Code Du Travail 2009 - (1cédérom) - Bernard Teyssié
- 24e édition
- Collection: Codes Bleus
- Format: Relié Voir le descriptif
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Les meilleurs avis sur Code Du Travail 2009 (1 Cd - Rom) de Bernard Teyssié Format Relié < - Livre Droit
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Présentation Code Du Travail 2009 (1 Cd - Rom) de Bernard Teyssié Format Relié
- Livre Droit
Résumé :
Les atouts du code : des annotations jurisprudentielles sous les articles du nouveau Code du travail . d'importantes notices bibliographique organisées conformément à l'architecture du nouveau code. Les nouveautés : le nouveau Code du travail a connu, depuis le 1er mai 2008, plusieurs modifications. Y ont été notamment intégrés : les décrets n° 2008-439 et 2008-440 du 7 mai 2008 relatifs à l'implication des salariés dans la société coopérative européenne . le décret n° 2008-467 du 19 mai 2008 relatif au CHSCT d'un établissement à risque, la loi n° 2008-496 du 27 mai 2008 relative à la lutte contre les discriminations . la loi n° 2008-561 du 7 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile.
Sommaire:
["PARTIE LEGISLATIVE","Conventions relatives au travail","Réglementation du travail","Placement et emploi","Les groupements professionnels, la représentation des salariés, l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale","Conflits du travail","Contrôle de l'application de la législation et de la réglementation du travail","Dispositions particulières à certaines professions","PARTIE REGLEMENTAIRE","Conventions relatives au travail","Réglementation du travail","Placement et emploi","Les groupements professionnels, la représentation des salariés, l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale","Conflits du travail","Contrôle de l'application de la législation et de la réglementation du travail","Dispositions particulières à certaines professions"]
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