Code Rural Et De La Pêche Maritime - Code Forestier de Benjamin Travely Format Grand format

Code Rural Et De La Pêche Maritime - Code Forestier - Benjamin Travely

Edition 2024
Collection: Codes Bleus
Format: Grand format

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Livre Droit - Benjamin Travely - 17/04/2024 - Grand format - Langue : Français

Auteur(s) : Benjamin Travely - Benoît Grimonprez - Collectif - Fabrice Collard

Editeur : Lexisnexis

Collection : Codes Bleus

Langue : Français

Parution : 17/04/2024

Nombre de pages : 3464

Expédition : 1485

Dimensions : 19 x 13.5 x 6.2

ISBN : 9782711040933

Résumé :
Toute la règlementation du droit rural en un seul code, enrichie de décisions de justice et de commentaires par une équipe de spécialistes. Points Forts du Code rural et de la pêche maritime 2024 : 1/ Contenu : intégralité du Code rural et de la pêche maritime accompagné du Code forestier et de plus de 4 500 décisions de jurisprudence commentées. 2/ Auteurs : équipe pluridisciplinaire d'enseignants et de praticiens spécialistes placée sous la direction de Hubert Bosse-Platière, professeur à l'université de Bourgogne, co-directeur scientifique du JurisClasseur Rural, de la Revue de droit rural et de la plateforme Agridroit. 3/ Index riche de plus de 4 000 entrées. 4/ A jour du décret du 22 novembre 2023 portant adaptation des dispositions du Code de la santé publique et du Code rural et de la pêche maritime au droit de l'Union européenne dans le domaine des médicaments vétérinaires et du décret du 25 octobre 2023 relatif à la certification environnementale notamment. Le Code rural et de la pêche maritime comprend l'ensemble de la réglementation de l'activité agricole, présentée en neuf livres. Il couvre tous les aspects du droit rural : bail, travail, protection sociale, environnement, ce qui fait de lui un code en perpétuelle évolution. Le code contient par ailleurs le Code forestier. Code rural et de la pêche maritime - partie législative et partie réglementaire. Code forestier - partie législative et partie réglementaire.

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Code Rural Et De La Pêche Maritime - Code Forestier - Benjamin Travely

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