Ordonnance Pendant

Ordonnance, Portant Règlement Pour Le Payement Des Troupes De S. M. Pendant La Campagne Prochaine

Ordonnance Du Roy Du 10 May 1718, Pour Faire Delivrer Pendant L'esté Prochain Et Les Suivans

Ordonnance Portant Règlement Pour Le Payement Des Troupes De S. M. Pendant La Campagne 1759

Ordonnance Portant Règlement Pour Le Payement Des Troupes De S. M. Pendant L'hiver Prochain

Ordonnance Portant Règlement Pour Le Payement Des Troupes De Sa Majesté Pendant L'hiver

Ordonnance Portant Règlement Pour Le Payement Des Troupes De Sa Majesté Pendant La Campagne 1760

De L'abrogation Des Ordonnances De Louis Xviii, Qui Privent De Leurs Grades Et Décorations: Les Militaires Promus Pendant Les Cent-Jours

Recueil D'ordonnances Du Roi, Rendues Pendant L'année 1824, Jusqu'à La Fin Du Règne

Bulletin Des Lois De L'empire Français - 5e Série - Tome Troisième Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Premier Trimestre De L'année 1815 - N° 70 À 97

Bulletin Des Lois Du Royaume De France, 7ème Série, Tome 2, Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le 1er Semestre De L'année 1816, N°56 À 96, Paris, Imprimerie Royale, Juillet 1816

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 7e Série Tome 3e Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Second Semestre De L'année 1816 N°97 À 127

Bulletin Des Lois Du Royaume De France Ixe Série Règne De Louis-Philippe 1er Roi Des Français - Partie Supplémentaire - Tome 24 Contenant Les Ordonnances D Intérêt Local Ou Particulier Publiée Pendant(...)

Bulletin Des Lois Du Royaume De France Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Premier Semestre De L'annee 1837.

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 9e Série Tome 8e Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Premier Semestre De L'année 1834 N° 280 À 311

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 7serie Tome 4 Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Premier Semestre De L Année 1817 N°128 A 162

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 7e Série Tome 3e Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Second Semestre De L'année 1816 N°97 À 127

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 7e Série Tome 11e Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Second Semestre De L'année 1820 N° 381 À 426

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 5e Série Tome Second Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Second Semestre De L'année 1814 N°30 À 69

Bulletin Des Lois - 4e Serie - Tome Vingtieme, Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Premier Trimestre De L'annee 1814 / N°550 À 566.

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 7eme Serie, Tome 13, Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Second Semestre De L'année 1821

La Législation Économique Allemande Pendant La Guerre Actuelle( 2 Vols) Première Partie: Législation Et Politique Alimentaires Jusqu'à L'ordonnance Du 22 Mai 1916, Deuxième Partie: Législation Rela...

Bulletin Des Lois - 5e Serie - Tome Troisieme, Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Premier Trimestre De L'annee 1815 / N°70 À 97..

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 7 E Serie Tome Onzieme Contenant Les Lois Ordonnances Rendues Pendant Le Premier Semestre De L'année 1820

Bulletin Des Lois N° 1005. Ordonnance Du Roi Qui Modifie Le Tarif Des Droits De Navigation A Percevoir Sur Le Canal Du Rhone Au Rhin, Pendant Une Annee, A Partir Du 1° Juin 1843.

Bulletin Des Lois Du Royaume De France Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Deuxième Semestre De L'annee 1837. N° 513 A 552

Bulletin Des Lois Du Royaume De France Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Second Semestre De L'annee 1838. N° 583 A 619

Bulletin Des Lois Du Royaume De France. 7e Série. Tome 17.. Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Second Semestre De L’Année 1823