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Recours Droit

190 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Les Recours Individuels Directs Devant La Juridiction Constitutionnelle - Contribution À Une Approche Processuelle Du Contentieux Constitutionnel (Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne)

Les Recours Individuels Directs Devant La Juridiction Constitutionnelle - Contribution À Une Approche Processuelle Du Contentieux Constitutionnel (Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne)

  • Collection: Thèses. Bibliothèque de Droit Public
  • Format: Grand format
Neuf à 75 €
L'effectivité Des Voies De Recours En Psychiatrie - Le Contrôleur Général Des Lieux De Privation De Liberté

L'effectivité Des Voies De Recours En Psychiatrie - Le Contrôleur Général Des Lieux De Privation De Liberté

  • Format: Poche
Neuf à 13 €
Occasion dès 12,35 €
Le Double Degré De Juridiction - Contribution À L'élaboration D'un Droit Des Voies De Recours Dans Le Procès Civil Français Et Anglais

Le Double Degré De Juridiction - Contribution À L'élaboration D'un Droit Des Voies De Recours Dans Le Procès Civil Français Et Anglais

  • Collection: Thèses. Bibliothèque de Droit privé
  • Format: Grand format
Neuf à 78 €
Occasion dès 223,99 €
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Le Recours Aux Modes Alternatifs De Règlement Des Litiges En Matière De Propriété Intellectuelle

eBook : Le Recours Aux Modes Alternatifs De Règlement Des Litiges En Matière De Propriété Intellectuelle

  • Format eBook: Epub2
27,99 € eBook
Harmoniser Les Droits Et Les Recours En Matière D'environnement:

Harmoniser Les Droits Et Les Recours En Matière D'environnement:

  • Format: Broché
Neuf à 51,98 €
L'effectivité Des Voies De Recours Contre Les Conditions Indignes De Détention

L'effectivité Des Voies De Recours Contre Les Conditions Indignes De Détention

  • Format: Grand format
Neuf à 13 €
Occasion dès 12,35 €
La Lutte Contre Le Terrorisme International: De La Laïcité Du Recours À La Force Armée

La Lutte Contre Le Terrorisme International: De La Laïcité Du Recours À La Force Armée

  • Format: Broché
Neuf à 89 €
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Le Jugement Dernier - La Cour Européenne Des Droits De L'homme, Ultime Recours Contre Les Dérives Au

eBook : Le Jugement Dernier - La Cour Européenne Des Droits De L'homme, Ultime Recours Contre Les Dérives Au

  • Format eBook: Epub3
14,99 € eBook
Le Contentieux Administratif - Essai De Liste Des Actes Susceptibles Et Des Actes Insusceptibles De Recours Pour Excès De Pouvoir

Le Contentieux Administratif - Essai De Liste Des Actes Susceptibles Et Des Actes Insusceptibles De Recours Pour Excès De Pouvoir

  • Format: Beau livre
Neuf à 33 €
Occasion dès 103,99 €
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Recours Interétatiques Et Droits De L'homme

eBook : Recours Interétatiques Et Droits De L'homme

  • Format eBook: Epub2
13,99 € eBook
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Agir Contre Le Non-Recours Aux Droits Sociaux

eBook : Agir Contre Le Non-Recours Aux Droits Sociaux

  • Format eBook: Epub3
24,99 € eBook
Recours Interétatiques Et Droits De L'homme - La Pratique Devant Les Organes De Protection

Recours Interétatiques Et Droits De L'homme - La Pratique Devant Les Organes De Protection

  • Collection: Prix Scientifique
  • Format: Grand format
Neuf à 19 €
Le Jugement Dernier - La Cour Européenne Des Droits De L'homme - Ultime Recours Contre Les Dérives Autoritaires Et Populistes

Le Jugement Dernier - La Cour Européenne Des Droits De L'homme - Ultime Recours Contre Les Dérives Autoritaires Et Populistes

  • Format: Grand format
Neuf à 20 €
Occasion dès 5,27 €
Actualités En Matière De Recours Administratifs Organisés

Actualités En Matière De Recours Administratifs Organisés

  • Format: Grand format
Neuf à 78 €
Ultime Recours - Accidents Du Travail Et Maladies Professionnelles En Procès

Ultime Recours - Accidents Du Travail Et Maladies Professionnelles En Procès

  • Format: Non Precisé
Neuf à 12 €
Le Recours Pour Excès De Pouvoir - Tendances Récentes Du Contentieux Administratif

