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Procedure Public

40 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Guide Des Achats Publics Innovants - Sourcing Et Analyse - Financement - Procédures De Passation Et D'exécution

Guide Des Achats Publics Innovants - Sourcing Et Analyse - Financement - Procédures De Passation Et D'exécution

  • Collection: PRATIQUE DU DROIT
  • Format: Grand format
Neuf à 49 €
Occasion dès 46,55 €
Army Techniques Publication Atp 3-52.2 Tags Multi-Service Tactics, Techniques, And Procedures For The Theater Air-Ground System May 2020

Army Techniques Publication Atp 3-52.2 Tags Multi-Service Tactics, Techniques, And Procedures For The Theater Air-Ground System May 2020

  • Format: Broché
Neuf à 35,99 €
Gestion Et Maximisation Des Procédures Des Marchés Publics Tome 8

Gestion Et Maximisation Des Procédures Des Marchés Publics Tome 8

  • Format: Broché
Neuf à 57,13 €
Occasion dès 17 €
Gestion Et Maximisation Des Procédures Des Marchés Publics Tome 7

Gestion Et Maximisation Des Procédures Des Marchés Publics Tome 7

  • Format: Broché
Neuf à 45,43 €
Gestion Et Maximisation Des Procédures Des Marchés Publics Tome 2

Gestion Et Maximisation Des Procédures Des Marchés Publics Tome 2

  • Format: Broché
Neuf à 40,60 €
Gestion Et Maximisation Des Procédures Des Marchés Publics Tome 4

Gestion Et Maximisation Des Procédures Des Marchés Publics Tome 4

  • Format: Broché
Neuf à 50,36 €
Occasion dès 15 €
Les Marchés Publics À Procédure Adaptée - Entre Liberté Et Contrainte Pour Les Collectivités Territoriales

Les Marchés Publics À Procédure Adaptée - Entre Liberté Et Contrainte Pour Les Collectivités Territoriales

  • Format: Broché
Neuf à 18 €
Le Régime Juridique Des Marchés Publics À Procédure Adaptée

Le Régime Juridique Des Marchés Publics À Procédure Adaptée

  • Format: Broché
Neuf à 232,99 €
Bald And Bonkers Network Llc Policies And Procedures: For Public Disclosure Draft Paperback Book By Dakota Frandsen

Bald And Bonkers Network Llc Policies And Procedures: For Public Disclosure Draft Paperback Book By Dakota Frandsen

Neuf à 21,16 €
La Victime De Crime Face Au Ministère Public - Légalité, Légitimité Et Justice En Procédure Pénale Suisse

La Victime De Crime Face Au Ministère Public - Légalité, Légitimité Et Justice En Procédure Pénale Suisse

  • Format: Grand format
Occasion dès 38 €
Introduction Au Monde Du Bâtiment : Législation Et Réglementation De L‘Urbanisme, Phase Des Opérations Permis Exécution Procédures Code Des Marchés Publics Maîtrise D‘Ouvrage Corps De Métier Du Btp

Introduction Au Monde Du Bâtiment : Législation Et Réglementation De L‘Urbanisme, Phase Des Opérations Permis Exécution Procédures Code Des Marchés Publics Maîtrise D‘Ouvrage Corps De Métier Du Btp

Occasion dès 7 €
Petit Manuel De Droit Pour La Préparation Des Diplomes D Etat. Tome 2: Droit Public, Législation Financière, Droit Pénal, Procédure Civile Et Pénale.

Petit Manuel De Droit Pour La Préparation Des Diplomes D Etat. Tome 2: Droit Public, Législation Financière, Droit Pénal, Procédure Civile Et Pénale.

Occasion dès 29,80 €
Gestion Et Maximisation Des Procédures Des Marchés Publics Tome 6

Gestion Et Maximisation Des Procédures Des Marchés Publics Tome 6

  • Format: Broché
Occasion dès 12 €
Revue Du Droit Public Et De La Science Politique En France Et À L Étranger - Mars Avril 1963 - N°2 - Chronique Administrative Étrangère : Les Défenseurs De L Intérêt Social Dans La Procédure(...)

Revue Du Droit Public Et De La Science Politique En France Et À L Étranger - Mars Avril 1963 - N°2 - Chronique Administrative Étrangère : Les Défenseurs De L Intérêt Social Dans La Procédure(...)

