Ordonnance Militaires

Ordonnance Du Roi Du 1er Janvier 1780, Concernant Les Hôpitaux Militaires

Ordonnance, Portant Règlement Général Concernant Les Hôpitaux Militaires

Militaire Journal D' Un Officier D' Ordonnance Le Comte D' Hérisson 1885

Journal Officiel ( Bilingue ) Du 27 Août 1940 ( N°6 ) . 12 Pages Contenant Les Ordonnances Arrêtées Par Le Gouverneur Militaire

Ordonnancement De Dépenses Militaires Par Le Gouverneur D Angoumois (1575)

Journal Officiel Contenant Les Ordonnances Arretees Par Le Gouvernement Militaire Pour Les Territoires Francais Occupes 4

Journal Officiel Contenant Les Ordonnances Arretees Par Le Gouvernement Militaire Pour Les Territoires Francais Occupes 1

Journal Officiel Contenant Les Ordonnances Arretees Par Le Gouvernement Militaire Pour Les Territoires Francais Occupes 5

Journal Officiel Contenant Les Ordonnances Arretees Par Le Gouvernement Militaire Pour Les Territoires Francais Occupes 6

Journal Officiel Contenant Les Ordonnances Arretees Par Le Gouvernement Militaire Pour Les Territoires Francais Occupes 2

Code Civil Et De Divers Décrets Et Ordonnances Applicables Aux Militaires De Toutes Armes. Edition Mise À Jour Jusqu'au 1er Août 1920.

Code Militaire Ou Compilation Des Ordonnances Des Rois De France, Concernant Les Gens De Guerre. Tome Cinquième.

Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°77 Annee 1817 - Bureau Militaire Gardes Nationales - Ordonnance Du Roi Du 24 Décembre 1816 - Règlement Sur La Décoration Du Lis .

Ordonnance N°60-529 Du 4 Juin 1960 - Modifiant Le Code Penal, Le Code De Procedure Penale Et Les Codes De Justice Militaire / Textes D'interet General / Juin 1960 - N°60-136 S.

Médaille Ordonnance Militaire

Ordonnance Sur L'équipement Du Cheval De Cavalerie & De Sous-Officier De L'artillerie Suisse, Par Le Conseil Fédéral Le 2 Décembre 1895. Berne, Imprimerie Koerber, 1898 Histoire, Technique Militaire.

Pierre De Briquet Code Militaire, Ou Compilation Des Ordonnances Des Rois De France Concernant Les Gens De Guerre, Nouvelle Édition Augmentée Des Dernières Ordonnances, Paris Chez Savoye 1761 Tome 1-4