Lanoe Adolphe

Édict Du 24e Mars 1646, Création De 8 Offices De Commissaires Controlleurs Jurez Visiteurs

Edict Du Roy De Decembre 1629, Portant Creation En Chef Et Tiltre D'office Formé Et Hereditaire

Ordonnance Du 25 Novembre 1766, Concernant Les Régimens De Recrue

Ordonnance Concernant Les Capitaines Et Lieutenans Réformez D'infanterie, De Cavalerie Et De Dragons

Ordonnance Du Roi Du 25 Mars 1776, Portant Règlement Sur L'administration De Tous Les Corps

Notices Sur Les Modèles, Cartes Et Dessins Relatifs Aux Travaux Publics

Declaration Du Roy, Portant Attribution En Heredité De Quatre Deniers Pour Livre

Édict Du Roy, Portant Création De 2 Lettres De Maistrises De Chacun Art Et Mestier Juré

Instruction Du Ier Mai 1767, Que Le Roi A Fait Expédier Pour Régler

Declaration Du Roy, Et Arrests Pour Les Droicts Et Privileges Des Messagers Ordinaires

Règlement Arrêté Par Le Roi Pour L'habillement Et L'équipement De Ses Troupes

Édict Du Roy Du 4 May 1621, Attribuant Aux Greffiers Des Eslections De Ce Royaume, De 6 Deniers

Déclaration Du 8 Juillet 1636, Portant Règlement Général Sur La Juridiction Et Fonction Des Prévosts

Ordonnance Provisoire Du Roi Du 12 Juillet 1784, Concernant La Formation

Instruction Que Le Roi A Fait Expédier Aux Officiers Généraux

Ordonnance Portant Nouvelles Deffenses À Tous Gens De Guerre Sur Le Commerce Du Faux Sel

Édit Du Roi De Février 1763, Portant Reglemens Pour Les Colléges

Traité Entre Le Roy, L'empereur, Et Le Roy De La Grande-Bretagne, Pour La Pacification De L'europe

Lois, Décrets Et Cahier Des Charges Des Concessions

Statuts Pour Les Maîtres Marchands Mégisseurs De La Ville Et Faubourgs De Paris

Ordonnance Du Roi Du 15 Décembre 1772, Pour Régler Le Service De Son Corps-Royal De L'artillerie

Règlement Pour Le Service De La Garde-Coste, Enregistré Au Parlement Le 28 Mai 1716

Lettres Patentes Des 17 Juillet, 11 Aoust 1606, En Forme D'edict, Creation Des Offices

Traité De La Perfection Et Confection Des Papiers Terriers Généraux Du Roy, Appanages Des Princes

Édit Du Roy, Portant Attribution De La Jurisdiction Contencieuse Des Causes Du Domaine

Articles, Statuts, Ordonnances Et Reglemens Des Gardes Jurez Du 3 Juillet 1658, Anciens Bacheliers

Édict Du Roy, Portant Suppression Des Substituts De Ses Procureurs, En Chacun Siège Des Eslections

Édict Du Roy Du 20 Decembre 1635, Portant Restablissement D'un Quartier De Gages, Cy-Devant

Lettres Patentes Du Roy En Forme D'edict Contenant L'ordre Et Reiglement

Édit Du Roy, Du Mois De Decembre 1607, Contenant L'ordre, La Fonction Et Les Droits

Statuts Et Règlements De La Communauté Des Maîtres Experts Jurés-Écrivains, Expéditionnaires

Instruction Du 25 Mai 1771, Que Le Roi A Fait Expédier Aux Inspecteurs Généraux De Sa Cavalerie

Recueil Des Édits Et Ordonnances Du Roy, Concernant Les Domaines Et Droits De La Couronne. Tome 2

Code Des Terriers Ou Principes Sur Les Matières Féodales

Instruction Du 25 Mai 1771 Que Le Roi A Fait Expédier Aux Inspecteurs Généraux De Son Infanterie

Table Chronologique Des Ordonnances Faites Par Les Rois De France De La Troisiéme Race

Declaration Du Roy, Pour Le Retour Des Duc D'halluin Et Sieur De Liencourt

Statuts, Ordonnances Et Réglemens De La Communauté Du Corps Des Maitres Et Marchands Ciseleurs

Declaration Du Roy, Sur La Reduction De La Ville De La Rochelle En Son Obeyssance

Édict Et Declaration Du Roy, Sur Les Cartes, Tarots Et Dez

Édict Du Roy Du 2 Janvier 1634, Portant Règlement Pour La Levée De13,8 Millons De Livres Au Lieu De

Recueil Des Édits Et Ordonnances Du Roy, Concernant Les Domaines Et Droits De La Couronne. Tome 1

Declaration Du Roy Pour Faire Payer Par Les Acquéreurs De Son Domaine, Soit À Perpétuité

Ordonnance Provisoire Du Roi Du U 12 Juillet 1784, Concernant La Formation

Recueils D'édits, Arrêts, Déclarations Et Mémoires, Concernant La Direction Et La Jurisdiction