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Simplification Droit

21 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
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La Simplification Du Droit Des Sociétés Privées Dans Les Etats Membres De L'ue (Fr/Ang)

eBook : La Simplification Du Droit Des Sociétés Privées Dans Les Etats Membres De L'ue (Fr/Ang)

- Edouard-Jean Navez / eBooks
  • Format eBook: Epub3
109,99 € eBook

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La Simplification Du Droit Des Sociétés À L'aune Du Cas Hongkongais

eBook : La Simplification Du Droit Des Sociétés À L'aune Du Cas Hongkongais

- Nathalie Tortellier / eBooks
  • Format eBook: Epub2
41,99 € eBook

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Qu'en Est-Il De La Simplification Du Droit ?

eBook : Qu'en Est-Il De La Simplification Du Droit ?

- eBooks
  • Collection: Travaux de l’IFR
  • Format eBook: Epub2
13,99 € eBook

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Simplification Et Modernisation Du Droit De La Famille : Mythe Ou Réalité ?

eBook : Simplification Et Modernisation Du Droit De La Famille : Mythe Ou Réalité ?

- Sous la Direction d\u2019Ingrid Maria / eBooks
  • Format eBook: Epub2
6,99 € eBook

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La Simplification De La Procédure Pénale

La Simplification De La Procédure Pénale

- Livres Droit pénal Procédure pénale
  • Collection: Les sens du droit. Débat
  • Format: Beau livre
Neuf à 22 €
Occasion dès 14,90 €

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Simplification And Acceleration Of Civil Justice In Europe

Simplification And Acceleration Of Civil Justice In Europe

- Nyilas, Anna / Livres en langue étrangère
  • Format: Broché
Neuf à 122,36 €

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Simplification Et Qualité Du Droit - Etude Annuelle 2016

Simplification Et Qualité Du Droit - Etude Annuelle 2016

- Conseil d'Etat / Livres Droit public Conseil d'Etat
  • Collection: Les Rapports Du Conseil D'etat
  • Format: Broché
Neuf à 18 €

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La Simplification Du Droit Des Sociétés À L'aune Du Cas Hongkongais - L'exemple Des Sarl Et Sas

La Simplification Du Droit Des Sociétés À L'aune Du Cas Hongkongais - L'exemple Des Sarl Et Sas

- Tortellier Nathalie / Livres Droit des affaires SARL - SA
  • Collection: LOGIQUES JURIDIQUES
  • Format: Grand format
Neuf à 53 €
Occasion dès 6,49 €

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La Simplification Du Travail Et Des Méthodes N° 2 : Études Et Témoignages

La Simplification Du Travail Et Des Méthodes N° 2 : Études Et Témoignages

- Livres Droit
Occasion dès 20 €

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La Réforme Du Divorce Par La Loi Du 26 Mai 2004 - Pacification Et Simplification ?

La Réforme Du Divorce Par La Loi Du 26 Mai 2004 - Pacification Et Simplification ?

- Kayser Pierre / Livres Droit
  • Format: Non Precisé
Occasion dès 28,80 €

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Le Revue Maritime, N°228 (Décembre 1938) : Simplification D Emploi De La Tablette Bertin Pour Le Calcul D Une Droite Radio À Grande Distance (Auroux) / La Journée Du 19 Août 1916 (Jouan René) / Un(...)

Le Revue Maritime, N°228 (Décembre 1938) : Simplification D Emploi De La Tablette Bertin Pour Le Calcul D Une Droite Radio À Grande Distance (Auroux) / La Journée Du 19 Août 1916 (Jouan René) / Un(...)

- Collectif / Livres anciens
Occasion dès 25,80 €

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La Simplification Normative Et Administrative - Etat Des Lieux, Enjeux Et Perspectives

La Simplification Normative Et Administrative - Etat Des Lieux, Enjeux Et Perspectives

- Livres Droit public Droit administratif général
  • Collection: Colloques & Essais
  • Format: Beau livre
Occasion dès 19 €

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La Face Cachée Des Prestations Familiales - Projet De Simplification

La Face Cachée Des Prestations Familiales - Projet De Simplification

- Régent Léon / Livres Droit du travail Politiques sociales
  • Format: Grand format
Occasion dès 1,41 €

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Simplification Du Droit

Simplification Du Droit

- La Documentation Française / Livres Droit public Droit administratif général
  • Collection: AUX SOURCES DE LA LOI
  • Format: Broché
Occasion dès 4,28 €

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Bulletin De L'assemblee Nationale N°30 - Débats : Maîtrise Des Dépenses Publiques, Simplification Et Codification Du Droit, Dix Triatés Et Conventions, Politique Communautaire De L'eau ...

Bulletin De L'assemblee Nationale N°30 - Débats : Maîtrise Des Dépenses Publiques, Simplification Et Codification Du Droit, Dix Triatés Et Conventions, Politique Communautaire De L'eau ...

- COLLECTIF / Livres Sciences de la vie et de la terre Droit
  • Format: Broché
Occasion dès 25,80 €

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Les Cahiers Des Sciences Administratives N° 7/2006 - La Simplification Administrative : Leurre Ou Réalité ?

Les Cahiers Des Sciences Administratives N° 7/2006 - La Simplification Administrative : Leurre Ou Réalité ?

- Arsène Declerc / Livres Droit public Droit administratif général
  • Collection: Droit Public Et Sciences De L'administration
  • Format: Broché
Occasion dès 19,90 €

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La Simplification Du Droit Des Sociétés Privées Dans Les Etats Membres De L'union Européenne

La Simplification Du Droit Des Sociétés Privées Dans Les Etats Membres De L'union Européenne

- Livres Droit international Droit européen des affaires
  • Collection: Droit de l'Union européenne. Monographies
  • Format: Grand format
Occasion dès 94,60 €

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Les Futurs Du Droit De L'environnement - Simplification, Modernisation, Régression ?

Les Futurs Du Droit De L'environnement - Simplification, Modernisation, Régression ?

- Doussan Isabelle / Livres Droit public Droit de l'environnement
  • Collection: Droit(S) Et Développement Durable
  • Format: Broché
Occasion dès 56,19 €

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Qu'en Est-Il De La Simplification Du Droit?

Qu'en Est-Il De La Simplification Du Droit?

- Poussou-Petit Jacqueline / Livres Philosophie du droit Histoire du Droit
  • Collection: Les Travaux De L'ifr "Mutation Des Normes Juridiques
  • Format: Broché
Occasion dès 23,80 €

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Bulletin De L'assemblee Nationale N°31 - Débats : Simplification Et Codification Du Droit, Sécurité Financière, Dévolution Du Nom De Famille, Chèque-Emploi Associatif, Représentation Des ...

Bulletin De L'assemblee Nationale N°31 - Débats : Simplification Et Codification Du Droit, Sécurité Financière, Dévolution Du Nom De Famille, Chèque-Emploi Associatif, Représentation Des ...

- COLLECTIF / Livres Sciences de la vie et de la terre Droit
  • Format: Broché
Occasion dès 25,80 €

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La Simplification Du Droit - Actes Du Colloque, Aix-En-Provence, Mai 2005

La Simplification Du Droit - Actes Du Colloque, Aix-En-Provence, Mai 2005

- Pontier Jean-Marie / Livres Droit
  • Format: Non Precisé
Occasion dès 6,17 €

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