Royale Sieur

Exposé Justificatif Pour Le Sieur Réveillon, Entrepreneur De La Manufacture Royale De Papiers Peints

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Requête En Faveur De La Manufacture Royale Des Glaces De Saint-Gobain Contre Le Sieur Leclerc,

Observations Du Sieur Travenol, Pensionnaire De L'académie Royale De Musique, Sur Les Frivoles

Mémoire Pour Le Sieur Honoré Lescalier De La Brochettière, Officier De Cavalerie, Régiment Royal

Addition Aux Observations Du Sieur Travenol, Pensionnaire De L'académie Royale De Musique

L'histoire Royale Ou Les Plus Belles Et Les Plus Curieuzes Questions De L'histoire Sainte

Réponse Au Mémoire Du Sieur De Gamaches Et Des Notaires De Saint Vallery Pour Les Notaires Royaux De La Ville De Saint Vallery Contre Le Sieur De Gam

Replique Pour Le Sieur Chavaille Contre Le Sieur Ganet.

Replique Pour La Dame Veuve Meyer Contre Le Sieur Dupuy - En Presence Du Sr Mocquart, Tuteur Des Enfans Riviere.

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Observations Pour Le Sieur Felix Dotezac, Sur Les Consultations Et Les Pareres Produits Par Le Sieur Joseph Poulet.

Loi, N° 1226, Relative A L'etablissement Du Canal Projete Par Le Sieur Barbe

Plaidoyer Prononce A La Cour Royale De Bordeaux / Pour Le Sieur Verdier Contre Sieurs Callandreau Et Corbet - Le 14 Juin 1825.

Replique Pour Le Sieur Jeancallandreau Contre Le Sieur Jerome-Clement Verdier, En Presence De Mr Jean Corbet.

Memoire Pour Lesieur Magnens Jeune Et La Dame Jeanne Magnens, Veuve Beaumont, Intimes; Contre La Dame Honoree Pichot Saint-Hilaire, Veuve En Premieres Noces Du Sieur Fontaneau, Et Encore ...

Plaidoyer Prononce Devant La Premiere Chambre De La Cour Royale De Bordeaux Pour Le Sieu Elie Paulin Dubarry Fils Appelant Contre Le Sieur Pierre Dubarry Jaugnou Pere Et Les Sieur Et Dame ...

Consultation Dans L'affaire Pendante Devant La Cour Royale De Bordeaux, Entre Les Sieurs Dotezac L'aine Et Jh Poulet Delibere A Toulouse Par Mm Roucoule, Espinasse, Laviguerie ...

Plaidoyer Pour La Dame Marthe-Adelaïde Dublan Contre Le Sieur Dublan De Lahet - Cour Royale De Bordeaux, 2e Chambre.

Memoire En Reponse Pour La Dame Victorine Cavailhon, Epouse Du Sieur Barris Et Le Sieur Barris Contre Le Sieur Marcellin Cavailhon / Cour Royale De Bordeaux, 1ere Chambre.

Plaidoyer Pour Le Sieur Joseph Poulet Contre Le Sieur Dotezac.

Plaidoyer Pour Le Sieur Felix Dotezac Aine, Contre Le Sieur Joseph Poulet.

Consultation Dans Le Proces Pendant Devant La Cour Royale De Bordeaux Entre Les Sieurs Dotezac Et Le Sieur Poulet.

Plaidoyer Pour Le Sieur Jean Callandreau Contre Le Sieur Jerome-Clement Verdier Et En Presence De Mr Jean Corbet.