Lanoe Adolphe

Table Générale Et Alphabétique Des Collections D'édits Et Ordonnances Des Rois De France. Tome 1

Instructions Concernant L'administration Et La Comptabilité Des Hospices

Édits, Déclarations Et Lettres Patentes Du Roy Et Règlemens Du Parlement De Bretagne, 1554-1774

Table Générale Et Alphabétique Des Collections D'édits Et Ordonnances Des Rois De France. Tome 3

Nouveau Protocole Ou Stile Universel Des Huissiers Et Sergens. 2e Édition

Recueil Des Édits, Déclarations, Arrêts Et Règlemens Concernant Les Créations, Établissemens, Droits

Recueil Des Édits, Déclarations Du Roy Et Arrests Du Conseil, Concernant Les Offices

Statuts, Articles, Ordonnances Et Privilèges Des Principal, Jurez, Anciens, Bacheliers

Recueil D'arrêts, Ordonnances, Statuts Et Règlemens, Concernant La Communauté Des Maîtres Queulx

Liste Des Noms Et Demeures De Messieurs Les Maistres Horlogers De La Ville, Fauxbourgs

Législation De L'instruction Publique, Contenant Les Lois, Décrets, Ordonnances, Règlements

Code De L'hôpital-Général De Paris, Ou Recueil Des Principaux Édits, Arrêts (Éd.1786)

Loi Du 23 Décembre 1912 (Modifiée Par La Loi Du 15 Avril 1914), Relative À La Constitution

Loi Du 3 Mai 1844 Sur La Police De La Chasse, 5e Édition

Traité Et Conventions Pour Les Malades, Blessés Et Prisonniers De Guerre Des Troupes Auxiliaires

Loix Municipales Et Économiques Du Languedoc, T5 (Éd.1780-1787)

Recueil De Lois, Décrets, Et Avis Du Conseil D'état, Dans L'ems-Supérieur Tome 15

Loi Du 24 Juillet 1909, Modifiée Par La Loi Du 15 Avril 1914, Relative À La Constitution Des Cadres

Loix Municipales Et Économiques Du Languedoc. T1 (Éd.1780-1787)

Liste Chronologique Et Alphabétique Des Libraires Et Imprimeurs De Paris

Recueil De Lois, Décrets, Et Avis Du Conseil D'état, Dans L'ems-Supérieur Tome 11

Recueil Des Lois Composant Le Code Civil, Avec Les Discours Des Orateurs Du Gouv (Éd.1802)

Code Pénal De L'empire Français . Edition Conforme À Celle De L'imprimerie Impériale (Éd.1810)

Recueil Des Édits, Déclarations, Arrests Et Règlemens, Arts Et Mestiers De Paris (Éd.1701)

Loi Sur Les Loyers, Loi Sur Les Baux Ruraux De Chasse Et De Pêche Résiliation Des Baux

Recueil De Lois, Décrets, Et Avis Du Conseil D'état, Dans L'ems-Supérieur Tome 16

Loi Du 31 Mars 1913, Modifiée Par Celle Du 15 Avril 1914 Relative À La Constitution Des Cadres

Statuts, Ordonnances Et Règlements De La Communauté Des Maîtres De L'art (Éd.1672)

Loi Du 12 Août 1902 Modifiant Les Dispositions De La Loi Du 25 Ventôse An Xi Sur Le Notariat (1902)

Nouveau Code Des Maîtres De Poste, Des Entrepreneurs De Diligences Et De Roulage, Et Des Voituriers

Code Des Maîtres De Poste, Des Entrepreneurs De Diligences Et De Roulage, Et Des Voituriers

Statuts Et Privilèges Du Corps Des Marchands Orfèvres-Joyailliers De La Ville De Paris

Ordonnance De Louis Xiv De Février 1687, Roy De France Et De Navarre

Confirmation Des Privilèges Attribuez Aux Officiers Domestiques Et Commençaux De La Maison Du Roy

Lettres Patentes En Forme D'édict Du 27 Octobre 1617, Suppression Des Greffiers Des Parroisses

Lettres Patentes En Forme D'édict, Pour La Revente En Hérédité De Tous Les Offices De Commissaires

Edict Du Roy De Decembre 1629, Portant Creation En Chef Et Tiltre D'office Formé Et Hereditaire

Édict Du 24e Mars 1646, Création De 8 Offices De Commissaires Controlleurs Jurez Visiteurs

Ordonnance Du 25 Novembre 1766, Concernant Les Régimens De Recrue

Ordonnance Du Roi Du 25 Mars 1776, Portant Règlement Sur L'administration De Tous Les Corps

Ordonnance Concernant Les Capitaines Et Lieutenans Réformez D'infanterie, De Cavalerie Et De Dragons

Notices Sur Les Modèles, Cartes Et Dessins Relatifs Aux Travaux Publics

Declaration Du Roy, Portant Attribution En Heredité De Quatre Deniers Pour Livre

Édict Du Roy, Portant Création De 2 Lettres De Maistrises De Chacun Art Et Mestier Juré

Instruction Que Le Roi A Fait Expédier Aux Officiers Généraux