Le Recours Pour Excès De Pouvoir - Tendances Récentes Du Contentieux Administratif

  • Collection: Universités Droit
  • Format: Broché
Neuf à 16,50 €
Occasion dès 9,35 €
La Collectivisation Des Recours En Droit De La Consommation - Aspects Internes Et Internationaux

La Collectivisation Des Recours En Droit De La Consommation - Aspects Internes Et Internationaux

  • Collection: Droit privé & sciences crimine
  • Format: Beau livre
Neuf à 59 €
Les Recours Dans Le Contentieux Des Marchés Publics Au Sénégal - Guide À L'attention Des Opérateurs Économiques

Les Recours Dans Le Contentieux Des Marchés Publics Au Sénégal - Guide À L'attention Des Opérateurs Économiques

  • Collection: Etudes africaines. Droit
  • Format: Beau livre
Neuf à 22,50 €
Occasion dès 24,99 €
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L'instruction De Service Et Le Recours Pour Excès De Pouvoir

eBook : L'instruction De Service Et Le Recours Pour Excès De Pouvoir

  • Format eBook: Epub3
9,49 € eBook
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Le Guide Des Étrangers Face À L'administration - Droits, Démarches, Recours

eBook : Le Guide Des Étrangers Face À L'administration - Droits, Démarches, Recours

  • Format eBook: Epub3
10,99 € eBook
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Mémento Des Voies Et Délais De Recours

eBook : Mémento Des Voies Et Délais De Recours

  • Format eBook: Epub3
8,99 € eBook
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Responsabilité, Indemnisation Et Recours

eBook : Responsabilité, Indemnisation Et Recours

  • Format eBook: Epub2
77,99 € eBook
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Les Recours De L'assureur Dommages Après La Réparation Des Désordres De Construction

eBook : Les Recours De L'assureur Dommages Après La Réparation Des Désordres De Construction

  • Format eBook: Epub3
7,49 € eBook
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La Concurrence Des Recours En Contentieux Administratif

eBook : La Concurrence Des Recours En Contentieux Administratif

  • Format eBook: Epub2
38,99 € eBook
Guide Des Étrangers Face À L'administration : Droits, Démarches, Recours

Guide Des Étrangers Face À L'administration : Droits, Démarches, Recours

  • Format: Grand format
2 avis
Neuf à 16 €
Occasion dès 14,40 €
La Concurrence Des Recours En Contentieux Administratif

La Concurrence Des Recours En Contentieux Administratif

  • Collection: LOGIQUES JURIDIQUES
  • Format: Grand format
Neuf à 53 €
La Protection Des Droits Fondamentaux Par Le Recours En Responsabilité

La Protection Des Droits Fondamentaux Par Le Recours En Responsabilité

  • Collection: droit public
  • Format: Beau livre
Neuf à 22 €
Droit Judiciaire - Tome 2, Procédure Civile - Volume 2, Voies De Recours

Droit Judiciaire - Tome 2, Procédure Civile - Volume 2, Voies De Recours

  • Collection: Collection De La Faculté De Droit De L'université De Liège
  • Format: Grand format
Neuf à 194 €
Le Guide Des Accords-Cadres - Conditions De Recours - Contenu - Passation - Exécution

Le Guide Des Accords-Cadres - Conditions De Recours - Contenu - Passation - Exécution

  • Collection: PRATIQUE DU DROIT
  • Format: Grand format
1 avis
Neuf à 55 €
Les Recours Administratifs En Droit Public Français - Contribution À L'étude Du Contentieux Administratif Non Juridictionnel

Les Recours Administratifs En Droit Public Français - Contribution À L'étude Du Contentieux Administratif Non Juridictionnel

  • Collection: Thèses. Bibliothèque de Droit Public
  • Format: Broché
Neuf à 41,75 €
De L'effectivité Des Recours Internes Dans L'application De La Convention Européenne Des Droits De L'homme

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  • Collection: DROIT ET JUSTICE
  • Format: Broché
Neuf à 82 €
Occasion dès 6,49 €
Petite Introduction À La Question Du Non-Recours Aux Droits Sociaux

Petite Introduction À La Question Du Non-Recours Aux Droits Sociaux

  • Collection: Actions Sociales/Référence
  • Format: Beau livre
Neuf à 19,90 €
Occasion dès 15 €
Le Recours En Déclaration D'inexistence Devant Les Juridictions Administratives Gabonaises