Occasion dès 45,80 €
Passation Des Marchés Publics - Sélection Et Suivi De La Procédure, Choix Des Candidats, Préparation De L'exécution

Passation Des Marchés Publics - Sélection Et Suivi De La Procédure, Choix Des Candidats, Préparation De L'exécution

  • 3e édition
  • Collection: PRATIQUE DU DROIT
  • Format: Grand format
Occasion dès 52,25 €
Manuel De Procédure De Gestion Financière Des Établissements Publics Administratifs (Epa) En République De Guinée

Manuel De Procédure De Gestion Financière Des Établissements Publics Administratifs (Epa) En République De Guinée

  • Format: Beau livre
Occasion dès 12,99 €
Cross-Border Insolvency, Intellectual Property Litigation, Arbitration And Ordre Public (Problems Of Transnational Civil Procedure)

Cross-Border Insolvency, Intellectual Property Litigation, Arbitration And Ordre Public (Problems Of Transnational Civil Procedure)

  • Format: Broché
Occasion dès 66,99 €
La Codification De La Procédure Administrative - Etude Autour Du Code Des Relations Entre Le Public Et L'administration

La Codification De La Procédure Administrative - Etude Autour Du Code Des Relations Entre Le Public Et L'administration

  • Collection: Bibliothèque Des Thèses
  • Format: Beau livre
Occasion dès 55,10 €
La Procédure De Révision De La Constitution Du 27 Octobre 1946, Ses Applications, Sa Modification Par La Loi Du 3 Juin 1958 - Bibliothèque De Droit Public - Tome Xvi

La Procédure De Révision De La Constitution Du 27 Octobre 1946, Ses Applications, Sa Modification Par La Loi Du 3 Juin 1958 - Bibliothèque De Droit Public - Tome Xvi

Occasion dès 85 €
Procédure Administrative Contentieuse Et Procédure Civile - Bibliothèque De Droit Public - Tome Xxxviii

Procédure Administrative Contentieuse Et Procédure Civile - Bibliothèque De Droit Public - Tome Xxxviii

Occasion dès 205 €
Police Administrative Et Maintien De L'ordre Public - Compétences, Procédures Et Mise En Application

Police Administrative Et Maintien De L'ordre Public - Compétences, Procédures Et Mise En Application

  • Collection: Répertoire Pratique Du Droit Belge
  • Format: Grand format
Occasion dès 112,10 €
Passation Des Marchés Publics - Sélection Et Suivi De La Procédure, Choix Des Candidats, Préparation De L'exécution

Passation Des Marchés Publics - Sélection Et Suivi De La Procédure, Choix Des Candidats, Préparation De L'exécution

  • 2e édition
  • Collection: PRATIQUE DU DROIT
  • Format: Grand format
Occasion dès 7,84 €
Code De Procedure Penale, Codes De Justice Militaire, Armees De Terre Et De Mer (Annotés D'après La Doctrine Et La Jurisprudence, Avec Renvois Aux Publications Dalloz)

Code De Procedure Penale, Codes De Justice Militaire, Armees De Terre Et De Mer (Annotés D'après La Doctrine Et La Jurisprudence, Avec Renvois Aux Publications Dalloz)

  • Format: Broché
Occasion dès 35,80 €
Les Codes Annotes De Sirey - Supplement Resumant La Jurisprudence, La Doctrine Et La Legislation Depuis La Publication Des Codes Annotés Jusqu'a Ce Jour / Code Napoleon, De Procedure Et De ...

Les Codes Annotes De Sirey - Supplement Resumant La Jurisprudence, La Doctrine Et La Legislation Depuis La Publication Des Codes Annotés Jusqu'a Ce Jour / Code Napoleon, De Procedure Et De ...

  • Format: Relié
Occasion dès 105 €
Code De Procedure Civile, Annoté D'après La Doctrine Et La Jurisprudence, Avec Renvois Aux Publications Dalloz

Code De Procedure Civile, Annoté D'après La Doctrine Et La Jurisprudence, Avec Renvois Aux Publications Dalloz

  • Format: Broché
Occasion dès 35,80 €
Code De Procedure Penale, Codes De Justice Militaire, Armees De Terre Et De Mer (Annotés D'après La Doctrine Et La Jurisprudence, Avec Renvois Aux Publications Dalloz)

Code De Procedure Penale, Codes De Justice Militaire, Armees De Terre Et De Mer (Annotés D'après La Doctrine Et La Jurisprudence, Avec Renvois Aux Publications Dalloz)

  • Format: Broché
Occasion dès 35,80 €
Code De Procedure Penale, Codes De Justice Militaire, Armees De Terre Et De Mer (Annotés D'après La Doctrine Et La Jurisprudence, Avec Renvois Aux Publications Dalloz)

