Ordonnance Du Roi

Ordonnance Du Roi Du 1er Janvier 1780, Concernant Les Hôpitaux Militaires

Ordonnance Du Roi Du 1er Janvier 1766, Pour Régler L'exercice De L'infanterie

Ordonnance Du Roi Du 3 Mai 1832, Sur Le Service Des Armées En Campagne

Ordonnance Du Roi Du 3 Novembre 1776, Concernant Le Corps-Royal De L'artillerie

Ordonnance Du Roi Sur Le Service Intérieur Des Troupes À Cheval Du 2 Novembre 1833

Ordonnance Du Roi Du 17 Février 1753, Portant Règlement Sur Le Service De L'infanterie En Campagne

Ordonnance Du Roi Concernant Le Gouvernement De La Guyane Française 27 Août 1828

Ordonnance Du Roi Du 22 Juillet 1845 Sur L'Exercice Et Les Manoeuvres Des Bataillons De Chasseurs A Pied.. 1ere Partie

eBook : La France Gouvernée Par Des Ordonnances - Ou Esprit Des Conseils D'état Sous Les Principaux Règnes Des Rois De France

Procès-Verbal Des Conférences Tenues Par Ordre Du Roi, Pour L'examen Des Articles De L'ordonnance: Civile Du Mois D'avril 1667 Et De L'ordonnance Crim

Ordonnance Du Roi Du 1er Mars 1768, Pour Régler Le Service Dans Les Places Et Dans Les Quartiers

Explication De L'ordonnance De Louis Xv Roi De France Et De Navarre, Donnée Au Camp De La Commanderie Du Vieux Jonc, Au Mois D'août 1747. Concernant Les Substitutions

Bulletin Des Lois N° 381. Ordonnance Du Roi Relative A La Peche Fluviale.

Bulletin Des Lois N° 152. Ordonnance Du Roi Qui Reduit L'octroi De Navigation Pour La Distance Entre Montreuil Et Saint Florent.

Bulletin Des Lois N° 220. Ordonnance Du Roi Qui Prescrit La Perception Du Droit De Navigation Sur Le Tarn Pour Le Parcours Entre Gaillac Et Albi.

Bulletin Des Lois N° 1243. Ordonnance Du Roi Qui Prescrit La Publication Des Xvi° Et Xvii° Articles Supplementaires A La Convention Du 31 Mars 1831, Relative A La Navigation Du Rhin.

Bulletin Des Lois N° 1005. Ordonnance Du Roi Qui Modifie Le Tarif Des Droits De Navigation A Percevoir Sur Le Canal Du Rhone Au Rhin, Pendant Une Annee, A Partir Du 1° Juin 1843.

Bulletin Des Lois N° 1002. Ordonnance Du Roi Qui Fixe Le Tarif Des Droits De Navigation A Percevoir Sur Le Canal Du Rhone Au Rhin, Depuis Le 1° Juin 1843 Jusqu'au 1° Juin 1844.

Ordonnance Du Roi Pour Régler L'exercice De L'infanterie

Ordonnance Du Roi Sur Le Service Interieur Du 2 Novembre 1833.

Ordonnance Du Roi Pour Régler Le Service Dans Les Places 1768 Edition Originale

Ordonnance Du Roi, Pour Régler L'exercice De L'infanterie Du Premier Janvier 1766

Ordonnance Du Roi Du 1er Décembre 1774, Concernant Les Régimens Provinciaux

Ordonnance Du Roi Concernant Le Corps Du Genie Du 31 Decembre 1776.

Le Moniteur Universel N°500- Jeudi 26 Octobre 1820- Ordonnance Du Roi-

Ordonnance Du Roi Sur Le Service Intérieur Des Troupes D Infanterie, Du 2 Novembre 1833

Ordonnance Du Roi Concernant Les Officiers De Ses Troupes Provinciales Du 27 Novembre 1783

Ordonnance Du Roi Sur Le Service Intérieur Des Troupes À Cheval Du 2 Novembre 1833.

Ordonnance Du Roi, Pour Régler Le Service Dans Les Places Et Dans Les Quartiers. Du 1er Mars 1768 (Militaria)

Ordonnance Du Roi Sur Le Service Intérieur Des Troupes À Cheval Garrel Dumaine 1854

Ordonnance Du Roi, Pour Régler L Exercice De L Infanterie Du 1er Janvier 1766 - Réimpression Daté 1972.

Ordonnance Du Roi Du 6 Décembre 1829 Sur L'exercice Et Les Évolutions De La Cavalerie. Planches [ Planches Seules ]

Bulletin Des Lois N°802 : Ordonnance Du Roi Sur L'organisation De La Justice En Algérie. Du 28 Février 1841

Code Militaire Ou Compilation Des Ordonnances Des Rois De France, Concernant Les Gens De Guerre. Tome Cinquième.

Ordonnance Du Roi Sur L'exercice Et Les Manoeuvres De L'infanterie Du 4 Mars 1831,3e Partie:Evolution De Ligne

Ordonnance Du Roi Charles X Relative À La Perception Des Droits Sur Les Eaux De Vie Et Les Liqueurs, 1824

Ordonnance Du Roi Sur L'exercice Et Les Man?Uvres D'infanterie Du 4 Mars 1831 Collectif Dumaine 1845

Ordonnances Du Roi, Concernant L Infanterie Françoise Et Le Recrues Des 10 Décembre 1762 & Premier Février 1763

Ordonnance Du Roi Portant Règlement Sur Le Service De La Solde Et Sur Les Revues. Suivis Du Tarif E La Solde En Vigueur

Bulletin Des Lois N°1062 : Ordonnance Du Roi Relative Au Régime Des Douanes En Algérie. Du 16 Décembre 1843

Ordonnances Des Rois De France - Règne De François Ier - Tome Huitieme - Troisieme Partie - Juin - Décembre 1537

Bulletin Des Lois N°875 : Ordonnance Du Roi Qui Ouvre, Sur L'exercice 1842, Un Crédit Extraordinaire Pour Le Service Intérieur Du Sénégal

Almanach De La Garde Nationale De Paris, Pour L'anné 1821, Contenant : Les Ordonnances Du Roi Concernant Les Grdes Nationales En Général, Et La Garde

Bulletin Des Lois N°1114 : Ordonnance Du Roi Concernant Les Fonctionnaires De L'instruction Publique Employés En Algérie. Du 14 Juillet 1844

Extrait De L'ordonnance Du Roi Du 2 Novembre 1833 Sur Le Service Intérieur Des Troupes D'infanterie À L'usage Des Sous-Officiers.