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Proprietes Collectives

144 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
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Propriété Collective Et Identité Communale

eBook : Propriété Collective Et Identité Communale

  • Collection: Histoire de la France aux XIXe et XXe siècles
  • Format eBook: Epub2
14,99 € eBook
La Propriété Collective Et Les Services Publics

La Propriété Collective Et Les Services Publics

  • Collection: Bibliothèque Républicaine
  • Format: Broché
Neuf à 10,20 €
Propriété Privée Et Propriété Collective Dans L'ancien Vietnam

Propriété Privée Et Propriété Collective Dans L'ancien Vietnam

  • Collection: RECHERCHES ASIATIQUES
  • Format: Non Precisé
Neuf à 25 €
Occasion dès 23,15 €
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Les Propriétés Collectives Face Aux Attaques Libérales (1750-1914)

eBook : Les Propriétés Collectives Face Aux Attaques Libérales (1750-1914)

  • Collection: Histoire
  • Format eBook: Epub3
6,99 € eBook
L'ager Scripturarius, Contribution À L'histoire De La Propriété Collective

L'ager Scripturarius, Contribution À L'histoire De La Propriété Collective

  • Format: Broché
Neuf à 27,61 €
Les "Communaux" Au Xxie Siècle - Une Propriété Collective Entre Histoire Et Modernité

Les "Communaux" Au Xxie Siècle - Une Propriété Collective Entre Histoire Et Modernité

  • Format: Grand format
Neuf à 45 €
Les Propriétés Collectives Face Aux Attaques Libérales (1750-1914) - Europe Occidentale Et Amérique Latine

Les Propriétés Collectives Face Aux Attaques Libérales (1750-1914) - Europe Occidentale Et Amérique Latine

  • Collection: Histoire
  • Format: Broché
Neuf à 22 €
Occasion dès 14,90 €
Droit Des Biens - Propriété Individuelle - Propriété Collective - Propriété Démembrée - La Référence Incontournable Pour Les Étudiants En Droit Des Biens - Edition 2025-2026

Droit Des Biens - Propriété Individuelle - Propriété Collective - Propriété Démembrée - La Référence Incontournable Pour Les Étudiants En Droit Des Biens - Edition 2025-2026

  • Edition 2025-2026
  • Collection: Mémentos
  • Format: Grand format
Neuf à 22,50 €
Le Démon De La Catégorie - Retour Sur La Qualification En Droit Et En Littérature

Le Démon De La Catégorie - Retour Sur La Qualification En Droit Et En Littérature

  • Collection: Presses Universitaires De Sceaux
  • Format: Beau livre
Neuf à 27 €
Les Collections Scientifiques, De L'outil De Connaissance À L'objet De Patrimoine - Aspects Juridiques Et Pratiques Professionnelles Et Institutionnelles

Les Collections Scientifiques, De L'outil De Connaissance À L'objet De Patrimoine - Aspects Juridiques Et Pratiques Professionnelles Et Institutionnelles

  • Collection: DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL ET NATUREL
  • Format: Broché
Neuf à 24 €
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Code De La Propriété Intellectuelle 2026 26ed - Annoté Et Commenté

eBook : Code De La Propriété Intellectuelle 2026 26ed - Annoté Et Commenté

  • Collection: Codes Dalloz Universitaires et Pro
  • Format eBook: Epub3
79,99 € eBook
Propriété Intellectuelle Et Développement Durable

Propriété Intellectuelle Et Développement Durable

  • Collection: Propriété Intellectuelle
  • Format: Beau livre
Neuf à 62 €
Droit Du Marché De L'art
  • Collection: Droit & pratique professionnelle
  • Format: Beau livre
Neuf à 72 €
Occasion dès 64,99 €
Revue Droit Et Littérature 7-2023 - Notre Péguy

Revue Droit Et Littérature 7-2023 - Notre Péguy

  • Collection: Revue Droit & Littérature
  • Format: Broché
Neuf à 25 €
Occasion dès 22,99 €
Propriété Intellectuelle Et Pop Culture - Le Retour

