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Regime Droit

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A propos de «Meilleures ventes»
Le Bail Réel Solidaire - Organisme De Foncier Solidaire, Régime Du Brs, Montages Et Mise En Oeuvre

Le Bail Réel Solidaire - Organisme De Foncier Solidaire, Régime Du Brs, Montages Et Mise En Oeuvre

  • 2e édition
  • Collection: PRATIQUE DU DROIT
  • Format: Grand format
Neuf à 45 €
Occasion dès 32,49 €
Les Grandes Figures De La Décentralisation - De L'ancien Régime À Nos Jours

Les Grandes Figures De La Décentralisation - De L'ancien Régime À Nos Jours

  • Format: Beau livre
1 avis
Neuf à 49 €
Occasion dès 18 €
Le Changement De Régime Matrimonial - Un Outil D'ingénierie Matrimoniale Au Service De La Créativité Notariale

Le Changement De Régime Matrimonial - Un Outil D'ingénierie Matrimoniale Au Service De La Créativité Notariale

  • Collection: PRATIQUE NOTARIALE
  • Format: Grand format
Neuf à 46 €
Le Règlement Local De Publicité - Régime Juridique, Contenu, Élaboration, Gestion

Le Règlement Local De Publicité - Régime Juridique, Contenu, Élaboration, Gestion

  • Collection: PRATIQUE DU DROIT
  • Format: Grand format
Neuf à 49 €
Occasion dès 36,99 €
Droit Des Obligations - Théorie Générale Du Contrat - Régime Général Des Obligations

Droit Des Obligations - Théorie Générale Du Contrat - Régime Général Des Obligations

  • Format: Grand format
Neuf à 55 €
Droit Des Régimes Matrimoniaux
  • 17e édition
  • Collection: Mémentos
  • Format: Grand format
Neuf à 22,50 €
La Solidarité En Droit Constitutionnel - Etude Du Régime De La Ve République À Partir Des Relations De L'exécutif

La Solidarité En Droit Constitutionnel - Etude Du Régime De La Ve République À Partir Des Relations De L'exécutif

  • Collection: Nouvelle Bibliothèque De Thèses
  • Format: Grand format
Neuf à 79 €
Occasion dès 75,05 €
Droit Constitutionnel Gabonais Et Comparé - Tome 2, Les Régimes Politiques Contemporains

Droit Constitutionnel Gabonais Et Comparé - Tome 2, Les Régimes Politiques Contemporains

  • Format: Grand format
Neuf à 23,40 €
Droit Pénal Douanier Congolais - Régime Juridique, Contentieux Et Répression Des Infractions Douanières

Droit Pénal Douanier Congolais - Régime Juridique, Contentieux Et Répression Des Infractions Douanières

  • Collection: Géopolitique Mondiale
  • Format: Grand format
Neuf à 20 €
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Droit Congolais Des Régimes Matrimoniaux

eBook : Droit Congolais Des Régimes Matrimoniaux

  • Format eBook: Epub3
30,99 € eBook
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L'entrée En Ehpad : Comment S'adapter Au Changement De Vie

eBook : L'entrée En Ehpad : Comment S'adapter Au Changement De Vie

  • Format eBook: Epub3
11,99 € eBook
Les Régimes Matrimoniaux En Droit Camerounais
  • Collection: Harmattan Cameroun
  • Format: Grand format
Neuf à 33 €
Droit De La Responsabilité Et Des Contrats - Régimes D'indemnisation

Droit De La Responsabilité Et Des Contrats - Régimes D'indemnisation

  • Edition 2026-2027
  • Collection: DALLOZ ACTION
  • Format: Grand format
Neuf à 125 €
Occasion dès 106,91 €
Principes Du Régime Simplifié Des Trusts Au Mexique Resico

Principes Du Régime Simplifié Des Trusts Au Mexique Resico

  • Format: Broché
Neuf à 53,81 €
Le Basi Del Regime Fiduciario Semplificato In Messico Resico

