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Charte Droits

140 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Traité Sur L'union Européenne - Traité Sur Le Fonctionnement De L'union Européenne - Charte Des Droits Fondamentaux - Traités Mes Et Scg - Textes Relatifs Au Brexit

Traité Sur L'union Européenne - Traité Sur Le Fonctionnement De L'union Européenne - Charte Des Droits Fondamentaux - Traités Mes Et Scg - Textes Relatifs Au Brexit

  • Edition 2025-2026
  • Collection: STAMPFLI Editions
  • Format: Grand format
Neuf à 79 €
Occasion dès 46,59 €
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Droits Linguistiques : Chartes Et Textes De Loi

eBook : Droits Linguistiques : Chartes Et Textes De Loi

  • Format eBook: Epub3
3,49 € eBook
La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples

La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples

  • Format: Broché
Neuf à 53,33 €
Histoire Du Droit Et Des Institutions Politiques, Civiles Et Judiciaires De L'angleterre: La Grande Charte. La Fusion Entre Les Saxons Et Les Normands

Histoire Du Droit Et Des Institutions Politiques, Civiles Et Judiciaires De L'angleterre: La Grande Charte. La Fusion Entre Les Saxons Et Les Normands

  • Format: Broché
Neuf à 57,37 €
Home Rule Charter Of The City Of New York, With Explanatory Memorandum, Proposed To The New York Charter Commission By Franklin W. M. Cutcheon

Home Rule Charter Of The City Of New York, With Explanatory Memorandum, Proposed To The New York Charter Commission By Franklin W. M. Cutcheon

  • Format: Relié
Neuf à 49,04 €
Dissertation Sur L'établissement De L'abbaye De S. Claude, Ses Chroniques, Ses Légendes, Ses Chartes, Ses Usurpations, Et Sur Les Droits Des Habitans

Dissertation Sur L'établissement De L'abbaye De S. Claude, Ses Chroniques, Ses Légendes, Ses Chartes, Ses Usurpations, Et Sur Les Droits Des Habitans

  • Format: Relié
Neuf à 51,14 €
Les Figurations Du Peuple - Examen Contextualiste D'une Subjectivité Collective Dans La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples

Les Figurations Du Peuple - Examen Contextualiste D'une Subjectivité Collective Dans La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples

  • Collection: Revue générale de Droit international public
  • Format: Grand format
Neuf à 68 €
Dissertation Sur L'établissement De L'abbaye De S. Claude, Ses Chroniques, Ses Légendes, Ses Chartes, Ses Usurpations, Et Sur Les Droits Des Habitans

Dissertation Sur L'établissement De L'abbaye De S. Claude, Ses Chroniques, Ses Légendes, Ses Chartes, Ses Usurpations, Et Sur Les Droits Des Habitans

  • Format: Broché
Neuf à 34,70 €
L'ordinaire Mestre Tancré - Premier Manuel De Procédure En Français

L'ordinaire Mestre Tancré - Premier Manuel De Procédure En Français

  • Collection: Mémoires Et Documents De L'ecole Des Chartes
  • Format: Grand format
Neuf à 58 €
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Regard Critique Sur La Mise En Oeuvre Des Articles 10 Et 11 Du Protocole À La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples Relatif Aux Droits Des Femmes En Rdc

eBook : Regard Critique Sur La Mise En Oeuvre Des Articles 10 Et 11 Du Protocole À La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples Relatif Aux Droits Des Femmes En Rdc

  • Format eBook: Epub2
5,99 € eBook
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La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples

eBook : La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples

  • Collection: International
  • Format eBook: Epub2
14,99 € eBook
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Créances & Recouvrement

eBook : Créances & Recouvrement

  • Format eBook: Epub2
38,99 € eBook
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La Charte Des Droits Fondamentaux Et L'équilibre Constitutionnel Entre L'union Européenne Et Les États Membres

eBook : La Charte Des Droits Fondamentaux Et L'équilibre Constitutionnel Entre L'union Européenne Et Les États Membres

  • Collection: Collection du Centre des droits de l'homme de l'Université catholique de Louvain
  • Format eBook: Epub2
229,99 € eBook
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Vingt Ans De Justice Internationale Pénale

eBook : Vingt Ans De Justice Internationale Pénale

  • Format eBook: Epub2
45,99 € eBook
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Séparation - Divorce - Décès

eBook : Séparation - Divorce - Décès

  • Format eBook: Epub2
31,99 € eBook
Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne

Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne

  • Collection: Droit de l'Union européenne. Textes et commentaires
  • Format: Grand format
Neuf à 204 €
Occasion dès 193,80 €
Regard Critique Sur La Mise En Oeuvre Des Articles 10 Et 11 Du Protocole À La Charte Africaine Des Droits De L?Homme Et Des Peuples Relatif Aux Droits Des Femmes En Rdc

Regard Critique Sur La Mise En Oeuvre Des Articles 10 Et 11 Du Protocole À La Charte Africaine Des Droits De L?Homme Et Des Peuples Relatif Aux Droits Des Femmes En Rdc

  • Format: Beau livre
Neuf à 12 €
L'interprétation Du Champ D'application De La Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne - Analyse Comparée Franco-Allemande

L'interprétation Du Champ D'application De La Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne - Analyse Comparée Franco-Allemande

  • Collection: Bibliothèque Des Thèses
  • Format: Grand format
Neuf à 57 €
De L'emphytéose - Edition Critique Et Commentaire Du Tractatus De Jure Emphiteotico De Pierre Hélie (Milieu Du Xive Siècle)

De L'emphytéose - Edition Critique Et Commentaire Du Tractatus De Jure Emphiteotico De Pierre Hélie (Milieu Du Xive Siècle)

  • Collection: Mémoires Et Documents De L'ecole Des Chartes
  • Format: Grand format
Neuf à 54 €
La Traduction À Casus Du Code De Justinien - Edition Critique Du Livre Ii

La Traduction À Casus Du Code De Justinien - Edition Critique Du Livre Ii

  • Collection: Mémoires Et Documents De L'ecole Des Chartes
  • Format: Grand format
Neuf à 40 €
Les Dix Ans De La Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne - Bilan Et Perspectives

Les Dix Ans De La Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne - Bilan Et Perspectives

  • Collection: Droit de l'Union européenne. Colloques
  • Format: Grand format
Neuf à 104 €
Occasion dès 105,99 €
La Charte Des Droits Fondamentaux, Source De Renouveau Constitutionnel Européen ?

La Charte Des Droits Fondamentaux, Source De Renouveau Constitutionnel Européen ?

  • Collection: Droit de l'Union européenne. Colloques
  • Format: Grand format
Neuf à 100 €
France- 2003 -Document Officiel-Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne : Strasbourg 08/05 -Document Neuf**- 1 Er Choix

France- 2003 -Document Officiel-Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne : Strasbourg 08/05 -Document Neuf**- 1 Er Choix

  • Document philatélique
  • Emissions communes
  • Europe / France
9 € Neuf
Déclaration Universelle Des Droits De L'homme Et Charte De Banjul - Appropriation Des Instruments Africains De Promotion Des Droits De L'homme

Déclaration Universelle Des Droits De L'homme Et Charte De Banjul - Appropriation Des Instruments Africains De Promotion Des Droits De L'homme

  • Collection: ETUDES AFRICAINES
  • Format: Beau livre
Neuf à 42,50 €
Occasion dès 45,99 €
Déclarez Vos Revenus ! - Histoire Et Imaginaire D'un Instrument Fiscal (Xviiie-Xxie Siècle)

Déclarez Vos Revenus ! - Histoire Et Imaginaire D'un Instrument Fiscal (Xviiie-Xxie Siècle)

  • Collection: Etudes Et Rencontres De L'ecole Des Chartes
  • Format: Grand format
Neuf à 25 €
Le Devenir Juridique De La Dignité - Une Étude De La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples

Le Devenir Juridique De La Dignité - Une Étude De La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples

  • Collection: Bibliothèques De Droit
  • Format: Grand format
Neuf à 19 €
Occasion dès 20,99 €
Considérations Sur Le Droit Divin Des Rois, La Charte De 1814 Et Les Traités De 1815

Considérations Sur Le Droit Divin Des Rois, La Charte De 1814 Et Les Traités De 1815

  • Format: Broché
Neuf à 9,50 €
Thèse Pour Le Doctorat - La Saisie Privée En Droit Romain, Chartes Et Coutumes Du Nord De La France

Thèse Pour Le Doctorat - La Saisie Privée En Droit Romain, Chartes Et Coutumes Du Nord De La France

  • Format: Broché
Neuf à 36,21 €
Le Respect De La Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne Dans L'espace Judiciaire Européen En Matière Civile Et Commerciale

Le Respect De La Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Européenne Dans L'espace Judiciaire Européen En Matière Civile Et Commerciale

  • Collection: Publications De L'institut International Des Droits De L'homme
  • Format: Grand format
Neuf à 72 €
Les Chartes Coloniales Et Les Constitutions Des États-Unis De L'amérique Du Nord. Ancien Droit

