Le Fédéralisme (Commentaire De La Constitution Des Etats-Unis) Recueil D Articles Écrits En Faveur De La Nouvelle Constitution Telle Qu Elle A Été Adoptée Par La Convention Fédérale Le 17 Septembre(...)
Etats-Unis : Le Système Fiscal Américain, La Convention Fiscale Franco-Américaine Et Son Application En France Et Aux Etats-Unis (Collection : Dossiers Internationaux Francis Lefebvre).
Journal Des Debats Politiques Et Litteraires -Revue Hebdomadaire - N°1034- 14 Nov 1913 : Le Cas Du Général Faurie / La Convention D Athènes / Mongolie Et Tibet / La Reforme Douanière Aux Etats-Unis /(...)
Lois Et Traites Sur Le Droit D'auteur En 3 Tomes : Tome 1 (Afghanistan - Etats-Unis D'amerique) + Tome 2 (Ethiopie - Perou) + Tome 3 (Philippines - Yougoslavie / Conventions).
Lois Et Traités Sur Le Droit D'auteur (3 Vols) Tome I Afghanistan -États-Unis D'amérique, Tome Ii Ethiopie -Pérou, Tome Iii Philippines -Yougoslavie -Conventions
Canadaunited States Tax Convention Act, 1984 / Loi De 1984 Sur La Convention Canada-États-Unis En Matière Dimpôts: Current To April 16, 2024 / À ... (French And English Text) (French Edition)