Lettre Nomination

Lettre Au Roi Sur La Nomination Aux Emplois, Aux Fonctions, Grades, Magistratures Civiles

Lettres De Nominations - Ordre Universel Du Merite Humain

Ministére De L'instruction Publique -Lettre De Nomination D'un Procureur De La République Officier D'académie.

Lettres Patentes Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 15 Aout 1790, Concernant La Nomination A Faire Par La Nouvelle Municipalite De Paris, De Deux Commissaires Qui ...