Prefecture Communes

Rapport Sur Les Archives Historiques Et Administratives De La Préfecture De L'yonne, Des Communes

Bulletin D'information Des Maires - Préfecture Des Côtes Du Nord - Éléments D'histoire Et D'archéologie - Communes De L'arrondissement De Dinan - Le Numéro 3 - De Juillet 1975 - Produit Rare

Histoire De La Commune De Port-Sainte-Marie - Préfecture De Lot-Et-Garonne.

Recueil Des Actes Administratifs. Prefecture De La Gironde. Mai 1925. Recueil Special. Plan D Amenagement Des Communes Et Des Lotissements / Loi Du 14 Mars 1919 Completee Par La Loi Du 19 Juillet 1924(...)

Préfecture De La Haute-Marne - Service Vicinal - Répartition Des Ressources Créées Par Les Communes

Le Perigord Journal Des Interets Nationaux Et Provinciaux N°70 1843 - Périgueux Des Communes - La Bouquet De Marguerites Suite - Discours De M.De Lamartine Suite Et Fin - Préfecture De La ...

Prefecture De La Gironde Recueil Des Actes Administratifs N° 8 - Elections. ¿ Affichespresse. ¿ Progrès Des Communes. ¿ Interdiction De La Vente Sur La Voiepublique..Presse. ¿ Xixe Siècle. ¿ ...

Régime Financier Et Comptabilité Des Communes -Traité Pratique Destiné Aux Maires, Conseillers Municipaux, Secrétaires Et Employés De Maires Préfectures Et Sous-Préfectures

Arrêté Préfectoral De L'établissement D'une Prise D'eau D'irrigation Sur Le Ruisseau Le Léez Dans La Commune D'abère. Préfecture Des Basses-Pyrénées. - 2e Division

Prefecture De La Gironde Recueil Des Actes Administratifs N° 27 - Exécution De La Loi Du 12 Août 1876. ¿ Nécessité De Compléter Les Conseils Municipaux Dans Les Communes Qui Ne Sont Point ...

Prefecture De La Gironde Recueil Des Actes Administratifs N° 1 - Installation Des Conseils Municipaux. ¿ Nomination Des Maires Et Adjoints Dans Les Communes Non Chefs-Lieux De Département ...

Prefecture De La Gironde Recueil Des Actes Administratifs N° 9 - Chemins D¿Intérêt Commun. ¿ Achèvement. ¿ Sacrifices Des Communes Et Desculiers..Recrutement. ¿ Classe De 4874. ¿ Itinéraire ...

Arrêté Préfectoral Autorisant Le Maintien D'une Digue De Prise D'eau D'irrigation Sur Le Ruisseau Le Léez, Dans La Commune D'abère. Préfecture Des Basses-Pyrénées - 2e Division

Prefecture De La Gironde Recueil Des Actes Administratifs N° 3 - Conseils Municipaux. ¿ Lro Session Ordinaire De 1872..Bulletin Des Communes. ¿ Circulaire.Légion D¿Honneur Et Médaille ...

Tableau Officiel De La Population Du Département D'indre-Et-Loire Par Communes, Cantons Et Arrondissements (Recensement De 1962)