Propriété Intellectuelle Et Pop Culture - Le Retour

  • Collection: Collection du CEIPI. Les actes de colloque
  • Format: Beau livre
Neuf à 50 €
Protéger Ses Innovations - La Propriété Industrielle En Pratique

Protéger Ses Innovations - La Propriété Industrielle En Pratique

  • Format: Grand format
Neuf à 29,90 €
Occasion dès 20,62 €
Revue Droit & Littérature N°6-2022 - À Travers Champs

Revue Droit & Littérature N°6-2022 - À Travers Champs

  • Collection: REVUE DROIT ET LITTERATURE
  • Format: Broché
Neuf à 25 €
Occasion dès 22,15 €
Droit D'auteur Et Liberté D'expression - Regards Francophones, D'europe Et D'ailleurs

Droit D'auteur Et Liberté D'expression - Regards Francophones, D'europe Et D'ailleurs

  • Format: Broché
Neuf à 95 €
Le Code De La Propriété Intellectuelle En 10 Articles

Le Code De La Propriété Intellectuelle En 10 Articles

  • Collection: Thèmes et Commentaires. La propriété intellectuelle autrement
  • Format: Beau livre
Neuf à 44 €
Droit De La Propriété Intellectuelle - Actualité Législative Et Jurisprudence Récente De La Cour De Justice De L'union Européenne

Droit De La Propriété Intellectuelle - Actualité Législative Et Jurisprudence Récente De La Cour De Justice De L'union Européenne

  • Collection: Conférence Du Jeune Barreau De Bruxelles
  • Format: Grand format
Neuf à 90 €
La Propriété Intellectuelle En Dehors De Ses Frontières

La Propriété Intellectuelle En Dehors De Ses Frontières

  • Collection: Création Information Communication
  • Format: Grand format
1 avis
Neuf à 130 €
Le Street Art : Esquisse Juridique D'un Art Vandale - L'exemple Du Tag Et Du Graff

Le Street Art : Esquisse Juridique D'un Art Vandale - L'exemple Du Tag Et Du Graff

  • Format: Grand format
Neuf à 15 €
Stratégies Internationales Et Propriété Intellectuelle

Stratégies Internationales Et Propriété Intellectuelle

  • Collection: Droit, Management Et Stratégies
  • Format: Grand format
Neuf à 123 €
Occasion dès 101,99 €
Les Standards De La Propriété Intellectuelle

Les Standards De La Propriété Intellectuelle

  • Collection: Thèmes Et Commentaires
  • Format: Beau livre
Neuf à 38 €
Droit Et Économie De La Propriété Intellectuelle

Droit Et Économie De La Propriété Intellectuelle

  • Collection: Droit Et Economie
  • Format: Broché
Neuf à 39 €
Occasion dès 25,99 €
20 Ans De Nouveau Droit D'auteur - Edition Français-Anglais-Néerlandais

20 Ans De Nouveau Droit D'auteur - Edition Français-Anglais-Néerlandais

  • Format: Broché
Neuf à 93 €
Occasion dès 84,71 €
Fatima - Message De Tragédie Ou D'espérance ?

Fatima - Message De Tragédie Ou D'espérance ?

  • Format: Non Precisé
1 avis
Neuf à 12 €
Occasion dès 0,90 €
La Préservation Des Archives Privées Et L'intérêt Public - Mutations Et Ruptures

La Préservation Des Archives Privées Et L'intérêt Public - Mutations Et Ruptures

  • Collection: DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL ET NATUREL
  • Format: Broché
Neuf à 19 €
Patrimoine Architectural, Urbain Et Paysager : Enjeux Juridiques Et Dynamiques Territoriales - Colloque Des 6, 7 Et 8 Décembre 2001, Lyon

Patrimoine Architectural, Urbain Et Paysager : Enjeux Juridiques Et Dynamiques Territoriales - Colloque Des 6, 7 Et 8 Décembre 2001, Lyon

  • Collection: DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL ET NATUREL
  • Format: Broché
1 avis
Neuf à 21,50 €
Occasion dès 7,62 €
Présumé Coupable - Droit De Suite Et Évolution Du Marché International De L'art