Le Recours En Déclaration D'inexistence Devant Les Juridictions Administratives Gabonaises

  • Format: Beau livre
Neuf à 13 €
Occasion dès 16,99 €
De L'appel-Nullité Au Recours Restauré - Etude De Droit Belge Et De Droit Français

De L'appel-Nullité Au Recours Restauré - Etude De Droit Belge Et De Droit Français

  • Collection: Bibliothèque De La Faculté De Droit Et De Criminologie De L'université Catholique De Louvain
  • Format: Grand format
Neuf à 176 €
Occasion dès 112,34 €
Les Recours Du Crédit-Preneur Dans L'opération De Crédit-Bail - La Théorie Générale Des Obligations À L'épreuve D'un Groupe De Contrats

Les Recours Du Crédit-Preneur Dans L'opération De Crédit-Bail - La Théorie Générale Des Obligations À L'épreuve D'un Groupe De Contrats

  • Format: Broché
Neuf à 44,84 €
Agir Contre Le Non-Recours Aux Droits Sociaux - Scènes Et Enjeux Politiques

Agir Contre Le Non-Recours Aux Droits Sociaux - Scènes Et Enjeux Politiques

  • Collection: Libres cours. Politique
  • Format: Grand format
Neuf à 27,70 €
Occasion dès 24,99 €
Les Experts Du Comite Social Et Economique - Cas De Recours Et Financement

Les Experts Du Comite Social Et Economique - Cas De Recours Et Financement

  • Collection: Liaisons Social
  • Format: Broché
Neuf à 51 €
Le Recours À La Notion De Démocratie Par Les Juridictions

Le Recours À La Notion De Démocratie Par Les Juridictions

  • Collection: Colloques & Essais
  • Format: Beau livre
Neuf à 23 €
Occasion dès 24,99 €
Le Recours Aux Modes Alternatifs De Règlement Des Litiges En Matière De Propriété Intellectuelle

Le Recours Aux Modes Alternatifs De Règlement Des Litiges En Matière De Propriété Intellectuelle

  • Format: Grand format
Neuf à 35,50 €
Occasion dès 35,99 €
Contentieux De La Légalité Des Actes De L'union Européenne - Le Mythe Du Droit À Un Recours Effectif

Contentieux De La Légalité Des Actes De L'union Européenne - Le Mythe Du Droit À Un Recours Effectif

  • Collection: Droit de l'Union européenne. Thèses
  • Format: Grand format
Neuf à 194 €
Occasion dès 70 €
En Finir Avec Les Recours D'urbanisme Abusifs

En Finir Avec Les Recours D'urbanisme Abusifs

  • Collection: MISE AU POINT
  • Format: Grand format
Neuf à 4,10 €
Occasion dès 1,19 €
La Persistance Du Recours À La Force À Travers La Légitime Défense Internationale - Le Cas De La Légitime Défense Internationale Invoquée Contre Des Actes De Terrorisme

La Persistance Du Recours À La Force À Travers La Légitime Défense Internationale - Le Cas De La Légitime Défense Internationale Invoquée Contre Des Actes De Terrorisme

  • Collection: QUESTIONS CONTEMPORAINES
  • Format: Grand format
Neuf à 20,50 €
Occasion dès 18,15 €
Quand Le Fisc Vous Contrôle - Les Modalités De Contrôle, Les Sanctions, Les Possibilités De Négociation Et De Recours

Quand Le Fisc Vous Contrôle - Les Modalités De Contrôle, Les Sanctions, Les Possibilités De Négociation Et De Recours

  • 3e édition
  • Format: Broché
Neuf à 39,50 €
Occasion dès 5,38 €
Le Contentieux Administratif - Tome 1, Le Juge Administratif Et Les Recours

Le Contentieux Administratif - Tome 1, Le Juge Administratif Et Les Recours

  • Collection: Documents d'études
  • Format: Broché
Neuf à 5,10 €
Occasion dès 2,99 €
Le Bruit : Comment Y Faire Face - Les Solutions Pratiques, La Démarche Amiable, Les Autres Recours

Le Bruit : Comment Y Faire Face - Les Solutions Pratiques, La Démarche Amiable, Les Autres Recours

  • Collection: CONSEILLER JURIDIQUE POUR TOUS
  • Format: Broché
Neuf à 20 €
Occasion dès 1 €