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Contentieux Penal

16 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Le Contentieux Pénal Douanier

Le Contentieux Pénal Douanier

  • Collection: PRATIQUE DU DROIT
  • Format: Beau livre
Neuf à 39 €
Guide Du Contentieux De La Commande Publique - Référé, Infractions Pénales, Pratiques Anticoncurrentielles

Guide Du Contentieux De La Commande Publique - Référé, Infractions Pénales, Pratiques Anticoncurrentielles

  • Collection: PRATIQUE DU DROIT
  • Format: Grand format
Neuf à 49 €
Occasion dès 146,99 €
Droit Pénal Douanier Congolais - Régime Juridique, Contentieux Et Répression Des Infractions Douanières

Droit Pénal Douanier Congolais - Régime Juridique, Contentieux Et Répression Des Infractions Douanières

  • Collection: Géopolitique Mondiale
  • Format: Grand format
Neuf à 20 €
Le Rgpd, Une Arme Contentieuse - Mobiliser La Protection Des Données Dans Vos Procédures Civiles, Sociales, Pénales?

Le Rgpd, Une Arme Contentieuse - Mobiliser La Protection Des Données Dans Vos Procédures Civiles, Sociales, Pénales?

  • Format: Beau livre
Neuf à 72 €
Le Traitement Pénal Du Contentieux De L'environnement - Rapport Du Groupe De Travail Relatif Au Droit Pénal De L'environnement Présidé Par François Molins, Procureur Général Près La Cour De...

Le Traitement Pénal Du Contentieux De L'environnement - Rapport Du Groupe De Travail Relatif Au Droit Pénal De L'environnement Présidé Par François Molins, Procureur Général Près La Cour De...

  • Format: Beau livre
Neuf à 18 €
Droit Pénal Médical - Contentieux Médical, Responsabilité Pénale, Droits Du Patient

Droit Pénal Médical - Contentieux Médical, Responsabilité Pénale, Droits Du Patient

  • Collection: les intégrales
  • Format: Grand format
Neuf à 69 €
Occasion dès 63,55 €
Les Référés - Procédure Civile, Contentieux Administratif, Procédure Pénale

Les Référés - Procédure Civile, Contentieux Administratif, Procédure Pénale

  • Collection: Droit & Professionnels
  • Format: Beau livre
Neuf à 62 €
L'effet De La Décision De Justice - Contentieux Européens, Constitutionnel, Civil Et Pénal

L'effet De La Décision De Justice - Contentieux Européens, Constitutionnel, Civil Et Pénal

  • Collection: Commission Université-Palais
  • Format: Broché
Neuf à 70 €
Occasion dès 167,99 €
Relations Juridiques Decf 2 Manuel - Travail, Protection Sociale, Crédit, Pénal, Contentieux, Edition 2006/2007 - Paulette Bauvert Et Nicole Siret

Relations Juridiques Decf 2 Manuel - Travail, Protection Sociale, Crédit, Pénal, Contentieux, Edition 2006/2007 - Paulette Bauvert Et Nicole Siret

Occasion dès 14 €
Les Référés - Procédure Civile, Contentieux Administratif, Procédure Pénale

Les Référés - Procédure Civile, Contentieux Administratif, Procédure Pénale

  • 2e édition
  • Collection: Pratique professionnelle
  • Format: Broché
Occasion dès 3 €
Decf N° 2 Relations Juridiques - Travail, Protection Sociale, Credit, Penal, Contentieux, Cas Et Annales, Enonces Et Corriges, Edition 2001

Decf N° 2 Relations Juridiques - Travail, Protection Sociale, Credit, Penal, Contentieux, Cas Et Annales, Enonces Et Corriges, Edition 2001

  • Collection: Expert Sup
  • Format: Broché
Occasion dès 3,74 €
Les Référés - Procédure Civile, Contentieux Administratif, Procédure Pénale

Les Référés - Procédure Civile, Contentieux Administratif, Procédure Pénale

  • Collection: Droit & Professionnels
  • Format: Broché
Occasion dès 32,51 €
Decf Épreuve N° 2 Relations Juridiques - Travail, Protection Sociale, Crédit, Pénal, Contentieux, Corrigés Et Annales, 4ème Édition

Decf Épreuve N° 2 Relations Juridiques - Travail, Protection Sociale, Crédit, Pénal, Contentieux, Corrigés Et Annales, 4ème Édition

  • Collection: EXPERT SUP
  • Format: Broché
Occasion dès 6,99 €
Relations Juridiques Decf 2 Manuel - Travail, Protection Sociale, Crédit, Pénal, Contentieux, Edition 2006/2007

Relations Juridiques Decf 2 Manuel - Travail, Protection Sociale, Crédit, Pénal, Contentieux, Edition 2006/2007

  • Collection: EXPERT SUP
  • Format: Broché
Occasion dès 3,40 €
Manuel Relations Juridiques Epreuve Numero 2. Travail, Protection Sociale, Crédit, Pénal, Contentieux, 3ème Édition

Manuel Relations Juridiques Epreuve Numero 2. Travail, Protection Sociale, Crédit, Pénal, Contentieux, 3ème Édition

  • Collection: EXPERT SUP
  • Format: Broché
Occasion dès 42,77 €
Les Référés - Procédure Civile, Contentieux Administratif, Procédure Pénale

Les Référés - Procédure Civile, Contentieux Administratif, Procédure Pénale

  • Collection: Pratique professionnelle
  • Format: Broché
Occasion dès 3,74 €