Prefecture Des Basses Pyrennees

Prefecture Des Basses Pyrenees N°40 - Pau Le 22 Novembre 1816.

Prefecture Des Basses Pyrenees N°18 - Pau Le 26 Avril 1816.

Bulletin De La Préfecture Des Basses-Pyrénées, N°30, Du 28 Octobre 1818

Bulletin De La Préfecture Des Basses-Pyrénées, N°28, Du 10 Août 1818

Bulletin De La Préfecture Des Basses-Pyrénées. N°25 : Nomination Des Répartiteurs De 1817

Bulletin De La Préfecture Des Basses-Pyrénées, N°39 Du 11 Novembre 1816. Maintien De La Libre Circulation Des Grains

Bulletin De La Préfecture Des Basses-Pyrénées, N°12, Du 12 Février 1816. Réparation Et Entretien Des Chemins Vicinaux

Bulletin De La Préfecture Des Basses-Pyrénées, Des 11 Et 12 Mars 1817, À Pau. S'adressanr Aux Maires Du Département : Obligation D'informer Le Ministre De La Guerre, Du Décès Des Officiers ...

Bulletin De La Préfecture Des Basses-Pyrénées, N°5, Du 18 Juillet 1817. Police Médicale. Exécution Des Dispositions Prescrites Par La Loi Du 11 Avril 1803, Relativement Au Débit Des ...

Recueil Des Actes Administratifs De La Prefecture Des Basses-Pyrenees - Annee 1875 - Du N°1 Au N°47

Recueil Des Actes Administratifs De La Prefecture Des Basses-Pyrenees - Annee 1851 - Du N°1 Au N°44

Recueil De 45 Nos Des Actes Administratifs De La Prefecture Des Basses-Pyrenees - Annee 1876 - Du N°1 Au N°45

Arrêté Préfectoral De L'établissement D'une Prise D'eau D'irrigation Sur Le Ruisseau Le Léez Dans La Commune D'abère. Préfecture Des Basses-Pyrénées. - 2e Division

Arrêté Préfectoral Autorisant Le Maintien D'une Digue De Prise D'eau D'irrigation Sur Le Ruisseau Le Léez, Dans La Commune D'abère. Préfecture Des Basses-Pyrénées - 2e Division

Recueil Des Actes Administratifs N°3, Du 22 Février 1824. Nominations Des Répartiteurs Pour 1825

Recueil Des Actes Administratifs N° 80 - Lettre Pour Les Maires Sur Les Engagements Militaires Des Jeunes

Lettre Imprimée Adressée Au Maire D'etcharry, Sur Les Sols Forestiers

Affiche D'elections