La Jurisprudence Du Code De Justinian Conférée Avec Les Ordonnances Royaux, Les Coutumes De France, Et Les Décisions Des Cours Souveraines, Tomes I Et Ii (2 Volumes)
Recueil Des Actes Administratifs N°741 - Procès-Verbal De Vinstallation De La Mairie De Bordeaux, Le Jeudi 21 Septembre I84o. ¿ Ordonnance Royale. ¿ Prestation De Serment. ¿Discours De M. Le ...
La Jurisprudence Du Digeste Conférée Avec Les Ordonnances Royaux, Les Coutumes De France Et Les Décisions Des Cours Souveraines, Droit Romain, Coutumier, Écrit, Claude De Ferrière, 1677, 2 Tomes
Revue De L Armée Française - N°5 Fév.1942 - Numéro Spécial Consacré À La Commémoration Du Centenaire De La Création Des Troupes Indigènes De Tirailleurs Et De Spahis - Les Ordonnances Royales Du 7(...)
Ordonnances Du Roi Charles I X, Données À Roussillon (1563), Et À Moulins (1566), Et Édit D' Amboise (1572) Avec Des Notes...Etc...Par M; Boucher D' Argis -- Tome Xiii
2 Tomes : La Science Parfaite Des Notaires Ou Le Parfait Taire: Contenant Les Ordonnances, Arrests Et Reglements Rendus Touchant La Fonction Des Notaires, Tant Royaux, Qu'apoftoliques.
Rapport Préparatoire À La Publication Des Anciens ""Records"" De Belgique - Extrait Du Bulletin De La Commission Royale Des Anciennes Lois Et Ordonnances De Belgique Tome Xvii Fasc. Iv 1953
Bulletin Des Lois Du Royaume De France, 7ème Série, Tome 2, Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le 1er Semestre De L'année 1816, N°56 À 96, Paris, Imprimerie Royale, Juillet 1816
La Science Parfaite Des Notaires Ou Le Parfait Notaire Contenant Les Ordonnances, Arrêts, Et Règlements Rendus Touchant La Fonction Des Notaires Tant Royaux, Qu'apostoliques Tomes 1 Et 2
Les Dix Premiers Bulletins De Lois Contenant Les 49 Premières Ordonnances De Louis Xviii Du 25 Juin Après Les Cents Jours & Waterloo) Au 2 Aout 1815;Eo De L'imprimerie Royale;
2 Tomes : La Science Parfaite Des Notaires Ou Le Parfait Taire: Contenant Les Ordonnances, Arrests Et Reglements Rendus Touchant La Fonction Des Notaires, Tant Royaux, Qu'apoftoliques.
Collection Des Ordonnances Royales - Reproduction Ordonnance Celèbre N°4 Du 03 Octobre 1659 Contre Les Femmes Et Les Filles Cachant Leur Grossesse- - Publicité -27
Collection Des Ordonnances Royales - Reproduction Ordonnance Celèbre N°2 Du 16 Decembre 1581 De Henri Iii Interdisant À Tout Les Sujets Du Royaume De Blasphémer - Publicité -16
Les Ordonnances Royaux Sur Le Faict Et Jurisdiction De La Prevosté Des Marchands, & Eschevinage De La Ville De Paris. Reveües Et Augmentées De Plusieurs Édicts, Déclarations, Arrest, Ordonnances & Réglemens, Sur Le Faict De La Police D¿Icelle.
Collection Des Ordonnances Royales - Reproduction Ordonnance Celèbre N°8 Du Mois De Juin 1563 À La Suite Des Fraudes Et Abus À Bordeaux Au Sujet Des Droits Sur Les Marchandises - Publicité -28
Collection Des Ordonnances Royales - Reproduction Ordonnance Celèbre N°3 Signe Par Louis Xiv A Saint Germain En Lay Avec Colbert Sur La Réforme Et Réorganisation Des Eaux Et Forêt En 1669 - Publicit15
Ordonnance Du Roi Sur Le Service Des Officiers, Des Elèves Et Des Maîtres À Bord Des Bâtimens De La Marine Royale. Paris, De L'imprimerie Royale, 1827, In-4, Viii, 423 Pages Dont Planches Dépliantes
Les Légistes En Flandre Aux Xiiie Et Xive Siècles; Extrait Du Bulletin De La Commission Royale Des Anciennes Lois Et Ordonnances De Belgique; Tome Xv, Fascicule Iii
Les Cinq Codes, Annotés Des Lois, Décrets, Avis Du Conseil D'etat Ordonnances Du Roi, Et Instructions Ministérielles, Des Arrêts De La Cour De Cassation Et Des Cours Royales, De L'indication, Des(...)
Bulletin Des Lois Du Royaume De France 9eme Serie Regne De Louis Philippe 1er Roi Des Francais Tome3 2eme Partie Les Ordonnances Et Decisions Royale Rendues Depuis Le 1er Juillet Jusqu Au 31 Decemb...
