Adolphe Lanoe

Statuts Pour Les Maîtres Marchands Mégisseurs De La Ville Et Faubourgs De Paris

Code Des Terriers Ou Principes Sur Les Matières Féodales

Statuts, Ordonnances Et Réglemens De La Communauté Du Corps Des Maitres Et Marchands Ciseleurs

Declaration Du Roy, Pour Le Retour Des Duc D'halluin Et Sieur De Liencourt

Règlement Pour Le Service De La Garde-Coste, Enregistré Au Parlement Le 28 Mai 1716

Lettres Patentes Des 17 Juillet, 11 Aoust 1606, En Forme D'edict, Creation Des Offices

Traité De La Perfection Et Confection Des Papiers Terriers Généraux Du Roy, Appanages Des Princes

Édit Du Roy, Portant Attribution De La Jurisdiction Contencieuse Des Causes Du Domaine

Recueils D'édits, Arrêts, Déclarations Et Mémoires, Concernant La Direction Et La Jurisdiction

Ordonnance Du Roi Du 18 Février 1772, Portant Création De Huit Régimens

Édict Du Roy Du 20 Decembre 1635, Portant Restablissement D'un Quartier De Gages, Cy-Devant

Édict Du Roy, Portant Suppression Des Substituts De Ses Procureurs, En Chacun Siège Des Eslections

Lettres Patentes Du Roy En Forme D'edict Contenant L'ordre Et Reiglement

Édit Du Roy, Du Mois De Decembre 1607, Contenant L'ordre, La Fonction Et Les Droits

Statuts Et Règlements De La Communauté Des Maîtres Experts Jurés-Écrivains, Expéditionnaires

Instruction Du 25 Mai 1771, Que Le Roi A Fait Expédier Aux Inspecteurs Généraux De Sa Cavalerie

Ordonnance Provisoire Du Roi Du U 12 Juillet 1784, Concernant La Formation

Édict Et Declaration Du Roy, Sur Les Cartes, Tarots Et Dez

Édict Du Roy Du 2 Janvier 1634, Portant Règlement Pour La Levée De13,8 Millons De Livres Au Lieu De

Declaration Du Roy Pour Faire Payer Par Les Acquéreurs De Son Domaine, Soit À Perpétuité

Instruction Du 25 Mai 1771 Que Le Roi A Fait Expédier Aux Inspecteurs Généraux De Son Infanterie

Ordonnance Du Roi Du 15 Décembre 1772, Pour Régler Le Service De Son Corps-Royal De L'artillerie

Ordonnance Du Roi Du 12 Janvier 1763, Concernant Son Régiment D'infanterie

Declaration Du Roy, Sur La Reduction De La Ville De La Rochelle En Son Obeyssance

Édict Du Roy Sur L'élection D'un Juge Et Quatre Consuls Des Marchans En La Ville De Paris

Ordonnance Du Roy Du 3 Juillet 1749, Portant Règlement Sur Les Revues Des Commissaires Des Guerres

Ordonnance Du Roi, Portant Réglement Sur Le Service Intérieur, La Police Et La Discipline

Les Lois Sur La Police, La Vente Et Le Pillage Des Denrées En Nature Ou Préparées

Recueil Des Édits Et Ordonnances Du Roy, Concernant Les Domaines Et Droits De La Couronne. Tome 2

Recueil Des Édits Et Ordonnances Du Roy, Concernant Les Domaines Et Droits De La Couronne. Tome 1

Articles, Statuts, Ordonnances Et Reglemens Des Gardes Jurez Du 3 Juillet 1658, Anciens Bacheliers

Table Chronologique Des Ordonnances Faites Par Les Rois De France De La Troisiéme Race

Nouveau Protocole Ou Stile Universel Des Huissiers Et Sergens. 2e Édition

Table Générale Et Alphabétique Des Collections D'édits Et Ordonnances Des Rois De France. Tome 3

Édits, Déclarations Et Lettres Patentes Du Roy Et Règlemens Du Parlement De Bretagne, 1554-1774

Table Générale Et Alphabétique Des Collections D'édits Et Ordonnances Des Rois De France. Tome 1

Instructions Concernant L'administration Et La Comptabilité Des Hospices

Lois, Décrets Et Cahier Des Charges Des Concessions

Statuts Et Privilèges Du Corps Des Marchands Orfèvres-Joyailliers De La Ville De Paris

Edict Du Roy De Decembre 1629, Portant Creation En Chef Et Tiltre D'office Formé Et Hereditaire

Recueil Des Édits, Déclarations Du Roy Et Arrests Du Conseil, Concernant Les Offices

Édict Du 24e Mars 1646, Création De 8 Offices De Commissaires Controlleurs Jurez Visiteurs

Ordonnance De Louis Xiv De Février 1687, Roy De France Et De Navarre

Code Des Maîtres De Poste, Des Entrepreneurs De Diligences Et De Roulage, Et Des Voituriers

Nouveau Code Des Maîtres De Poste, Des Entrepreneurs De Diligences Et De Roulage, Et Des Voituriers