Registres Communaute

Registre Des Anniversaires De La Communauté De Prêtres Séculiers De Saint-Maximin À Magnac-Laval

Extrait - Des Registres De L'assemblée Municipale De La Ville & Communauté De Rennes Suivie D'une Lettre Au Roi Contenant Les Motifs Du Refus Fait Par Les Députés Du Tiers Aux Etats De La ...

Extrait - Du Registre Des Deliberations De La Communauté De Mm. Les Procureurs Au Préfidial De Rennes - Du 16 Juillet 1789

Extrait - Des Registres De La Ville & Communauté De Rennes / Du 19 Janvier 1787

Declaration Du Roi Qui Ordonne La Representation A La Cour Des Aides Des Titres Et Pieces Qui Ont Ete Ci Devant Registrees Concernant La Noblesse Et Les Privileges Des Communautes Seulieres ...

Extrait - Des Registres De La Communauté De Mm. Les Procureurs Au Préfidial De Rennes - Du 9 Decembre 1788.