Présumé Coupable - Droit De Suite Et Évolution Du Marché International De L'art

  • Collection: Les Cahiers De L'emns
  • Format: Beau livre
Neuf à 15 €
La Valorisation Économique Des Biens Culturels Locaux En France Et En Italie

La Valorisation Économique Des Biens Culturels Locaux En France Et En Italie

  • Collection: DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL ET NATUREL
  • Format: Beau livre
Neuf à 26,50 €
Les Exceptions Au Droit D'auteur - Etats Des Lieux Et Perspectives Dans L'union Européenne

Les Exceptions Au Droit D'auteur - Etats Des Lieux Et Perspectives Dans L'union Européenne

  • Collection: Thèmes et Commentaires. Actes
  • Format: Beau livre
Neuf à 55 €
Occasion dès 35,01 €
Les Archives Et La Genèse Des Lois
  • Collection: DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL ET NATUREL
  • Format: Grand format
Neuf à 33 €
Occasion dès 44,99 €
Regards Sur La Propriété Intellectuelle En Afrique - Mélanges En L'honneur Du Dr Paulin Edou Edou Pour L'oapi

Regards Sur La Propriété Intellectuelle En Afrique - Mélanges En L'honneur Du Dr Paulin Edou Edou Pour L'oapi

  • Collection: Droit De L'oapi
  • Format: Beau livre
Neuf à 45 €
Occasion dès 49,99 €
Perspectives D'harmonisation Du Droit D'auteur En Europe - Rencontres Franco-Allemandes

Perspectives D'harmonisation Du Droit D'auteur En Europe - Rencontres Franco-Allemandes

  • Collection: Le Droit Des Affaires
  • Format: Broché
Neuf à 80,10 €
Occasion dès 20 €
L'art En Mouvement - Regards De Droit Privé
  • Collection: Droit Privé & Sciences Criminelles
  • Format: Broché
Neuf à 26 €
Occasion dès 4,51 €
Propriété Littéraire Et Artistique Et Humanités Numériques

Propriété Littéraire Et Artistique Et Humanités Numériques

  • Collection: Presses Universitaires De Sceaux
  • Format: Broché
Neuf à 27 €
Occasion dès 10,16 €
Archives Et Patrimoine - Tome 2
  • Collection: DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL ET NATUREL
  • Format: Broché
Neuf à 19,50 €
Occasion dès 10,19 €
Revendication Et Propriété - Du Droit Des Procédures Collectives Au Droit Des Biens

Revendication Et Propriété - Du Droit Des Procédures Collectives Au Droit Des Biens

  • Collection: Doctorat & Notariat
  • Format: Broché
Neuf à 43,60 €
Occasion dès 20 €
Champs Libres N° 4 - Les Contentieux Du Spectacle Vivant

Champs Libres N° 4 - Les Contentieux Du Spectacle Vivant

  • Format: Broché
Neuf à 28,50 €
Occasion dès 4 €
L'entreprise Et La Titularité Des Droits De Propriété Intellectuelle

L'entreprise Et La Titularité Des Droits De Propriété Intellectuelle

  • Collection: Thèmes Et Commentaires
  • Format: Dos carré collé
Neuf à 36 €
Occasion dès 15,99 €
Crise Et Patrimoine Monumental
  • Collection: DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL ET NATUREL
  • Format: Broché
Neuf à 29 €
Occasion dès 49,99 €
Les Accords De Transfert De Technologie - Règlement N°772/2004 Du 27 Avril 2004

Les Accords De Transfert De Technologie - Règlement N°772/2004 Du 27 Avril 2004

  • Collection: Actualités De Droit De L'entreprise
  • Format: Broché
Neuf à 50,70 €
Guide Des Saisies-Contrefaçons Et Des Constats - Edition 2016

Guide Des Saisies-Contrefaçons Et Des Constats - Edition 2016

  • Edition 2016
  • Format: Relié
Neuf à 63 €
Archives Et Patrimoine - Tome 1
  • Collection: DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL ET NATUREL
  • Format: Broché
Neuf à 19,50 €
Occasion dès 15,29 €