Collection André Salles.Vente Après Décès En Vertu D'ordonnance.Monnaies Médailles Jetons Des Colonies Françaises .Histoire De La France Sur Mer Et Au-Delà Des Mers .Livres De Numismatique
2 Vol Stile Universel 1 Et 2 De Toutes Les Cours Et Jurisdictions Du Royaume Suivant L Ordonnance De Louis Xiv Roi De France Navarre Par Gauret Le Camus Editions Mdccxxxiv
Ordonnance De Louis 14 Roy De Franc Et De Navarre Pour Les Matieres Criminelles Donnee A Saint Germain En Laye Au Mois D Aout 1970 164 Pages Et 38 Pages De Table Des Matieres
Mémorial De La Gendarmerie 1900. Augmenté En Fin De Parties Supplémentaires Nominatives Concernant Les Nominations Et Mutations (Légions) De 1900 À 1901
Cours Du Droit Français Contenant Les Cinq Codes Réunis Imprimés Sur Ceux Du Bulletin Des Lois, D Après L Ordonnance Du Roi Du 17 Juillet 1816- Précédés De La Charte Constitutionnelle- Suivis De La(...)
Ordonnances Du Roi Charles I X, Données À Roussillon (1563), Et À Moulins (1566), Et Édit D' Amboise (1572) Avec Des Notes...Etc...Par M; Boucher D' Argis -- Tome Xiii
Explication De L Ordonnance De Louis Xv, Roi De France Et De Navarre, Donnée Au Camp De La Commanderie Du Vieux Jonc, Au Mois D Août 1747, Concernant Les Substitutions - Nouvelle Édition, Revûë(...)
Ordonnance De M. L Intendant De Paris, Pour Faire Escheniller Les Hayes, Jardins & Héritages Dans L Estenduë Des Paroisses De La Generalité De Paris. Du 2 Mars 1738
Ordonnance Du Roy Qui Supprime La Bourse Commune Établieentre Les Lesteurs & Delesteurs Des Bastimens De Mer Dans Le Port Du Havre : Et Ordonne Que Les Bateaux Servant Au Lestage & Delestage Seront(...)
Extrait Du Journal De Paris, Des 25, 26 & 27 Mars 1790 - N°7 - Lecture De L Instructionpour Les Colonies - Affaire Des Juifs De L Alsace Et De La Lorraine, Réformation De L Ordonnance Criminelle -(...)
Stile Universel De Toutes Les Cours Et Jurisdictions Du Royaume, Pour L Instruction Des Matières Criminelles, Suivant L Ordonnance De Louis Xiv, Roy De France Et De Navarre, Du Mois D Août 1670, Tome(...)
Stile Universel De Toutes Les Cours Et Jurisdictions Du Royaume, Pour L Instruction Des Matières Civiles, Suivant L Ordonnance De Louis Xiv, Roy De France Et De Navarre, Du Mois D Août 1667
Nouveau Commentaire Sur L Ordonnance De La Marine Du Mois D Août 1681, Où Se Trouve La Conférence Des Anciennes Ordonnances, Des Us & Coutumes De La Mer, Tant Du Royaume Que Des Pays Étrangers, & Des(...)
Le Grand Illustré N° 4 - Guillaume Ii En Italie, M. Pelletan, Ministre De La Marine, Entouré De Ses Chefs De Cabinet Et De Ses Officiers D Ordonnance, La Mamelouke (Suite) Par P.B. Gheusi, Les Eaux Et(...)
Recueil Officiel Des Lois Et Reglements Relatifs Aux Contributions Directes, Du 01 Janvier 1846 Au 31 Decembre 1848 Circulaire N°111 À 193 - Ordonnance Du Roi Louis-Philippe
Supplément À La Gazette De France Du 27 Mai 1843 : Chambre Des Pairs - Chambre Des Députés, Présidence De M. Lepelletier-D Aulnay, Séance Du 26 Mai - Un Tarif De Navigation Décuplé Par Ordonnance -(...)
Bulletin Des Tribunaux, Des Lois, De La Jurisprudence Et De L Administration - Suite Des Pages 61, 62, 63 Et 64 Du Journal La Presse, Numéro Du Mardi 10 Janvier 1843 : Ordonnance Sur Le Notariat -(...)