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Protocole Droits

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Le Guide Pratique Du Protocole Portant Création De La Cour Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples

eBook : Le Guide Pratique Du Protocole Portant Création De La Cour Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples

  • Format eBook: Epub3
16,99 € eBook
Le Guide Pratique Du Protocole Portant Création De La Cour Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples - Commentaires Article Par Article

Le Guide Pratique Du Protocole Portant Création De La Cour Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples - Commentaires Article Par Article

  • Collection: Harmattan Mali
  • Format: Grand format
Neuf à 23 €
Elrs 2.4g 7ch Pwm Récepteur Expresslrs Rx 2400rx Pwm/Crsf Protocole Pour Rc Fpv Drone Quadricoptère À Voilure Fixe, Droit-Générique

Elrs 2.4g 7ch Pwm Récepteur Expresslrs Rx 2400rx Pwm/Crsf Protocole Pour Rc Fpv Drone Quadricoptère À Voilure Fixe, Droit-Générique

Neuf dès 31,94 €
Les Droits À Polluer. Protocole De Kyoto Et Permis Négociables.

Les Droits À Polluer. Protocole De Kyoto Et Permis Négociables.

  • Format: Broché
Neuf à 1 €
Occasion dès 3,74 €
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Regard Critique Sur La Mise En Oeuvre Des Articles 10 Et 11 Du Protocole À La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples Relatif Aux Droits Des Femmes En Rdc

eBook : Regard Critique Sur La Mise En Oeuvre Des Articles 10 Et 11 Du Protocole À La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples Relatif Aux Droits Des Femmes En Rdc

  • Format eBook: Epub2
5,99 € eBook
Regard Critique Sur La Mise En Oeuvre Des Articles 10 Et 11 Du Protocole À La Charte Africaine Des Droits De L?Homme Et Des Peuples Relatif Aux Droits Des Femmes En Rdc

Regard Critique Sur La Mise En Oeuvre Des Articles 10 Et 11 Du Protocole À La Charte Africaine Des Droits De L?Homme Et Des Peuples Relatif Aux Droits Des Femmes En Rdc

  • Format: Beau livre
Neuf à 12 €
Le Protocole N° 16 À La Convention Européenne Des Droits De L'homme - Mise En Oeuvre Et Effets De La Procédure D'avis Consultatifs

Le Protocole N° 16 À La Convention Européenne Des Droits De L'homme - Mise En Oeuvre Et Effets De La Procédure D'avis Consultatifs

  • Format: Beau livre
Neuf à 24 €
La Réforme Du Système De Contrôle Contentieux De La Convention Européenne Des Droits De L'homme - Le Protocole N°14 Et Les Recommandations Et Résolutions Du Comité Des Ministres

La Réforme Du Système De Contrôle Contentieux De La Convention Européenne Des Droits De L'homme - Le Protocole N°14 Et Les Recommandations Et Résolutions Du Comité Des Ministres

  • Collection: DROIT ET JUSTICE
  • Format: Broché
Neuf à 82 €
Occasion dès 30 €
Le Protocole N° 16 À La Convention Européenne Des Droits De L'homme

Le Protocole N° 16 À La Convention Européenne Des Droits De L'homme

  • Collection: Publications De L'institut International Des Droits De L'homme
  • Format: Grand format
Neuf à 24 €
La Fabrique De L'égalité Par Le Droit - Genèse Et Usages Transnationaux Du Protocole De Maputo Sur Les Droits Des Femmes De L'union Africaine

La Fabrique De L'égalité Par Le Droit - Genèse Et Usages Transnationaux Du Protocole De Maputo Sur Les Droits Des Femmes De L'union Africaine

  • Collection: Collection Des Thèses
  • Format: Beau livre
Neuf à 45 €
Études Sur L'ancien Droit En Bourgogne D'après Les Protocoles Des Notaires, 14 Et 15 Siècles

Études Sur L'ancien Droit En Bourgogne D'après Les Protocoles Des Notaires, 14 Et 15 Siècles

  • Format: Broché
Neuf à 24,23 €
La Mise En Oeuvre Du Protocole N°11 : Le Nouveau Reglement De La Cour Europeenne Des Droits De L'homme

La Mise En Oeuvre Du Protocole N°11 : Le Nouveau Reglement De La Cour Europeenne Des Droits De L'homme

  • Collection: DROIT ET JUSTICE
  • Format: Broché
Neuf à 53 €
La Procedure Devant La Nouvelle Cour Europeenne Des Droits De L'homme Apres Le Protocole N°11 Actes Du Seminaire De Bruxelles 9 Octobre 1998

La Procedure Devant La Nouvelle Cour Europeenne Des Droits De L'homme Apres Le Protocole N°11 Actes Du Seminaire De Bruxelles 9 Octobre 1998

  • Format: Broché
Neuf à 53 €
Études Sur L'ancien Droit En Bourgogne D'après Les Protocoles Des Notaires (Quatorzième [Xive] Et Quinzième [Xve] Siècles)

Études Sur L'ancien Droit En Bourgogne D'après Les Protocoles Des Notaires (Quatorzième [Xive] Et Quinzième [Xve] Siècles)

Occasion dès 48 €
Revue Générale De Droit International Public - Tome 83 - 1979 - 4 -La Stratégie Nucléaire Et Le Protocole Additionnel I Aux Conventions De Genève De 1949 - Le Retour Et La Restitution Des Biens(...)

Revue Générale De Droit International Public - Tome 83 - 1979 - 4 -La Stratégie Nucléaire Et Le Protocole Additionnel I Aux Conventions De Genève De 1949 - Le Retour Et La Restitution Des Biens(...)

Occasion dès 45,80 €
Les Cahiers Des Droits De L Homme - N°8 - 10 Avril 1925 / Pour L Ecole Laique En Alsace Et Lorraine / L Echec Au Protocole / L Agitation Clericale / Avant Les Elections Municipales - Federation De La(...)

Les Cahiers Des Droits De L Homme - N°8 - 10 Avril 1925 / Pour L Ecole Laique En Alsace Et Lorraine / L Echec Au Protocole / L Agitation Clericale / Avant Les Elections Municipales - Federation De La(...)

Occasion dès 35,80 €
Convention Européenne Des Droits De L'homme - Telle Qu'amendée Par Les Protocoles Nos 11 Et 14

Convention Européenne Des Droits De L'homme - Telle Qu'amendée Par Les Protocoles Nos 11 Et 14

  • Collection: Traités Du Conseil De L'europe
  • Format: Broché
Occasion dès 4,99 €
Pérennité Et Succession Dans Les Entreprises Moyennes Familiales - Protocoles D'accord, Évaluation De L'entreprise, Droits De Succession, Filialisation

Pérennité Et Succession Dans Les Entreprises Moyennes Familiales - Protocoles D'accord, Évaluation De L'entreprise, Droits De Succession, Filialisation

  • Format: Non Precisé
1 avis
Occasion dès 0,90 €
Droit Et Pratique Du Mécanisme Pour Un Développement Propre Du Protocole De Kyoto

Droit Et Pratique Du Mécanisme Pour Un Développement Propre Du Protocole De Kyoto

  • Format: Broché
Occasion dès 4,79 €
La Nouvelle Procédure Devant La Cour Européenne Des Droits De L'homme Après Le Protocole N°14 - Actes Du Colloque Tenu À Ferrara Les 29 Et 30 Avril 2005

La Nouvelle Procédure Devant La Cour Européenne Des Droits De L'homme Après Le Protocole N°14 - Actes Du Colloque Tenu À Ferrara Les 29 Et 30 Avril 2005

  • Format: Broché
Occasion dès 20,27 €