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Juge Procedure

35 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Le Juge Des Libertés Dans La Procédure Pénale

Le Juge Des Libertés Dans La Procédure Pénale

  • Format: Broché
Neuf à 188,99 €
La Mission Du Juge Dans La Lutte Contre La Contrefaçon - Le Juge Face Aux Procédures Pour Violation De Droits D'auteur

La Mission Du Juge Dans La Lutte Contre La Contrefaçon - Le Juge Face Aux Procédures Pour Violation De Droits D'auteur

  • Format: Grand format
Occasion dès 30,40 €
Hors Procédure - Dans La Tête D'un Juge D'instruction

Hors Procédure - Dans La Tête D'un Juge D'instruction

  • Collection: Le Porte Voix
  • Format: Poche
Occasion dès 7 €
Procédure Pénale, - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur

Procédure Pénale, - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur

  • Edition 2012-2013
  • Collection: Fac Universités : Mémentos LMD
  • Format: Broché
1 avis
Occasion dès 9,85 €
Procédure Pénale - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur

Procédure Pénale - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur

  • Collection: Fac Universités : Mémentos LMD
  • Format: Broché
1 avis
Occasion dès 8 €
Le Guide Des Référés Administratifs Et Des Autres Procédures D'urgence Devant Le Juge Administratif

Le Guide Des Référés Administratifs Et Des Autres Procédures D'urgence Devant Le Juge Administratif

  • Edition 2026-2027
  • Prix du livre de la Pratique juridique 2013
  • Collection: Guides Dalloz
  • Format: Grand format
Occasion dès 55,10 €
Traite De La Competence Judiciaire Et De La Procedure Des Justices De Paix En Matiere Civile, Suivi De Formules A L'usage Des Juges Et Des Greffiers Leconte (H.). 1975.

Traite De La Competence Judiciaire Et De La Procedure Des Justices De Paix En Matiere Civile, Suivi De Formules A L'usage Des Juges Et Des Greffiers Leconte (H.). 1975.

Occasion dès 14 €
Guide Pratique Du Juge Consulaire - Procédure Droit Commercial Contentieux Général - Tome 1 - À Jour Au 1er Janvier 2011

Guide Pratique Du Juge Consulaire - Procédure Droit Commercial Contentieux Général - Tome 1 - À Jour Au 1er Janvier 2011

Occasion dès 19,95 €
Le Droit De Visite Et De Saisie De L'article L. 16 B Du Livre Des Procédures Fiscales - Contribution À L'étude De La Protection Du Domicile Par Le Juge Judiciaire

Le Droit De Visite Et De Saisie De L'article L. 16 B Du Livre Des Procédures Fiscales - Contribution À L'étude De La Protection Du Domicile Par Le Juge Judiciaire

  • Collection: Bibliothèque Des Thèses
  • Format: Beau livre
Occasion dès 56,05 €
Instructions Pour Dresser Les Procédures Des Procès Civils Conformément À L'ordonnance De Sa Majesté De L'an 1667 Publié Au Comté De Bourgogne Le 22 Avril 1684 - Ouvrage Nécessaire À Tous Juges...

Instructions Pour Dresser Les Procédures Des Procès Civils Conformément À L'ordonnance De Sa Majesté De L'an 1667 Publié Au Comté De Bourgogne Le 22 Avril 1684 - Ouvrage Nécessaire À Tous Juges...

Occasion dès 120 €
Procedures, Majeurs Protégés Et Juge Au Xxie Siècle

Procedures, Majeurs Protégés Et Juge Au Xxie Siècle

  • Collection: Colloques & Essais
  • Format: Grand format
Occasion dès 22,80 €
Traité Formulaire Des Décisions Des Tribunaux De Paix À L Usage Des Juges De Paix, Greffiers Et Huissiers Tome 1 Compétence Et Juridiction Gracieuse,Procédure Civile De Simple Police Et D Instruction(...)

Traité Formulaire Des Décisions Des Tribunaux De Paix À L Usage Des Juges De Paix, Greffiers Et Huissiers Tome 1 Compétence Et Juridiction Gracieuse,Procédure Civile De Simple Police Et D Instruction(...)

Occasion dès 125 €
Procédure Administrative Contentieuse - Le Juge Administratif - Tome Ii

Procédure Administrative Contentieuse - Le Juge Administratif - Tome Ii

Occasion dès 45,80 €
Procédure Administrative Contentieuse - Le Juge Administratif - Tome Ii

Procédure Administrative Contentieuse - Le Juge Administratif - Tome Ii

Occasion dès 55,50 €
Procédure Pénale - De La Découverte Au Jugement Des Infractions

Procédure Pénale - De La Découverte Au Jugement Des Infractions

  • 3e édition
  • Collection: Lexifiche
  • Format: Grand format
Occasion dès 4,14 €
Procédure Pénale - De La Découverte Au Jugement Des Infractions - Lexifiche 2e Édition

Procédure Pénale - De La Découverte Au Jugement Des Infractions - Lexifiche 2e Édition

  • 2e édition
  • Collection: Lexifiche
  • Format: Grand format
Occasion dès 9,18 €
Traite Formulaire Des Decisis Des Tribunaux De Paix- Tome Ii : Formules Et Jugements - Competence Ordinaire - Procedure Civile Et Competence Extraordinaire.

Traite Formulaire Des Decisis Des Tribunaux De Paix- Tome Ii : Formules Et Jugements - Competence Ordinaire - Procedure Civile Et Competence Extraordinaire.

