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Charte Droits

141 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Code De La Charte - Droit Pénal

Code De La Charte - Droit Pénal

Occasion dès 38 €
Stefanik 0,50€ (N° 3554) + Charte Droits Fondamentaux Union Européenne 0,50€ (N° 3555) + Art De L'affiche 0,50€ (N° 3556) Obl - France Année 2003 - N26609

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  • Timbre oblitéré
  • Disney
  • Europe / France
Occasion dès 0,90 €
Fête Du Timbre - Lucky Luke Ballon (N° 3546) + Stefanik 0,50€ (N° 3554) + Charte Droits Fondamentaux Union Européenne 0,50€ (N° 3555) Obl - France Année 2003 - N17829

Fête Du Timbre - Lucky Luke Ballon (N° 3546) + Stefanik 0,50€ (N° 3554) + Charte Droits Fondamentaux Union Européenne 0,50€ (N° 3555) Obl - France Année 2003 - N17829

  • Timbre oblitéré
  • Divers
  • Europe / France
Occasion dès 0,90 €
Charte Droits Fondamentaux Union Européenne 0,50€ (N° 3555) + Art De L'affiche 0,50€ (N° 3556) + Porte-Avions Charles De Gaulle 0,50€ (N° 3557) Obl Cachets Ronds - France Année 2003 - N24942

Charte Droits Fondamentaux Union Européenne 0,50€ (N° 3555) + Art De L'affiche 0,50€ (N° 3556) + Porte-Avions Charles De Gaulle 0,50€ (N° 3557) Obl Cachets Ronds - France Année 2003 - N24942

  • Timbre oblitéré
  • Divers
  • Europe / France
Occasion dès 0,90 €
Lucky Luke 0,46 Euros (N° 3546) + Commandant Massoud 0,50 Euros (N° 3594) + Porte-Avions Charles De Gaulle (N° 3557) + Charte Droits Fondamentaux (N° 3555) Obl - France Année 2003 - Brn83 - N17784

Lucky Luke 0,46 Euros (N° 3546) + Commandant Massoud 0,50 Euros (N° 3594) + Porte-Avions Charles De Gaulle (N° 3557) + Charte Droits Fondamentaux (N° 3555) Obl - France Année 2003 - Brn83 - N17784

  • Timbre oblitéré
  • France
Occasion dès 0,90 €
Droit Des Peuples Autochtones Sur Leurs Terres En Vertu De La Charte Africaine

Droit Des Peuples Autochtones Sur Leurs Terres En Vertu De La Charte Africaine

  • Format: Broché
Neuf à 55,04 €
Home Rule Charter Of The City Of New York, With Explanatory Memorandum, Proposed To The New York Charter Commission By Franklin W. M. Cutcheon

Home Rule Charter Of The City Of New York, With Explanatory Memorandum, Proposed To The New York Charter Commission By Franklin W. M. Cutcheon

  • Format: Broché
Neuf à 33,27 €
Histoire Du Droit Et Des Institutions Politiques, Civiles Et Judiciaires De L'angleterre: La Grande Charte. La Fusion Entre Les Saxons Et Les Normands

Histoire Du Droit Et Des Institutions Politiques, Civiles Et Judiciaires De L'angleterre: La Grande Charte. La Fusion Entre Les Saxons Et Les Normands

  • Format: Relié
Neuf à 68,83 €
Ba Abdoul, Bruno Koffi Et Sahli Fethi, L'Organisation De L'Unité Africaine : De La Charte D'Addis Abéda À La Convention Des Droits De L'Homme Et Des Peuples, Silex Éditions, 1984

Ba Abdoul, Bruno Koffi Et Sahli Fethi, L'Organisation De L'Unité Africaine : De La Charte D'Addis Abéda À La Convention Des Droits De L'Homme Et Des Peuples, Silex Éditions, 1984

Occasion dès 100 €
Charte Des Droits Fondamentaux De L'Union Européenne Année 2003 N° 3555 Yvert Et Tellier Luxe

Charte Des Droits Fondamentaux De L'Union Européenne Année 2003 N° 3555 Yvert Et Tellier Luxe

  • Timbre
  • Européens
  • France
Occasion dès 1 €
France 2003 - Gravure Gravures Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Europeenne 3555

France 2003 - Gravure Gravures Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Europeenne 3555

  • Gravures
  • Autre
  • Europe
2 € Très bon état
Charte Des Droits Fondamentaux De L'Union Européenne

Charte Des Droits Fondamentaux De L'Union Européenne

Occasion dès 19 €
Introduction À La Procédure Pénale

Introduction À La Procédure Pénale

  • Format: Beau livre
Occasion dès 49,95 €
Paire Horizontale Timbres France Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne 2003

Paire Horizontale Timbres France Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne 2003

  • Timbre
  • France
Occasion dès 1,96 €
Ouvrier ! Connais Les Droits Que Le Maréchal T' A Donnés Par Sa Charte Du Travail Signée Le 4 Octobre 1941.

