Pays Où Circonscriptions. Les Collectivités Territoriales De La France Du Sud-Ouest Sous L'Ancien Régime. Anne Zinc, Publications De La Sorbonne 2000, Préface D'Emmanuel Leroy Ladurie.
La Vie De L Entreprise N° 11 - L Impot Sur Les Sociétés - Sociétés Et Collectivités Imposables - Assujettis Obligatoires. Assujettis Après Option. Autres Cas. Exemptions. Régimes Particuliers.(...)