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60 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
L'etat Intégré - Contribution À L'étude De L'etat Membre De L'union Européenne

L'etat Intégré - Contribution À L'étude De L'etat Membre De L'union Européenne

  • Format: Grand format
Neuf à 24 €
Les Droits Des Élus, Membres Des Assemblées Des Collectivités Territoriales

Les Droits Des Élus, Membres Des Assemblées Des Collectivités Territoriales

  • Collection: Thèses. Bibliothèque de Droit Public
  • Format: Broché
Neuf à 52,75 €
L'influence De La Démarche De Performance Sur Le Droit Public Financier Des Etats Membres De L'uemoa

L'influence De La Démarche De Performance Sur Le Droit Public Financier Des Etats Membres De L'uemoa

  • Collection: Bibliothèque Finances Publiques Et Fiscalité
  • Format: Grand format
Neuf à 58 €
Occasion dès 51,85 €
La Charte Des Droits Fondamentaux Et L'équilibre Entre L'union Européenne Et Les Etats Membres

La Charte Des Droits Fondamentaux Et L'équilibre Entre L'union Européenne Et Les Etats Membres

  • Collection: Centre Des Droits De L'homme De L'université Catholique De Louvain
  • Format: Grand format
Neuf à 224 €
La Palestine : D'un Etat Non Membre De L'organisation Des Nations Unies À Un Etat Souverain ?

La Palestine : D'un Etat Non Membre De L'organisation Des Nations Unies À Un Etat Souverain ?

  • Format: Broché
Neuf à 30 €
Le Membre D'un Groupe En Droit Penal

Le Membre D'un Groupe En Droit Penal

  • Collection: Bibliothèque De Sciences Criminelles
  • Format: Broché
Neuf à 37,55 €
Occasion dès 25 €
Le Royaume-Uni : Etat Membre De L'union Européenne - La Volonté Politique Saisie Par L'oeuvre Juridictionnelle

Le Royaume-Uni : Etat Membre De L'union Européenne - La Volonté Politique Saisie Par L'oeuvre Juridictionnelle

  • Collection: Faculté De Droit Poitiers
  • Format: Broché
Neuf à 45,65 €
Occasion dès 24,80 €
Le Conseil Des Droits De L'homme Et Ses Principaux Mécanismes - Bilan Et Perspectives D'actions Pour Le Burkina Faso À L'entame De Son Second Mandat De Membre

Le Conseil Des Droits De L'homme Et Ses Principaux Mécanismes - Bilan Et Perspectives D'actions Pour Le Burkina Faso À L'entame De Son Second Mandat De Membre

  • Format: Beau livre
Neuf à 15,50 €
L'application De L'article 3 De La Convention Européenne Des Droits De L'homme Dans Le Droit Interne Des États Membres - L'impact Des Garanties Européennes Contre La Torture Et Les...

L'application De L'article 3 De La Convention Européenne Des Droits De L'homme Dans Le Droit Interne Des États Membres - L'impact Des Garanties Européennes Contre La Torture Et Les...

  • Collection: Bibliothèque Constitutionnelle Et De Science Politique
  • Format: Broché
Neuf à 40,20 €
L'impact Du Droit Communautaire Sur L'ordre Juridique Interne Des États Membres - Droit De La Concurrence

L'impact Du Droit Communautaire Sur L'ordre Juridique Interne Des États Membres - Droit De La Concurrence

  • Collection: L'impact Du Droit Communautaire Sur L'ordre Juridique Interne Des États Membres.
  • Format: Non Precisé
Occasion dès 24 €
Le Droit Des Marchés Publics Dans Les États Membres De La Cemac - Etude Comparée

Le Droit Des Marchés Publics Dans Les États Membres De La Cemac - Etude Comparée

  • Format: Broché
Neuf à 25,90 €
Le Statut Juridique Des Membres Des Groupes Armés Au Regard Du Droit International Humanitaire

