
Occasion dès 20 €
Les Cahiers De L Histoire - N°64 - Juillet 1967 - Les Élections En France De 1789 À Nos Jours - Les États Généraux De 1789 - Les Élections À L Assemblée Législative - Les Élections À La Convention -(...)

Les Cahiers De L Histoire - N°64 - Juillet 1967 - Les Élections En France De 1789 À Nos Jours - Les États Généraux De 1789 - Les Élections À L Assemblée Législative - Les Élections À La Convention -(...)

Occasion dès 25,80 €
Le Tour Du Monde Nouvelles Geographiques 1894 N° 4 : La Convention Franco-Allemande Du Caméroun-Congo, Les Irrigations Aux Etats-Unis

Le Tour Du Monde Nouvelles Geographiques 1894 N° 4 : La Convention Franco-Allemande Du Caméroun-Congo, Les Irrigations Aux Etats-Unis

Occasion dès 7 €
Tonus N°133- 31 Mai 1979-Sommaire: Accords Tarifaires Conclus- Convention 77: Annulée Par Le Conseil D Etat- Prévention En Maternelle-Etc.

Tonus N°133- 31 Mai 1979-Sommaire: Accords Tarifaires Conclus- Convention 77: Annulée Par Le Conseil D Etat- Prévention En Maternelle-Etc.

Occasion dès 35,80 €
Le Fédéralisme (Commentaire De La Constitution Des Etats-Unis) Recueil D Articles Écrits En Faveur De La Nouvelle Constitution Telle Qu Elle A Été Adoptée Par La Convention Fédérale Le 17 Septembre(...)

Le Fédéralisme (Commentaire De La Constitution Des Etats-Unis) Recueil D Articles Écrits En Faveur De La Nouvelle Constitution Telle Qu Elle A Été Adoptée Par La Convention Fédérale Le 17 Septembre(...)

Occasion dès 185 €
Decret De La Convention Nationale 1793 Qui Declare Que La Ville D Orleans N Est Plus En Etat De Rebellion

Decret De La Convention Nationale 1793 Qui Declare Que La Ville D Orleans N Est Plus En Etat De Rebellion

Occasion dès 45,80 €
Politique Commerciale Et Droits Conventionnels Des Russes - Etude Juridique De L Etat Soviétique De La Constitution Soviétique Et Du Fédéralisme Soviétique - Université De Paris, Institut D Études(...)

Politique Commerciale Et Droits Conventionnels Des Russes - Etude Juridique De L Etat Soviétique De La Constitution Soviétique Et Du Fédéralisme Soviétique - Université De Paris, Institut D Études(...)

Occasion dès 55,50 €
L'influence De La Convention Europeenne Des Droits De L'homme Sur Les Etats Tier - De L'influence Ex

L'influence De La Convention Europeenne Des Droits De L'homme Sur Les Etats Tier - De L'influence Ex

  • Collection: DROIT ET JUSTICE
  • Format: Broché
Occasion dès 49,40 €
Etats-Unis : Le Système Fiscal Américain, La Convention Fiscale Franco-Américaine Et Son Application En France Et Aux Etats-Unis (Collection : Dossiers Internationaux Francis Lefebvre).

Etats-Unis : Le Système Fiscal Américain, La Convention Fiscale Franco-Américaine Et Son Application En France Et Aux Etats-Unis (Collection : Dossiers Internationaux Francis Lefebvre).

Occasion dès 8 €
Histoire De La Revolution Francaise - Etats Généraux - Conxstituante - Convention Directoire / (1788-1800). Tome Premier.

Histoire De La Revolution Francaise - Etats Généraux - Conxstituante - Convention Directoire / (1788-1800). Tome Premier.

Occasion dès 55,50 €
Journal Des Debats Politiques Et Litteraires -Revue Hebdomadaire - N°1034- 14 Nov 1913 : Le Cas Du Général Faurie / La Convention D Athènes / Mongolie Et Tibet / La Reforme Douanière Aux Etats-Unis /(...)

Journal Des Debats Politiques Et Litteraires -Revue Hebdomadaire - N°1034- 14 Nov 1913 : Le Cas Du Général Faurie / La Convention D Athènes / Mongolie Et Tibet / La Reforme Douanière Aux Etats-Unis /(...)

Occasion dès 25,80 €
Le Probleme Des Conflits De Lois - Cours De Droit International Prive Belge - Tome Ii - Vendu En Etat -  L'automonie De La Volonté Et Les Obligations Conventionnelles, Examen De La These ...

Le Probleme Des Conflits De Lois - Cours De Droit International Prive Belge - Tome Ii - Vendu En Etat - L'automonie De La Volonté Et Les Obligations Conventionnelles, Examen De La These ...

  • Format: Broché
Occasion dès 105 €
Decret De La Convention Nationale, N° 570, Relatif A La Formation D'un Etat Des Proprietaires Des Rentes Constituees Sur La Ville De Paris, Etc.

Decret De La Convention Nationale, N° 570, Relatif A La Formation D'un Etat Des Proprietaires Des Rentes Constituees Sur La Ville De Paris, Etc.

