Cahiers De Doléances, Remontrances, Plaintes Et Doléances Des Paroissiens De L'actuelle Seine Saint Denis À La Veille Des Etats Généraux De 1789. Conseil Général De La Seine Saint Denis. 13/01 1989.
Connaître Les Yvelines - 4ème Trim.1989 - La Création Des Départements 1789-1790 - L'administration À La Veille De La Révolution - Comité De Constitution - Installation Des Départements
Connaître Les Yvelines - 1er Trimestre 1989 - Votre Conseil Général - Le Département De 1789 À 1982 - Les Institutions Du Département - Répartition Des Compétences - Finances Départementales
Connaître Les Yvelines - 2ème Trimestre 1985 - Décentralisation An Iv - Le Département De 1789 À La Décentralisation- Le Département Et Ses Institutions - Responsabilités Et Ressources
Collection Générale Des Lois, Décrets, Arrêtés, Sénatus-Consultes, Avis Du Conseil D État Et Réglemens D Administration, Publiés Depuis 1789 Jusqu Au 1er Avril 1814 - Tome 1, Iie Partie : Assemblée(...)
Collection Générale Des Lois, Décrets, Arrêtés, Sénatus-Consultes, Avis Du Conseil D État Et Réglemens D Administration, Publiés Depuis 1789 Jusqu Au 1er Avril 1814 - Tome 7, Iie Partie
Collection Générale Des Lois, Décrets, Arrêtés, Sénatus-Consultes, Avis Du Conseil D État Et Réglemens D Administration, Publiés Depuis 1789 Jusqu Au 1er Avril 1814- T8, Gouvernement Consulaire, 24(...)
Collection Générale Des Lois, Décrets, Arrêtés, Sénatus-Consultes, Avis Du Conseil D État Et Réglemens D Administration, Publiés Depuis 1789 Jusqu Au 1er Avril 1814 - Tome 8, Iie Partie : Gouvernement(...)