Timbre Actes

Timbre Acte De Bravoure De Peter Franciscos, République De Haute-Volta. 300f.1976.

Dictionnaire Du Timbre Et De L'enregistrement En Ce Qui Concerne Les Actes Administratifs

Recueil Chronologique De Lois Et Actes De L'autorité Publique - Enregistrement Et Timbre

Dictionnaire Du Timbre Et De L'enregistrement En Ce Qui Concerne Les Actes Administratifs

France 2014, Très Beau Timbre Neuf** Luxe Yvert 4869, Jean Jaurès, Homme Politique Français, Assassiné Le 31 Juillet 1914 Par Le Nationaliste Raoul Villain, Acquitté Pour Cet Acte En 1919.

Acte Des Domaines Et Du Timbre 1884

Timbre Non Oblitéré Principat D'andorra, Le Val D'andorre , Opéra Comique En 3 Actes, Postes 1985, 2.10

Timbre Oblitéré République De Haute-Volta, Acte De Bravoure De Peter Franciscos, Poste Aérienne, Interphil 76, Bicentenaire De La Révolution Américaine, 1776-1976, 300

Timbre Pays Bas Yt 1271 Acte Fondateur De L'université D'utrecht 1986 ( 050906 )

Acte Notarié Signification De Testament 1874 Et Timbres Fiscaux

Timbre Monaco Yt 356 Insigne Pontifical; Armoiries De Monaco; Acte De Concession 1951 ( 110604 )

Actes De L'état Civil & Expéditions - 4 Feuillets - 1938 - Avec Timbres Fiscaux & Timbres Humides

Cpa Champigny Sur Marne (Val De Marne) - Théâtre Antique De La Nature - Jacques Bonhomme -Acte 1 - Le Lépreux - Timbrée, Oblitérée Et Correspondance Le 18 Septembre 1905

Cpa Champigny Sur Marne (Val De Marne) - Théâtre Antique De La Nature - Jacques Bonhomme - Acte 4 - Timbrée, Oblitérée Et Correspondance Le 18 Septembre 1905

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Henry Notaire / 8 Pages Ecrites Annee 1839 / 2 Cachets Timbre Royal Galle 1f.25c. / Cachet Sur Papier De Notaire.

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document Regie De L'enregistrement Et Du Domaine National / Contrainte. Frimaire An 10 ? De 1801 + Cachet Timbre Rep. Fra. 25c.

Acte Notarié 1947 Dotation Partage Beaumont De Lomagne Tarn Et Garonne Cachets Timbres

Acte Notarié De Vente D'une Pièce De Terre En Date Du 16 Juillet 1868 Sous Timbre Impérial Napoléon

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document A Identifier / Annee 1882 + 2 Tampons Timbres / 1.F. 2/10 En Sus / 50.Cen. 2/10 En Sus + Tampon Huissier Abrede Gironde

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire 2 Pages + Timbre Tampon Republique Francaise 50c. / 2/10 En Sus + Timbre Copies 50c.2/10

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document En Anglais / Angleterre De 1886 A Identifier / Cachet De Londres 13.8.86 W Et Timbre 20 Shillings & 6 Pence.

Acte De Décés Sous Timbre Royal - 1848

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Lettre A Identifier Saisie / Cachet Timbre Royal 70c. Oudine Et Vauthier / Annee 1849

Acte De Tribunal - Mirecourt - 1874 Avec Timbres

Acte Notarié 1908 Donation Partage Cerilly Allier Cachets Timbres

Timbres-Poste Du Danemark (900ème Anniversaire De L'acte De La Donation Du Roi Saint Knut À La Cathédrale De Lund, Émission Commune Avec La Suède)

Acte Notarié De Vente D'une Terre Sous Timbre Impérial - 16 Janvier 1867

Document Ancien / Acte Bail Entre Leclerc Et Vaudran En 1881 / Avec Timbre Fiscal

Document Ancien / Acte De Liquidation De 1855 Famille Sortais / Paris / Notaire Me Hatin / Avec Timbres Napoleon Non Denteles Au Verso : Paire Verticale 20 Ct Bleu Et 10 Ct Orange

Dictionnaire De Procédure Civile Et Commerciale (6 Tomes Dernier Tome Manquant) Contenant La Jurisprudence, L' Opinion Des Auteurs, Les Usages Du Palais, Le Timbre Et L' Enregistrement Des Actes, L...

Le Timbre Égyptien - Récit

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Disctionnaire De Procèdure Civile Et Commerciale Tome 5 L À R La Jurisprudence, Les Usages Du Palais, Le Timbre Et L'enregistrement Des Actes, Leurs Formules

Recueil Des Actes Administratifs Du Departement De La Gironde N°293 - Instruction Primaire, ¿ Timbre Des Mandats De Paiementdes Instituteurschemins Vicinaux.¿Avances Pour Travaux En Régie Et ...

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