Timbre Actes

Timbre Acte De Bravoure De Peter Franciscos, République De Haute-Volta. 300f.1976.

France 2014, Très Beau Timbre Neuf** Luxe Yvert 4869, Jean Jaurès, Homme Politique Français, Assassiné Le 31 Juillet 1914 Par Le Nationaliste Raoul Villain, Acquitté Pour Cet Acte En 1919.

Acte Notarié 1864 Timbre Impérial Doisy Montélimar Alger

Acte Des Domaines Et Du Timbre 1884

Timbre Non Oblitéré Principat D'andorra, Le Val D'andorre , Opéra Comique En 3 Actes, Postes 1985, 2.10

Timbre Oblitéré République De Haute-Volta, Acte De Bravoure De Peter Franciscos, Poste Aérienne, Interphil 76, Bicentenaire De La Révolution Américaine, 1776-1976, 300

Acte Notarié Signification De Testament 1874 Et Timbres Fiscaux

Cpa Champigny Sur Marne (Val De Marne) - Théâtre Antique De La Nature - Jacques Bonhomme -Acte 1 - Le Lépreux - Timbrée, Oblitérée Et Correspondance Le 18 Septembre 1905

Cpa Champigny Sur Marne (Val De Marne) - Théâtre Antique De La Nature - Jacques Bonhomme - Acte 4 - Timbrée, Oblitérée Et Correspondance Le 18 Septembre 1905

Acte Notarié De Vente D'une Pièce De Terre En Date Du 16 Juillet 1868 Sous Timbre Impérial Napoléon

Acte De Décés Sous Timbre Royal - 1848

Acte De Tribunal - Mirecourt - 1874 Avec Timbres

Timbres-Poste Du Danemark (900ème Anniversaire De L'acte De La Donation Du Roi Saint Knut À La Cathédrale De Lund, Émission Commune Avec La Suède)

Acte Notarié De Vente D'une Terre Sous Timbre Impérial - 16 Janvier 1867

Document Ancien / Acte Bail Entre Leclerc Et Vaudran En 1881 / Avec Timbre Fiscal

Document Ancien / Acte De Liquidation De 1855 Famille Sortais / Paris / Notaire Me Hatin / Avec Timbres Napoleon Non Denteles Au Verso : Paire Verticale 20 Ct Bleu Et 10 Ct Orange

Acte Notarié Manuscrit Ardèche Daté 1838 Timbre Royal

Acte Notarié Manuscrit Quittance Datée 1819 Timbre Royal

Dictionnaire De Procédure Civile Et Commerciale (6 Tomes Dernier Tome Manquant) Contenant La Jurisprudence, L' Opinion Des Auteurs, Les Usages Du Palais, Le Timbre Et L' Enregistrement Des Actes, L...

Le Timbre Égyptien - Récit

Prefecture De La Gironde Recueil Des Actes Administratifs N° 3 - Timbre. ¿ Application De La Loi Du 23,Aoùt 1871.Chemins Vicinaux. ¿ Modification À Apporter Au Règlement Généralrecrutement ...

Collection Alphabétique Et Analytique Des Lois, Décrets Impériaux, Arrêts Et Décisions Sur Les Actes Civils Et Judiciaires, Les Droits De Timbre, D'enregistrement, De Greffe Et D'hypothèques

Recueil Des Actes Administratifs Du Departement De La Gironde N°293 - Instruction Primaire, ¿ Timbre Des Mandats De Paiementdes Instituteurschemins Vicinaux.¿Avances Pour Travaux En Régie Et ...

Disctionnaire De Procèdure Civile Et Commerciale Tome 5 L À R La Jurisprudence, Les Usages Du Palais, Le Timbre Et L'enregistrement Des Actes, Leurs Formules

Recueil Des Actes Administratifs N°19 : Etablissements Dangereux, Insalubres Ou Incommodes - Colportage, Timbre De Récépissés De Déclaration

Traite Pratique Des Actes Prives - En Matiere Civile, Commerciale Et Administrative - Suivi De Nombreuses Formules D'actes Et D'un Tarif Raisonne Des Droits D'enregistrement, De Timbre Et ...

Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°108 Annee 1817 - Instruction Sur Les Actes Administratifs Soumis Aux Droits De Timbre Et D'enregistrement - Tableau De Quelques Actes ...

Recueil Des Actes Administratifs De Gironde - N°3 - Année 1867 : Chasse À L'alouette - Cantonniers : Dispense De Timbre Pour Les Mandats

Dictionnaire De Procedure Civil Et Commerciale - Tome Premier - Contenant La Jurisprudence, L'opinion Des Auteurs, Les Usages Du Palais, Le Timbre Et L'enregistrement Des Actes, Leur Tarif ...