Code Des Transports - Annoté & Commenté -
- Collection: Codes Dalloz Professionnels
- Format eBook: Epub3 Voir le descriptif
Chargement...
- Payez directement sur Rakuten (CB, PayPal, 4xCB...)
- Récupérez le produit directement chez le vendeur
- Rakuten vous rembourse en cas de problème
Gratuit et sans engagement
Félicitations !
Nous sommes heureux de vous compter parmi nos membres du Club Rakuten !
TROUVER UN MAGASIN
Retour
Les meilleurs avis sur Code Des Transports 2025 7ed - Annoté & Commenté de Collectif< - eBook Droit
Les avis publiés font l'objet d'un contrôle automatisé de Rakuten.
-
Le Grand Continent (Vol. 5) - L'ennemi Qui Nous Désigne. Apprendre À Résister Aux Prédateurs
15,99 € eBook
-
Marc Bloch
1 avis
17,99 € eBook
-
Sites Remarquables Et Insolites D'alsace
10,99 € eBook
-
Méridiens De Médecine Chinoise : Apprendre Leurs Trajets Et Les Points Importants. Cahier D'exercices
6,90 € eBook
-
Pack Mensuel Blanche - 10 Romans + 2 Titres Gratuits (Avril 2026)
21,99 € eBook
-
Capitalisme, Une Histoire De La Terre
13,00 € eBook
-
Magazine Fluide Glacial - Tome 598 - Fluide Glacial
4,49 € eBook
-
Nouvelles De Suisse
4,99 € eBook
-
Le Dernier Carré - Combattants De L'honneur Et Soldats Perdus De L'antiquité À Nos Jours
9,99 € eBook
-
Guide Du Routard Midi Toulousain 2026/27
10,99 € eBook
-
Lisbonne 2026-2027 Un Grand Week-End
7,99 € eBook
-
Guide Du Routard Isère, Alpes Du Sud 2026/27
10,99 € eBook
-
Nouvelles Du Liban
4,99 € eBook
-
Légumes Rôtis À La Folie !
4,49 € eBook
-
Histoires Du Monde Entier Pour Plaire Et Instruire
3,49 € eBook
-
Guide Vert Argentine
20,99 € eBook
-
Guide Du Routard Canada Ouest 2026/27
12,99 € eBook
-
Euronext - A European Success Story - 2000/2014/2026
7,99 € eBook
-
Guide Du Routard Malte 2026/27
11,99 € eBook
-
Guide Du Routard Istanbul 2026/27
7,99 € eBook
Produits similaires
Présentation Code Des Transports 2025 7ed - Annoté & Commenté de Collectif
- eBook Droit
**Toute la réglementation applicable aux transports ferroviaire, routier, fluvial, maritime et aérien, enrichie d'annotations de jurisprudence et de commentaires d'experts.
Les + de l'édition 2025 :**
Cette édition est notamment à jour des textes suivants :
- loi n° 2023-1269 du 27 décembre 2023 relative aux services express régionaux métropolitains ;
- décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports ;
- loi du 26 juillet 2023 visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime et son décret d'application n° 2024-297 du 29 mars 2024.
Toute la réglementation applicable aux transports ferroviaire, routier, fluvial, maritime et aérien : le code officiel, enrichi de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires d'experts, ainsi qu'un appendice regroupant de nombreux textes complémentaires, y compris des conventions internationales et des textes européens.