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Juge Droit Penal

13 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Le Rôle Du Juge Pénal En Matière De Saisies Et Confiscations - Etude De Droit Comparé (France - Angleterre)

Le Rôle Du Juge Pénal En Matière De Saisies Et Confiscations - Etude De Droit Comparé (France - Angleterre)

  • Collection: Bibliothèque Des Thèses
  • Format: Grand format
Neuf à 58 €
L'autorité De La Chose Jugée Au Pénal À L'égard Des Décisions Européennes - Essai De Droit Comparé Franco-Italien

L'autorité De La Chose Jugée Au Pénal À L'égard Des Décisions Européennes - Essai De Droit Comparé Franco-Italien

  • Collection: LOGIQUES JURIDIQUES
  • Format: Beau livre
Neuf à 26 €
L'application Des Conventions Internationales Par Le Juge Pénal National En Egypte, Aux Etats-Unis Et En France

L'application Des Conventions Internationales Par Le Juge Pénal National En Egypte, Aux Etats-Unis Et En France

  • Collection: Thèse de la Faculté de Droit et des Sciences sociales
  • Format: Grand format
Neuf à 45 €
L'accès Au Juge Pénal En Phase Sentencielle

L'accès Au Juge Pénal En Phase Sentencielle

  • Collection: Bibliothèque Des Thèses
  • Format: Grand format
Neuf à 62 €
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Le Rôle Du Juge Répressif Dans Le Droit Pénal Moderne (Vers Un Néohumanisme Judiciaire)

eBook : Le Rôle Du Juge Répressif Dans Le Droit Pénal Moderne (Vers Un Néohumanisme Judiciaire)

  • Format eBook: Epub3
6,49 € eBook
Les Assemblées Parlementaires, Juge Pénal - Analyse D'un Paradigme Irréalisable (1789-1918)

Les Assemblées Parlementaires, Juge Pénal - Analyse D'un Paradigme Irréalisable (1789-1918)

  • Collection: Bibliothèque Parlementaire Et Constitutionnelle
  • Format: Beau livre
Neuf à 70 €
Occasion dès 60,29 €
Acte Public : De L'autorité De La Chose Jugée En Matière Pénale, En Droit Français

Acte Public : De L'autorité De La Chose Jugée En Matière Pénale, En Droit Français

  • Format: Broché
Neuf à 48,13 €
La Préparation Des Témoins Devant Le Juge Pénal International - Fondement Juridique

La Préparation Des Témoins Devant Le Juge Pénal International - Fondement Juridique

  • Format: Broché
Occasion dès 22,99 €
Le Statut Et Les Fonctions Du Juge Pénal International

Le Statut Et Les Fonctions Du Juge Pénal International

  • Collection: LOGIQUES JURIDIQUES
  • Format: Broché
Occasion dès 43,99 €
Le Médecin Devant Le Juge - Fait-Il Face À Une "Menace Aggravée" Du Pénal ?

Le Médecin Devant Le Juge - Fait-Il Face À Une "Menace Aggravée" Du Pénal ?

  • Collection: QUESTIONS CONTEMPORAINES
  • Format: Broché
Occasion dès 37,99 €
Justices N° 2 : L'etat Devant Le Juge Pénal

Justices N° 2 : L'etat Devant Le Juge Pénal

  • Format: Broché
Occasion dès 3,72 €
Employeurs Et Salariés Face Aux Juges - Droit Pénal Du Travail

Employeurs Et Salariés Face Aux Juges - Droit Pénal Du Travail

  • Collection: Dunod entreprise
  • Format: Non Precisé
Occasion dès 9 €
Commentaire Du Code Pénal Suisse. Partie Générale (Art.1 À 110), Paul Logoz, Prof. À Genève, Ancien Juge Fédéral. 2e Éd. Mise À Jour Avec La Coll. D'yves Sandoz Dr. En Droit. Delachaux & Niestlé, 1976

Commentaire Du Code Pénal Suisse. Partie Générale (Art.1 À 110), Paul Logoz, Prof. À Genève, Ancien Juge Fédéral. 2e Éd. Mise À Jour Avec La Coll. D'yves Sandoz Dr. En Droit. Delachaux & Niestlé, 1976

Occasion dès 49,90 €