  • Format: Feuillet
Occasion dès 65,25 €
Les Obligations De Vigilance Des Etats Parties À La Convention Européenne Des Droits De L'homme - Essai Sur La Transposition En Droit Européen Des Droits De L'homme D'un Concept De Droit...

Les Obligations De Vigilance Des Etats Parties À La Convention Européenne Des Droits De L'homme - Essai Sur La Transposition En Droit Européen Des Droits De L'homme D'un Concept De Droit...

  • Collection: Jus Gentium
  • Format: Broché
1 avis
Occasion dès 35,80 €
La Convention De Vienne De 1978 Sur La Succession D'etats En Matière De Traités - Commentaire Article Par Article Et Études Thématiques, 2 Volumes

La Convention De Vienne De 1978 Sur La Succession D'etats En Matière De Traités - Commentaire Article Par Article Et Études Thématiques, 2 Volumes

  • Collection: Droit international
  • Format: Pack
Occasion dès 323 €
La Convention Des Nations Unies Sur Les Droits De L'enfants, Du 20 Novembre 1989 En 89 Questions. 15 Ans Apres. Bon Etat

La Convention Des Nations Unies Sur Les Droits De L'enfants, Du 20 Novembre 1989 En 89 Questions. 15 Ans Apres. Bon Etat

Occasion dès 3,50 €
Decret De La Convention Nationale, N° 2167, Qui Confisque Les Marchandises Expediees A Commune-Affranchie (Ci-Devant Lyon) & Aux Autres Communes Declarees En Etat De Rebellion

Decret De La Convention Nationale, N° 2167, Qui Confisque Les Marchandises Expediees A Commune-Affranchie (Ci-Devant Lyon) & Aux Autres Communes Declarees En Etat De Rebellion

  • Format: Feuillet
Occasion dès 55,50 €
Lois Et Traites Sur Le Droit D'auteur En 3 Tomes : Tome 1 (Afghanistan - Etats-Unis D'amerique) + Tome 2 (Ethiopie - Perou) + Tome 3 (Philippines - Yougoslavie / Conventions).

Lois Et Traites Sur Le Droit D'auteur En 3 Tomes : Tome 1 (Afghanistan - Etats-Unis D'amerique) + Tome 2 (Ethiopie - Perou) + Tome 3 (Philippines - Yougoslavie / Conventions).

  • Format: Relié
Occasion dès 155 €
Decret De La Convention Nationale, N° 1181, Qui Prononce La Peine De Mort Contre Les Administrateurs Des Departemens & Des Districts En Etat De Revolte, Qui Feroient Proceder A La Revente ...

Decret De La Convention Nationale, N° 1181, Qui Prononce La Peine De Mort Contre Les Administrateurs Des Departemens & Des Districts En Etat De Revolte, Qui Feroient Proceder A La Revente ...

  • Format: Feuillet
Occasion dès 45,80 €
Lois Et Traités Sur Le Droit D'auteur (3 Vols) Tome I Afghanistan -États-Unis D'amérique, Tome Ii Ethiopie -Pérou, Tome Iii Philippines -Yougoslavie -Conventions

Lois Et Traités Sur Le Droit D'auteur (3 Vols) Tome I Afghanistan -États-Unis D'amérique, Tome Ii Ethiopie -Pérou, Tome Iii Philippines -Yougoslavie -Conventions

Occasion dès 80 €
Decret De La Convention Nationale, N° 1734, Relatif A La Formation D'un Etat Des Proprietaires Des Rentes Constituees Sur La Ville De Paris, A La Remise Des Titres De Propriete, Etc.

Decret De La Convention Nationale, N° 1734, Relatif A La Formation D'un Etat Des Proprietaires Des Rentes Constituees Sur La Ville De Paris, A La Remise Des Titres De Propriete, Etc.

  • Format: Feuillet
Occasion dès 65,25 €
La Convention Du 23 Avril 1858 Entre L'eveque De Lausanne Et Geneve Et L'etat De Fribourg (These)

La Convention Du 23 Avril 1858 Entre L'eveque De Lausanne Et Geneve Et L'etat De Fribourg (These)

  • Format: Broché
Occasion dès 35,80 €
Decret De La Convention Nationale, Brisement Des Sceaux De L'etat & Des Ornemens De La Royaute, & Leur Envoi A La Monnoie

Decret De La Convention Nationale, Brisement Des Sceaux De L'etat & Des Ornemens De La Royaute, & Leur Envoi A La Monnoie

  • Format: Feuillet
Occasion dès 55,50 €
Die Unesco-Konvention Von 1970 Und Ihre Anwendung: Standortbestimmung Und Perspektiven - La Convention Unesco De 1970 Et Sa Mise En Application: Etat Des Lieux Et Perspectives

Die Unesco-Konvention Von 1970 Und Ihre Anwendung: Standortbestimmung Und Perspektiven - La Convention Unesco De 1970 Et Sa Mise En Application: Etat Des Lieux Et Perspectives

  • Format: Broché
Occasion dès 39,99 €