Ouvrier ! Connais Les Droits Que Le Maréchal T' A Donnés Par Sa Charte Du Travail Signée Le 4 Octobre 1941.

Occasion dès 21 €
La Charte Des Droits Fondamentaux Et Le Développement Constitutionnel De L'union Européenne

La Charte Des Droits Fondamentaux Et Le Développement Constitutionnel De L'union Européenne

Occasion dès 44,50 €
France 2003, Très Beau Timbre Neuf** Luxe Yvert 3555, Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne.

France 2003, Très Beau Timbre Neuf** Luxe Yvert 3555, Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne.

  • Timbre
  • Européens
  • France
Occasion dès 0,90 €
Un Marque Page Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne

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Occasion dès 0,90 €
Revue Générale De Droit International Public - Tome 79 - 79e Année Avril-Juin 1975 N°2 - Guy Feuer : Réflexions Sur La Charte Des Droits Et Devoirs Économiques Des Etats - Jean-Pierre Quéneudec : La(...)

Revue Générale De Droit International Public - Tome 79 - 79e Année Avril-Juin 1975 N°2 - Guy Feuer : Réflexions Sur La Charte Des Droits Et Devoirs Économiques Des Etats - Jean-Pierre Quéneudec : La(...)

Occasion dès 45,80 €
Timbre Neuf De 2003, Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne, 0,50e.

Timbre Neuf De 2003, Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne, 0,50e.

  • Timbre
Occasion dès 1 €
Traité Sur L'union Européenne - Traité Sur Le Fonctionnement De L'union Européenne - Charte Des Droits Fondamentaux - Traités Mes Et Scg

Traité Sur L'union Européenne - Traité Sur Le Fonctionnement De L'union Européenne - Charte Des Droits Fondamentaux - Traités Mes Et Scg

  • 13e édition
  • Format: Grand format
Occasion dès 121,82 €
Cours Du Droit Français Contenant Les Cinq Codes Réunis Imprimés Sur Ceux Du Bulletin Des Lois, D Après L Ordonnance Du Roi Du 17 Juillet 1816- Précédés De La Charte Constitutionnelle- Suivis De La(...)

Cours Du Droit Français Contenant Les Cinq Codes Réunis Imprimés Sur Ceux Du Bulletin Des Lois, D Après L Ordonnance Du Roi Du 17 Juillet 1816- Précédés De La Charte Constitutionnelle- Suivis De La(...)

Occasion dès 85 €
Timbre N°3555 - Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne - 2003

Timbre N°3555 - Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne - 2003

  • Timbre
  • Divers
  • France
Occasion dès 0,90 €
Charte Des Droits Fondamentaux De L'unio

Charte Des Droits Fondamentaux De L'unio

  • Format: Broché
Occasion dès 5,96 €
Timbre France 2003 Neuf** Yt 3555 - Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne

Timbre France 2003 Neuf** Yt 3555 - Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne

  • Timbre
  • Histoire
  • Europe
Occasion dès 0,90 €
Mémorial Agenais, 5e Année - 1835, N°671 - Jeudi 17 Septembre : Charte De 1830, Article 7, Tous Les Français Ont Le Droit De Publier Et Faire Imprimer Leurs Opinions, En Se Conformant Aux Lois. La(...)

Mémorial Agenais, 5e Année - 1835, N°671 - Jeudi 17 Septembre : Charte De 1830, Article 7, Tous Les Français Ont Le Droit De Publier Et Faire Imprimer Leurs Opinions, En Se Conformant Aux Lois. La(...)

Occasion dès 55,50 €
Timbre Oblitéré - " Charte Des Droits Fondamentaux De L' Union Européenne " - 0,50 € - Vial / Thimonier - 2003

Timbre Oblitéré - " Charte Des Droits Fondamentaux De L' Union Européenne " - 0,50 € - Vial / Thimonier - 2003

  • Timbre oblitéré
  • Organisations
  • Europe / France
Occasion dès 0,90 €
Timbre Canada Yt 996 Charte Canadienne Des Droits Et Libertés 1987 ( 010904 )

Timbre Canada Yt 996 Charte Canadienne Des Droits Et Libertés 1987 ( 010904 )

  • Timbre
  • Armoiries et Drapeaux
  • Amérique / Canada
Occasion dès 0,90 €
Comite Europeen Des Droits Sociaux: Charte Sociale Europeenne Revisee Conclusions 2008: 1

Comite Europeen Des Droits Sociaux: Charte Sociale Europeenne Revisee Conclusions 2008: 1

