Code De L'environnement - Edition 2001 - Huglo Christian

. .

Résumé :
Les nouveautés : Entière codification de la matière telle qu'issue de l'ordonnance du 18 septembre 2000 relative à la partie législative du code de l'environnement. Mention du texte d'origine dont est issu chaque article du code sous l'article concerné pour une meilleure compréhension de la nouvelle codification. Des annexes comprenant les conventions internationales, directives européennes ou règlements, décrets, arrêtés et circulaires les plus importants concernant la matière, et classées suivant le plan du code. Une table de concordance des anciens textes aux articles du nouveau code et des articles du nouveau code aux anciens textes permet au lecteur de retrouver ses références. Un code richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques.

Biographie:
Réalisé par Christian Huglo, avocat à la Cour, docteur en droit, directeur du Juris-Classeur Environnement, et Jehan de Malafosse, professeur émérite à l'Université de Paris II, directeur du Juris-Classeur Environnement, avec la collaboration de nombreux praticiens.

Sommaire:
["DISPOSITIONS COMMUNES","Principes généraux","Information et participation des citoyens","Institutions","Associations de protection de l'environnement","Dispositions financières","MILIEUX PHYSIQUES","Eau et milieux aquatiques","Air et atmosphère","ESPACES NATURELS","Inventaire et mise en valeur du patrimoine naturel","Littoral","Parcs et réserves","Sites","Paysages","Accès à la nature","FAUNE ET FLORE","Protection de la faune et de la flore","Chasse","Pêche en eaux douces et gestion des ressources piscicoles","PREVENTION DES POLLUTIONS, DES RISQUES ET DES NUISANCES","Installations classées","Fabrication, importation et mise sur le marché de substances chimiques","Organismes génétiquement modifiés","Déchets","Dispositions particulières à certains ouvrages ou installations","Prévention des nuisances acoustiques et visuelles","Protection du cadre de vie","DISPOSITIONS APPLICABLES A LA NOUVELLE-CALEDONIE, EN POLYNESIE FRANCAISE, A WALLIS-ET-FUTUNA, DANS LES TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES ET A MAYOTTE","Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie","Disposition applicable à la Polynésie Française","Disposition applicable à Wallis-et-Futuna","Disposition applicable dans les Terres Australes et Antarctiques Françaises","Dispositions applicables à Mayotte"]