Collectif Imprimerie Royale

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 7e Série Tome 3e Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Second Semestre De L'année 1816 N°97 À 127

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 7e Série Tome 3e Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Second Semestre De L'année 1816 N°97 À 127

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 9e Série Tome 8e Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Premier Semestre De L'année 1834 N° 280 À 311

Recueil Des Actes Administratifs De La Préfecture De Tarn Et Garonne Année 1826 Tome 11 N° 337 À 361

Recueil Des Actes Administratifs De La Préfecture De Tarn Et Garonne Année 1822 Tome 7 N° 222 À 248

Recueil Des Actes Administratifs De La Préfecture De Tarn Et Garonne 1er Nov. 1815 Au 31 Décembre 1816 Tome 1 N° 1 À 63

Recueil Des Actes Administratifs De La Préfecture De Tarn Et Garonne Année 1834 Tome 19 N° 615 À 645

Recueil Des Actes Administratifs De La Préfecture De Tarn Et Garonne Année 1833 Tome 18 N° 579 À 614

Examen De La Procédure Criminelle Instruite À Saint-Leu, À Pontoise, Et Devant La Cour Royale De Paris, Sur Les Causes Et Les Circonstances De La Mor

Procès-Verbal De L'assemblée De Notables, Tenue À Versailles, En L'année M.Dcclxxxvii [ 1787 ]

Liste Par Ordre Alphabétique De Bailliages Et Sénéchaussées, De Mm. Les Députés À L'assemblée Nationale 1789 [ Suivi De : ] Liste, Par Ordre Alphabét

Catalogue Général Des Cartulaires Des Archives Départementales

Catalogue Des Livres Composant La Bibliothèque De La Ville De Bordeaux. Histoire

Catalogue Des Livres Composant La Bibliothèque De La Ville De Bordeaux. Belles-Lettres [ Avec Le Supplément ]

Wasa.

Galeries Historiques Du Palais De Versailles. Tome Vi Partie Ii : Armoiries Des Salles Des Croisades

Recueil De Discours Lus Dans La Séance Publique De L Académie Royale Des Sciences Le 7 Juin 1824

Analyse Des Procès-Verbaux Des Conseils Généraux De Département - Session De 1822

Arrest Du Conseil D Estat Du Roy, Portant Réglement Pour L Asministration Des Deniers Communs Du Corps & Communauté Des Marchands De Vin, & Pour La Reddition Des Comptes Des Maîtres & Gardes Dudit(...)

Ordonnance Du Roy, Concernant L Assemblée Des Milices. Du Premier Mars 1738

Arrest Du Conseil D Estat Du Roy, Portant Qu À Commencer Du Premier Octobre Prochain, Dans Les Provinces Où Les Aydes Ont Cours, & Du Premier Janvier 1739 Dans Les Autres Provinces Du Royaume, Il Ne(...)

Lettres Patentes Du Roy, En Forme De Declaration, Concernant Les Gens De Main-Morte Des Pays De Flandre & Du Haynault. Du 9 Juillet 1738

Arrest Du Conseil D Estat Du Roy, Qui Casse Une Sentence De L Election De Saint-Quentin, Du 30 Juillet 1738, Par Laquelle Un Procès-Verbal A Été Annullé, & Un Contrebandier Mis En Liberté, Sous(...)

Arrest Du Conseil D Estat Du Roy, Qui Renouvelle Les Dispositions De L Arrest Du Conseil Du 20 Décembre 1729 Portant Reglement Pour Les Cotons Qui S Envoyent Des Isles Françoises De L Amerique, Dans(...)

Ordonnance De M. L Intendant De Paris, Pour Faire Escheniller Les Hayes, Jardins & Héritages Dans L Estenduë Des Paroisses De La Generalité De Paris. Du 2 Mars 1738

Ordonnance Du Roy Qui Supprime La Bourse Commune Établieentre Les Lesteurs & Delesteurs Des Bastimens De Mer Dans Le Port Du Havre : Et Ordonne Que Les Bateaux Servant Au Lestage & Delestage Seront(...)

Arrest Du Conseil D Estat Du Roy, Qui Casse Deux Arrests De La Cours Des Aydes De Paris, Des 20 Septembre Et 12 Décembre 1737, Qui Ont Reçû Plusieurs Faux Tabatiers, Appelans De Sentences De(...)

Arrest Du Conseil D Estat Du Roy, Qui Permet L Entrée Des Livres Venant D Italie, De Suisse & De Geneve, Pour Paris Seulement, Par Le Bureau Des Rousses En France-Comté. Du 31 Octobre 1738

Arrest Du Conseil D Estat Du Roy, Qui Permet À La Chambre Du Commerce Du Levant Establie À Merseille, De Faire Percevoir À Son Profit, Le Droit De Trente-Cinq Sols Par Quintal, Establi Par L Arrest Du(...)

Edit Du Roy, Portant Suppression De Tous Les Offices De Controlleurs Clercs-D Eau. Donné À Versailles, Au Mois De May 1738.

Arrest Du Conseil D Estat Du Roy, Qui Ordonne Que Les Commandeurs & Officiers De L Ordre Du Saint-Esprit, & Autres Priviliegiez, Payeront Les Droits D Eschange Dans Les Mouvances Des Seigneurs(...)

Arrest Du Conseil D Estat Du Roy, Qui Prolonge Jusqu Au Premier Janvier 1739 L Exemption Des Droits D Entrée Sur Les Bestiaux Venant Des Pays Étrangers Dans Le Royaume. Du 21 Janvier 1738

Arrest Du Conseil D Estat Du Roy, Portant Que Les Verres Blancs, En Table, Continueront De Payer Les Droits D Entrée Dans Le Royaume, Sur Le Pied De Trente Livres Du Cent Pesant, Conformement Aux(...)

Arrest Du Conseil D Estat Du Roy, Pour Le Remboursement Des Veuves & Héritiers Des Avocats Aux Conseils, Qui Sont Morts Revstus De Leurs Offices. Du 13 Septembre 1738

Ordonnance Du Roy, Portant Reglement Pour Le Payement Des Troupes De Sa Majesté. Du Premier Decembre 1738

Documents Et Rapports De La Société Royale Paléontologique Et Archéologique De L'arrondissement Judiciaire De Charleroi Tome Liii 1967/1968

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 9ème Série Rège De Louis-Philippe 1er Roi Des Français 25 Juillet Au 31 Décembre 1830

Bulletin Du Royaume De France 9ème Série Rène De Louis-Philippe 1er Roi Des Français 1er Janvier Au 30 Juin 1832

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 9ème Série Règne De Louis-Philippe 1er, Roi Des Français 1er Semestre De 1833

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 8ème Série Règne De Charles X Tome 2; Du 1er Janvier Au 30 Juin 1825

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 8ème Série Règne De Charles X Tome 7 Du 1er Juillet Au 31 Décembre 1827

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 8ème Série, Règne De Charles X Tome 9 Du 1er Juillet Au 31 Décembre 1828

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 7ème Série Tome 10; Lois N° 337 À 380 1er Semestre 1820

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 7ème Série Tome 19 Et Dernier N° 680 À 698 Du 1 Juillet Au 16 Septembre 1824

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 7ème Série Tome 8 N° 257 À 291 Lois Du 1er Semestre De 1819