Le Basi Del Regime Fiduciario Semplificato In Messico Resico

  • Format: Broché
Neuf à 53,81 €
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Droit Constitutionnel Contemporain - 13ème Édition - Tome 1 Théorie Générale, Régimes Étrangers, Histoires Constitutionelle

eBook : Droit Constitutionnel Contemporain - 13ème Édition - Tome 1 Théorie Générale, Régimes Étrangers, Histoires Constitutionelle

  • Collection: Cours
  • Format eBook: Epub3
19,99 € eBook
Le Droit Constitutionnel - Théorie Du Droit Constitutionnel - Régimes Étrangers - Histoire Constitutionnelle Française

Le Droit Constitutionnel - Théorie Du Droit Constitutionnel - Régimes Étrangers - Histoire Constitutionnelle Française

  • Collection: Le droit en fiches et en flashcards
  • Format: Grand format
Neuf à 26 €
Occasion dès 15,60 €
Gestion Du Régime Général De Sécurité Sociale En République Démocratique Du Congo - Perception Des Partenaires Sociaux

Gestion Du Régime Général De Sécurité Sociale En République Démocratique Du Congo - Perception Des Partenaires Sociaux

  • Collection: Harmattan Rdc
  • Format: Grand format
Neuf à 25 €
Régime Général Des Obligations Et Droit Des Entreprises En Difficulté

Régime Général Des Obligations Et Droit Des Entreprises En Difficulté

  • Collection: Thèmes et Commentaires. Actes
  • Format: Grand format
Neuf à 48 €
Occasion dès 45,60 €
Traité De Droit Civil Belge - Tome 9 : Les Régimes Matrimoniaux - Volumes 1 Et 2

Traité De Droit Civil Belge - Tome 9 : Les Régimes Matrimoniaux - Volumes 1 Et 2

  • Collection: De Page
  • Format: Broché
Neuf à 260 €
Occasion dès 247 €
L'essentiel Du Droit Des Régimes Matrimoniaux
  • Edition 2025-2026
  • Collection: Les Carrés
  • Format: Grand format
Neuf à 16 €
L'essentiel Du Régime Général Des Obligations

L'essentiel Du Régime Général Des Obligations

  • 8e édition
  • Collection: Les Carrés
  • Format: Grand format
Neuf à 17 €
Droit Des Régimes Matrimoniaux
  • Collection: Droit civil
  • Format: Grand format
Neuf à 41 €
Droit Des Régimes Matrimoniaux
  • Collection: Domat Droit Privé
  • Format: Grand format
Neuf à 39 €
Occasion dès 31,20 €
Droit Constitutionnel Contemporain - Tome 1, Théorie Générale, Régimes Étrangers, Histoire Constitutionnelle

Droit Constitutionnel Contemporain - Tome 1, Théorie Générale, Régimes Étrangers, Histoire Constitutionnelle

  • 13e édition
  • Collection: Cours Dalloz. Série Droit public
  • Format: Grand format
Neuf à 27 €
Occasion dès 25,65 €
La Rédaction Des Conventions Matrimoniales Et De Cohabitation Légale

La Rédaction Des Conventions Matrimoniales Et De Cohabitation Légale

  • Format: Beau livre
Neuf à 94 €
Occasion dès 103,99 €
Manuel De Droit Constitutionnel - Tome 1, Théorie Générale, Histoire, Régimes Étrangers

Manuel De Droit Constitutionnel - Tome 1, Théorie Générale, Histoire, Régimes Étrangers

  • 5e édition
  • Collection: Droit fondamental. Manuels
  • Format: Grand format
Neuf à 23 €
Occasion dès 13,68 €
Manuel De Droit Commercial Congolais - Régime Général Et Régime Spécial

Manuel De Droit Commercial Congolais - Régime Général Et Régime Spécial

  • Format: Broché
Neuf à 95 €
Occasion dès 90,25 €
Droit Constitutionnel Et Institutions Politiques - Les Régimes Politiques Français Et Étrangers - Edition 2025-2026

Droit Constitutionnel Et Institutions Politiques - Les Régimes Politiques Français Et Étrangers - Edition 2025-2026