Occasion dès 85 €
Seconde Opinion De M. Tronchet, Depute De Paris, A La Seance Du 5 Janvier 1791, Sur La Questions De Savoir Si La Procedure Devant Le Juri De Jugement Sera Ecrite Ou Non

Seconde Opinion De M. Tronchet, Depute De Paris, A La Seance Du 5 Janvier 1791, Sur La Questions De Savoir Si La Procedure Devant Le Juri De Jugement Sera Ecrite Ou Non

  • Format: Feuillet
Occasion dès 65,25 €
Loi, N° 973, Relative Aux Procedures Criminelles Qui N'etant Pas De Nature A Etre Jugees Par La Haute Cour Nationale, Seront Dans Le Cas D'etre Renvoyees Dans Les Tribunaux Ordinaires

Loi, N° 973, Relative Aux Procedures Criminelles Qui N'etant Pas De Nature A Etre Jugees Par La Haute Cour Nationale, Seront Dans Le Cas D'etre Renvoyees Dans Les Tribunaux Ordinaires

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Procédure Pénale - Acteurs Du Procès Pénal, Poursuites, Enquête Policière Et Instruction, Jugement, Le Cas Particulier Du Mineur

Procédure Pénale - Acteurs Du Procès Pénal, Poursuites, Enquête Policière Et Instruction, Jugement, Le Cas Particulier Du Mineur

  • 16e édition
  • Collection: Fac Universités : Mémentos LMD
  • Format: Broché
Occasion dès 1,50 €
Procédure Pénale - De La Découverte Au Jugement Des Infractions

Procédure Pénale - De La Découverte Au Jugement Des Infractions

  • Collection: Lexifiche
  • Format: Grand format
Occasion dès 2,90 €
Le Juge Face À La Procédure Collective De L'une Des Parties - Les Incidences Procédurales De L'ouverture D'une Procédure Collective Sur L'instance Civile, Prud'homale Ou Pénale

Le Juge Face À La Procédure Collective De L'une Des Parties - Les Incidences Procédurales De L'ouverture D'une Procédure Collective Sur L'instance Civile, Prud'homale Ou Pénale

  • Collection: COLLOQUES
  • Format: Beau livre
Occasion dès 23,75 €
Procédure Pénale - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur, 3ème Édition

Procédure Pénale - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur, 3ème Édition

  • Collection: Fac Universités : Mémentos LMD
  • Format: Broché
1 avis
Occasion dès 3,93 €
Procédure Pénale - La Poursuite L'enquête Et L'instruction Le Jugement Le Mineur

Procédure Pénale - La Poursuite L'enquête Et L'instruction Le Jugement Le Mineur

  • Collection: Fac Universités : Mémentos LMD
  • Format: Broché
Occasion dès 2,95 €
Procédure Pénale - Acteurs Du Procès Pénal, Poursuites, Enquête Policière Et Instruction, Jugement, Le Cas Particulier Du Mineur

Procédure Pénale - Acteurs Du Procès Pénal, Poursuites, Enquête Policière Et Instruction, Jugement, Le Cas Particulier Du Mineur

  • Edition 2017-2018
  • Collection: Fac Universités : Mémentos LMD
  • Format: Grand format
Occasion dès 16,12 €
Procédure Pénale - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur

Procédure Pénale - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur

  • 10e édition
  • Collection: Fac Universités : Mémentos LMD
  • Format: Broché
Occasion dès 16,22 €
Procedure Penale - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur

Procedure Penale - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur

  • Collection: Fac Universités
  • Format: Broché
Occasion dès 5,47 €
Procédure Pénale - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur

Procédure Pénale - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur

  • Collection: Fac Universités : Mémentos LMD
  • Format: Broché
Occasion dès 13 €
Procédure Pénale - Acteurs Du Procès Verbal, Poursuites, Enquêtes Policière Et Instruction, Jugement, Le Cas Particulier Du Mineur

Procédure Pénale - Acteurs Du Procès Verbal, Poursuites, Enquêtes Policière Et Instruction, Jugement, Le Cas Particulier Du Mineur

  • Edition 2016-2017
  • Collection: Fac Universités : Mémentos LMD
  • Format: Grand format
Occasion dès 9,48 €
Code Des Tribunaux De Simple Police Contenant Un Traité De Procédure Et Un Répertoire Des Contraventions De Police À L'usage Des Juges, Officiers Du Ministère Public, Greffiers, Huissiers ...

Code Des Tribunaux De Simple Police Contenant Un Traité De Procédure Et Un Répertoire Des Contraventions De Police À L'usage Des Juges, Officiers Du Ministère Public, Greffiers, Huissiers ...

  • Format: Non Precisé
Occasion dès 25,80 €
Les Procédures D'urgence Devant Les Juges De L'administration - Etude Comparative

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  • Collection: Droit Comparé Et Européen
  • Format: Broché
Occasion dès 23,75 €
Procedure Penale - La Poursuite, L'enquete Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur, 5eme Edition

Procedure Penale - La Poursuite, L'enquete Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur, 5eme Edition

  • Collection: Mémentos
  • Format: Broché
Occasion dès 3,16 €
Le Guide Des Référés Administratifs Et Des Autres Procédures D'urgence Devant Le Juge Administratif - Edition 2018-2019

Le Guide Des Référés Administratifs Et Des Autres Procédures D'urgence Devant Le Juge Administratif - Edition 2018-2019

  • Edition 2018-2019
  • Sélection Prix du livre de la Pratique juridique 2013
  • Collection: Guides Dalloz
  • Format: Grand format
Occasion dès 58 €
Procedure Penale - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur, 2ème Édition

Procedure Penale - La Poursuite, L'enquête Et L'instruction, Le Jugement, Le Mineur, 2ème Édition

  • Collection: Mémentos
  • Format: Broché
Occasion dès 3 €
Hors Procédure - Dans La Tête D'un Juge D'instruction

Hors Procédure - Dans La Tête D'un Juge D'instruction

  • Format: Broché
Occasion dès 3,16 €