  • Format: Broché
Occasion dès 45,99 €
Convention Européenne Des Droits De L'homme Et Charte Sociale Européenne - Droit Et Pratique

Convention Européenne Des Droits De L'homme Et Charte Sociale Européenne - Droit Et Pratique

  • Format: Poche
Occasion dès 6,99 €
Comite Europeen Des Droits Sociaux, Charte Sociale Europeenne (Revisee) Conclusions 2009, Tome 2

Comite Europeen Des Droits Sociaux, Charte Sociale Europeenne (Revisee) Conclusions 2009, Tome 2

  • Format: Broché
Occasion dès 99,90 €
Comite Europeen Des Droits Sociaux, Charte Sociale Europeenne (Revisee) Conclusions 2009, Tome 1

Comite Europeen Des Droits Sociaux, Charte Sociale Europeenne (Revisee) Conclusions 2009, Tome 1

  • Format: Broché
Occasion dès 99,90 €
Charte Sociale Europeenne: Comite Europeen Des Droits Sociaux, Conclusions Xix-1 (French Edition)

Charte Sociale Europeenne: Comite Europeen Des Droits Sociaux, Conclusions Xix-1 (French Edition)

  • Format: Broché
Occasion dès 24,15 €
Comite Europeen Des Droits Sociaux: Charte Sociale Europeenne (Revisee) Conclusions 2008

Comite Europeen Des Droits Sociaux: Charte Sociale Europeenne (Revisee) Conclusions 2008

  • Format: Broché
Occasion dès 45,99 €
Timbres France 2003 Neuf ** Yt N° 3555 Charte Des Droits Fondamentaux De L'ue

Timbres France 2003 Neuf ** Yt N° 3555 Charte Des Droits Fondamentaux De L'ue

  • Timbre
  • Divers
  • Europe / France
Occasion dès 0,90 €
Timbres France 2003 Neuf ** Yt N° 3555 Charte Des Droits Fondamentaux De L'ue

Timbres France 2003 Neuf ** Yt N° 3555 Charte Des Droits Fondamentaux De L'ue

  • Timbre
  • Divers
  • Europe / France
Occasion dès 0,90 €
Collection Historique Du Timbre Poste Francais Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Europeenne 8/05/2003 (1er Jour)

Collection Historique Du Timbre Poste Francais Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Europeenne 8/05/2003 (1er Jour)

  • Document philatélique
  • Divers
  • Europe / France
5 € Comme neuf
Codes De La Legislation Francaise - Contenant Outre La Charte Constitutionnelle Et Les Codes Ordianires, Des Codes Spéciaux Sur Chacune Des Autres Matières Du Droit..

Codes De La Legislation Francaise - Contenant Outre La Charte Constitutionnelle Et Les Codes Ordianires, Des Codes Spéciaux Sur Chacune Des Autres Matières Du Droit..

Occasion dès 55,50 €
Timbre Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne (Emission De 2003)

Timbre Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne (Emission De 2003)

  • Timbre
  • Organisations
  • Europe / France
Occasion dès 0,90 €
Traité Sur L'union Européenne - Traité Sur Le Fonctionnement De L'union Européenne - Charte Des Droits Fondamentaux - Traités Mes Et Scg

Traité Sur L'union Européenne - Traité Sur Le Fonctionnement De L'union Européenne - Charte Des Droits Fondamentaux - Traités Mes Et Scg

  • Format: Grand format
Occasion dès 69,34 €
La Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne - Bilan D'application

La Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne - Bilan D'application

  • Collection: Droit & Justice
  • Format: Beau livre
Occasion dès 123,99 €
La Valeur Juridique Des Chartes D'entreprise Au Regard Du Droit Du Travail Français - Contribution À L'étude De L'aspect Social Et Éthique De L'activité Des Entreprises

La Valeur Juridique Des Chartes D'entreprise Au Regard Du Droit Du Travail Français - Contribution À L'étude De L'aspect Social Et Éthique De L'activité Des Entreprises

  • Collection: Centre De Droit Social
  • Format: Broché
Occasion dès 45 €
Quelle Justice Pour L'europe? - La Charte Européenne Des Droits Fondamentaux Et La Convention Pour L'avenir De L'europe

Quelle Justice Pour L'europe? - La Charte Européenne Des Droits Fondamentaux Et La Convention Pour L'avenir De L'europe

  • Format: Broché
Occasion dès 23,58 €
Charte Des Droits De L'enfant Hospitalisé

Charte Des Droits De L'enfant Hospitalisé

  • Collection: Infirmières d'aujourd'hui
  • Format: Broché
Occasion dès 30 €
Droit Sociaux Fondamentaux- Jurisprudence De La Charte Sociale Européenne

Droit Sociaux Fondamentaux- Jurisprudence De La Charte Sociale Européenne

  • Format: Non Precisé
Occasion dès 25 €