  • Edition 2025-2026
  • Collection: Paradigme. Manuels
  • Format: Grand format
Neuf à 33 €
Occasion dès 10,90 €
Droit Des Régimes Matrimoniaux
  • 3e édition
  • Collection: manuel
  • Format: Grand format
Neuf à 39 €
Droit Des Obligations - Régime Général

Droit Des Obligations - Régime Général

  • Collection: Objectif Droit Cours
  • Format: Grand format
Neuf à 27 €
Droit Des Régimes Matrimoniaux
  • Edition 2025-2026
  • Collection: Mémentos
  • Format: Grand format
Neuf à 22,50 €
Occasion dès 19,49 €
Droit Des Obligations, Régime Général, 1re Édition (Ancienne Édition)

Droit Des Obligations, Régime Général, 1re Édition (Ancienne Édition)

  • Format: Broché
Neuf à 6,17 €
Occasion dès 3,74 €
Les Curés À La Fin De L'ancien Régime. Travaux De L'université De Droit De Paris

Les Curés À La Fin De L'ancien Régime. Travaux De L'université De Droit De Paris

Neuf à 6,17 €
Occasion dès 3,74 €
L'intangibilité Des Droits De L'homme En Droit International - Régime Conventionnel Des Droits De L'homme Et Droit Des Traités

L'intangibilité Des Droits De L'homme En Droit International - Régime Conventionnel Des Droits De L'homme Et Droit Des Traités

  • Collection: Fondation Marangopulos pour les droits de l'homme
  • Format: Grand format
Neuf à 23,27 €
Occasion dès 6,49 €
Le Concept D'espace Public - Contribution À Une Théorie De La Spatialisation Du Régime Des Libertés

Le Concept D'espace Public - Contribution À Une Théorie De La Spatialisation Du Régime Des Libertés

  • Collection: Bibliothèque Des Thèses
  • Format: Grand format
Neuf à 58 €
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Mémoire Et Grand Âge : Comment Mieux Accompagner

eBook : Mémoire Et Grand Âge : Comment Mieux Accompagner

  • Format eBook: Epub3
13,99 € eBook
Adapting The Eu Civil Liability Regime To The Digital Age: Artificial Intelligence, Robotics, And Other Emerging Technologies

Adapting The Eu Civil Liability Regime To The Digital Age: Artificial Intelligence, Robotics, And Other Emerging Technologies

  • Format: Relié
Neuf à 192,92 €
L?Application Du Régime Général Des Obligations En Droit Du Travail

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  • Collection: Bibliothèque De Droit Social
  • Format: Beau livre
Neuf à 75 €
Le Régime Juridique De L?Activité Pétrolière Offshore En Afrique Subsaharienne - Tome 1 : Le Cas De La Côte D?Ivoire

Le Régime Juridique De L?Activité Pétrolière Offshore En Afrique Subsaharienne - Tome 1 : Le Cas De La Côte D?Ivoire

  • Collection: Harmattan Côte-D'ivoire
  • Format: Beau livre
Neuf à 27 €
Le Régime Juridique De L?Activité Pétrolière Offshore En Afrique Subsaharienne - Tome 2 : Le Cas De La Côte D?Ivoire

Le Régime Juridique De L?Activité Pétrolière Offshore En Afrique Subsaharienne - Tome 2 : Le Cas De La Côte D?Ivoire

  • Collection: Harmattan Côte-D'ivoire
  • Format: Beau livre
Neuf à 28 €
La Restriction Légale Du Régime Des Biens Pour Les Personnes Âgées De Plus De 70 Ans

La Restriction Légale Du Régime Des Biens Pour Les Personnes Âgées De Plus De 70 Ans

  • Format: Broché
Neuf à 59,17 €
The Legal Restriction On The Property Regime For The Over-70s

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  • Format: Broché
Neuf à 59,17 €
La Restrizione Legale Del Regime Patrimoniale Per Gli Ultrasettantenni

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  • Format: Broché
Neuf à 59,17 €
Droit Pénal Fiscal Congolais - Régime Juridique Des Infractions Fiscales

Droit Pénal Fiscal Congolais - Régime Juridique Des Infractions Fiscales

  • Collection: Géopolitique Mondiale
  • Format: Beau livre
Neuf à 18 €