Code De Procedure Penale, Codes De Justice Militaire, Armees De Terre Et De Mer (Annotés D'après La Doctrine Et La Jurisprudence, Avec Renvois Aux Publications Dalloz)

  • Format: Broché
Occasion dès 30,90 €
Les Marchés Des Hôpitaux Et Des Collectivités Locales - De La Gestion En Régie Directe Aux Procédures Exotiques Dans Les Marchés Passés Par Les Hôpitaux Publics

Les Marchés Des Hôpitaux Et Des Collectivités Locales - De La Gestion En Régie Directe Aux Procédures Exotiques Dans Les Marchés Passés Par Les Hôpitaux Publics

  • Format: Broché
Occasion dès 3,16 €
La Judiciarisation De La Fonction Du Ministère Public En Procédure Pénale

La Judiciarisation De La Fonction Du Ministère Public En Procédure Pénale

  • Format: Broché
Occasion dès 27,93 €
L'ordre Public, Obstacle À L'harmonisation Ou Trait D'union Entre Les Droits ? - L'exemple Du Droit Des Sociétés Et Des Procédures D'insolvabilité

L'ordre Public, Obstacle À L'harmonisation Ou Trait D'union Entre Les Droits ? - L'exemple Du Droit Des Sociétés Et Des Procédures D'insolvabilité

  • Collection: Bibliothèque De Droit Des Entreprises En Difficulté
  • Format: Broché
Occasion dès 53,20 €
Vade-Mecum Des Marches Publics - Pratique Quotidienne Des Marches, Regles Et Procedures De Passation, Execution, 2eme Edition 1998

Vade-Mecum Des Marches Publics - Pratique Quotidienne Des Marches, Regles Et Procedures De Passation, Execution, 2eme Edition 1998

  • Format: Broché
Occasion dès 95,97 €
Code Des Tribunaux De Simple Police Contenant Un Traité De Procédure Et Un Répertoire Des Contraventions De Police À L'usage Des Juges, Officiers Du Ministère Public, Greffiers, Huissiers ...

Code Des Tribunaux De Simple Police Contenant Un Traité De Procédure Et Un Répertoire Des Contraventions De Police À L'usage Des Juges, Officiers Du Ministère Public, Greffiers, Huissiers ...

  • Format: Non Precisé
Occasion dès 25,80 €
Perspectives Contentieuses Des Réformes De La Justice Administrative

Perspectives Contentieuses Des Réformes De La Justice Administrative

  • Collection: Systèmes. Droit
  • Format: Broché
Occasion dès 4,86 €
Procédure Pénale - Edition 2001-2002

Procédure Pénale - Edition 2001-2002

  • Collection: manuel
  • Format: Broché
Occasion dès 3,16 €
Procédure Pénale - Edition 2003-2004

Procédure Pénale - Edition 2003-2004

  • Collection: manuel
  • Format: Broché
Occasion dès 11 €
Notes Pratiques Sur L'administration Des Parquets Ou Manuel Des Travaux Administratifs Des Magistrats Du Ministere Public Et Principalement Des Procedures Imperiaux & De Leurs Substituts

Notes Pratiques Sur L'administration Des Parquets Ou Manuel Des Travaux Administratifs Des Magistrats Du Ministere Public Et Principalement Des Procedures Imperiaux & De Leurs Substituts

  • Format: Broché
Occasion dès 55,50 €
Harcelement Au Travail, De Quel Droit ? Quelles Procedures Et Lois Utiliser Pour Sanctionner Les Illegalites Dans Les Secteurs Public Et Prive ?

Harcelement Au Travail, De Quel Droit ? Quelles Procedures Et Lois Utiliser Pour Sanctionner Les Illegalites Dans Les Secteurs Public Et Prive ?

  • Format: Broché
Occasion dès 0,90 €
Passation Des Délégations De Services Publics - Les Clefs Pour Réussir Vos Procédures

Passation Des Délégations De Services Publics - Les Clefs Pour Réussir Vos Procédures

  • Collection: Référence Première
  • Format: Broché
Occasion dès 62,61 €
Code De Procedure Penale, Code De Justice Militaire (Annotés D'après La Doctrine Et La Jurisprudence, Avec Renvois Aux Publications Dalloz)

Code De Procedure Penale, Code De Justice Militaire (Annotés D'après La Doctrine Et La Jurisprudence, Avec Renvois Aux Publications Dalloz)

  • Format: Broché
Occasion dès 25,80 €