Cour Royale De Bordeaux

Exercer La Justice Du Roi À Madrid - La Juridiction Royale D'une Ville De Cour Pendant Le Règne De Philippe Iv (1621-1665)

Consultation Dans L'affaire Pendante Devant La Cour Royale De Bordeaux, Entre Les Sieurs Dotezac L'aine Et Jh Poulet Delibere A Toulouse Par Mm Roucoule, Espinasse, Laviguerie ...

Journal Des Arrets De La Cour Royale De Bordeaux

Calendrier De La Cour Royale De Bordeaux, Pour L'année Bissextile 1816

Journal Des Arrets De La Cour Royale De Bordeaux 1826-1840

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux. An 1846 (21ème Année)

Calendrier De La Cour Royale De Bordeaux, Pour L'année Commune 1819, 8ème Année.

Almanach Général Et Commercial Du Département De La Gironde, De La Préfecture, Et De La Cour Royale De Bordeaux Pour L'année 1834

Calendrier De La Cour Royale De Bordeaux Pour Lannee 1829 Dedie A Monsieur Ravez - 17e Annee.

Consultation Dans Le Proces Pendant Devant La Cour Royale De Bordeaux Entre Les Sieurs Dotezac Et Le Sieur Poulet.

Plaidoyer Pour La Dame Marthe-Adelaïde Dublan Contre Le Sieur Dublan De Lahet - Cour Royale De Bordeaux, 2e Chambre.

Table Décennale Du Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux, Comprenant, Par Ordre Alphabétique, Toutes Les Décisions Intervenues En Matière

Plaidoyer Prononce A La Cour Royale De Bordeaux / Pour Le Sieur Verdier Contre Sieurs Callandreau Et Corbet - Le 14 Juin 1825.

Almanach Général Et Commercial Du Département De La Gironde De La Préfecture Et De La Cour Royale De Bordeaux Sur L Année Bissextile 1828 Avec Les Lever Et Coucher Du Soleil Et De La Lune Calculés Au(...)

Griefs D'appel Pour Le Sueyr Pierre Veau Contre La Dame Veuve Delaborde Et Les Epoux Andre Veau / Cour Royale De Bordeaux, 1ere Chambre.

Plaidoyer Pour Marguerite, Femme Roux, Contre La Dame Marie Durans, Vve Thomas Et Les Epoux Veau - Cour Royale De Bordeaux, Chambres Reunies.

Consultation Dans L'affaire Pendante Devant La Cour Royale De Bordeaux Entre Marie Durand, Vve Thomas, Les Epoux Veau Et Pre Roux Et Marguerite, Sa Femme.

Memoire Pour Le Sieur Verdier, Avocat, Contre Le Sieur Corbet, Ex Maire De Cauderan Et Le Sieur Callandreau, Ex Avoue A La Cour Royale De Bordeaux.

Memoire En Reponse Pour La Dame Victorine Cavailhon, Epouse Du Sieur Barris Et Le Sieur Barris Contre Le Sieur Marcellin Cavailhon / Cour Royale De Bordeaux, 1ere Chambre.

Expose Des Faits Par Madame De Pontet, Nee Marthe-Adelaide Dubla Contre M. Jean-Baptiste Dublan-Delahet, Son Oncle Consanguin - Cour Royale De Bordeaux.

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1848, 23e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1852, 27e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1839, 14e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1850, 25e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1841, 16e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1846, 21e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1835, 10e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1842, 17e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1844, 19e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1836, 11e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1837, 12e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1843, 18e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1840, 15e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1845, 20e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1851, 26e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1838, 13e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1834, 9e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er Janvier(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1849, 24e Année -Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er Janvier(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1832, 7e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er Janvier(...)

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux - An 1833, 8e Année - Contenant Toutes Les Décisions Intervenues En Matière Civile, Commerciale, Correctionnelle Et De Procédure, Depuis Le 1er Janvier(...)

Plaidoyer Prononce Devant La Premiere Chambre De La Cour Royale De Bordeaux Pour Le Sieu Elie Paulin Dubarry Fils Appelant Contre Le Sieur Pierre Dubarry Jaugnou Pere Et Les Sieur Et Dame ...

Journal Des Arrêts De La Cour Royale De Bordeaux. 20 Volumes, Années : 1826, 1827, 1828, 1829, 1830, 1831, 1833, 1834, 1837, 1838, 1839, 1840, 1844, 1845, 1846, 1848, 1850, 1851, 1852 Et ...

Replique Pour Le Sieur Jeancallandreau Contre Le Sieur Jerome-Clement Verdier, En Presence De Mr Jean Corbet.

Replique Pour Le Sieur Chavaille Contre Le Sieur Ganet.

Memoire Pour Lesieur Magnens Jeune Et La Dame Jeanne Magnens, Veuve Beaumont, Intimes; Contre La Dame Honoree Pichot Saint-Hilaire, Veuve En Premieres Noces Du Sieur Fontaneau, Et Encore ...