Les Chartes Coloniales Et Les Constitutions Des États-Unis De L'amérique Du Nord. Ancien Droit

  • Format: Broché
Neuf à 26,50 €
La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples - Étude Comparative

La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples - Étude Comparative

  • Collection: LOGIQUES JURIDIQUES
  • Format: Broché
Neuf à 45 €
La Charte Des Droits Fondamentaux Et L'équilibre Entre L'union Européenne Et Les Etats Membres

La Charte Des Droits Fondamentaux Et L'équilibre Entre L'union Européenne Et Les Etats Membres

  • Collection: Centre Des Droits De L'homme De L'université Catholique De Louvain
  • Format: Grand format
Neuf à 224 €
Les Chroniques De L'omij N° 7 - Les Droits Sociaux Constitutionnels Et La Charte Sociale Européenne

Les Chroniques De L'omij N° 7 - Les Droits Sociaux Constitutionnels Et La Charte Sociale Européenne

  • Format: Broché
Neuf à 15 €
Occasion dès 15 €
La Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Europeenne - Son Apport A La Protection Des Droits De L'homme En Europe

La Charte Des Droits Fondamentaux De L'union Europeenne - Son Apport A La Protection Des Droits De L'homme En Europe

  • Format: Broché
Neuf à 89 €
Occasion dès 32,60 €
Juger Le Faux (Moyen Age - Temps Modernes)

Juger Le Faux (Moyen Age - Temps Modernes)

  • Collection: Etudes Et Rencontres De L'ecole Des Chartes
  • Format: Grand format
Neuf à 24 €
Occasion dès 49,90 €
De La Charte Selon La Monarchie Et Du Droit D'intervention Considéré Dans Ses Rapports: Avec La Sûreté Générale Des Nations

De La Charte Selon La Monarchie Et Du Droit D'intervention Considéré Dans Ses Rapports: Avec La Sûreté Générale Des Nations

  • Format: Broché
Neuf à 16 €
Considérations Sur Le Droit Divin Des Rois, La Charte De 1814 Et Les Traités De 1815

Considérations Sur Le Droit Divin Des Rois, La Charte De 1814 Et Les Traités De 1815

  • Format: Broché
Neuf à 28,35 €
Charte Canadienne Et Droits Linguistiques - Pour En Finir Avec Les Mythes

Charte Canadienne Et Droits Linguistiques - Pour En Finir Avec Les Mythes

  • Collection: PUM
  • Format: Grand format
Neuf à 40 €
Les Chartes Coloniales Et Les Constitutions Des États-Unis De L'amérique Du Nord - Ancien Droit

Les Chartes Coloniales Et Les Constitutions Des États-Unis De L'amérique Du Nord - Ancien Droit

  • Format: Beau livre
Neuf à 26,50 €
Du Droit D'éléction Établi Par La Charte Examen Politique Et Philosophique Des Prétentions: De L'esprit Révolutionnaire À Cet Égard...

Du Droit D'éléction Établi Par La Charte Examen Politique Et Philosophique Des Prétentions: De L'esprit Révolutionnaire À Cet Égard...

  • Format: Broché
Neuf à 29,03 €
Une Histoire De La Mémoire Judiciaire De L'antiquité À Nos Jours

Une Histoire De La Mémoire Judiciaire De L'antiquité À Nos Jours

  • Collection: Etudes Et Rencontres De L'ecole Des Chartes
  • Format: Grand format
Neuf à 28 €
What Did The Eu Ever Do For Us?

What Did The Eu Ever Do For Us?

  • Format: Broché
Neuf à 33,35 €
La Charte Des Droits Fondamentaux Saisie Par Les Juges En Europe

La Charte Des Droits Fondamentaux Saisie Par Les Juges En Europe

  • Collection: Cahiers Européens
  • Format: Grand format
Neuf à 58 €
Du Droit De Pétition, Tel Qu'il Est Établi Par La Charte, Par M. Gustave Leblastier,

Du Droit De Pétition, Tel Qu'il Est Établi Par La Charte, Par M. Gustave Leblastier,

  • Format: Broché
Neuf à 29,79 €
Les Libertés En France Et Au Royaume-Uni : Etat De Droit, Rule Of Law - A Propos De L'anniversaire De La Grande Charte De 1215

Les Libertés En France Et Au Royaume-Uni : Etat De Droit, Rule Of Law - A Propos De L'anniversaire De La Grande Charte De 1215

  • Collection: COLLOQUES
  • Format: Broché
Neuf à 34 €
Occasion dès 30 €