Le Statut Juridique Des Membres Des Groupes Armés Au Regard Du Droit International Humanitaire

  • Format: Broché
Neuf à 67,44 €
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La Guinée Face À Ses Prisons

eBook : La Guinée Face À Ses Prisons

  • Format eBook: Epub2
10,99 € eBook
Droit Des Enfants À Vivre Avec Les Membres De Leur Famille

Droit Des Enfants À Vivre Avec Les Membres De Leur Famille

  • Format: Broché
Neuf à 43,96 €
25 Réponses À L'antimaçonnisme Ordre Maçonnique Mixte International Le Droit Humain Fédération Française Conform Éditions Collection Repères Maçonniques Série : Histoire Et Société Franc-Maçonnerie

25 Réponses À L'antimaçonnisme Ordre Maçonnique Mixte International Le Droit Humain Fédération Française Conform Éditions Collection Repères Maçonniques Série : Histoire Et Société Franc-Maçonnerie

Neuf à 6,17 €
Occasion dès 3,74 €
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La Charte Des Droits Fondamentaux Et L'équilibre Constitutionnel Entre L'union Européenne Et Les États Membres

eBook : La Charte Des Droits Fondamentaux Et L'équilibre Constitutionnel Entre L'union Européenne Et Les États Membres

  • Collection: Collection du Centre des droits de l'homme de l'Université catholique de Louvain
  • Format eBook: Epub2
214,99 € eBook
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Le Statut D'état Membre De L'union Européenne

eBook : Le Statut D'état Membre De L'union Européenne

  • Collection: Colloques Jean Monnet
  • Format eBook: Epub2
114,99 € eBook
Le Droit De La Sécurité Sociale Des Etats Membres

Le Droit De La Sécurité Sociale Des Etats Membres

  • Format: Broché
Neuf à 188,17 €
Lettre À Mm - Les Membres De La Conférence De La Paix De La Haye, Le Droit Des Peuples

Lettre À Mm - Les Membres De La Conférence De La Paix De La Haye, Le Droit Des Peuples

  • Format: Broché
Neuf à 18,64 €
Procès Des Citoyens Vignerte Et Pagnerre, Membres De La Société Des Droits De L'homme Et Du Citoyen

Procès Des Citoyens Vignerte Et Pagnerre, Membres De La Société Des Droits De L'homme Et Du Citoyen

  • Format: Broché
Neuf à 9,50 €
L'afrique Membre Permanent Du Conseil De Sécurité :

L'afrique Membre Permanent Du Conseil De Sécurité :

  • Format: Broché
Neuf à 41,90 €
Procès Des Citoyens Vignerte Et Pagnerre, Membres De La Société Des Droits De L'homme Et Du Citoyen

Procès Des Citoyens Vignerte Et Pagnerre, Membres De La Société Des Droits De L'homme Et Du Citoyen

  • Format: Broché
Neuf à 18,64 €
Lettre À Mm - Les Membres De La Conférence De La Paix De La Haye, Le Droit Des Peuples

Lettre À Mm - Les Membres De La Conférence De La Paix De La Haye, Le Droit Des Peuples

  • Format: Broché
Neuf à 18,79 €
Le Droit Aux Aliments Des Religieuses Et De Leurs Pauvres, Note En Faveur Des Membres Des

Le Droit Aux Aliments Des Religieuses Et De Leurs Pauvres, Note En Faveur Des Membres Des

  • Format: Broché
Neuf à 20,04 €
Qu'est-Ce Que Le Côté Droit ? Ou Itinéraire Du Ministère Polignac Tracé Par Les Membres: De L'extrême Droite Depuis Le 14 Octobre 1815 Jusqu'au 31 Jui

Qu'est-Ce Que Le Côté Droit ? Ou Itinéraire Du Ministère Polignac Tracé Par Les Membres: De L'extrême Droite Depuis Le 14 Octobre 1815 Jusqu'au 31 Jui

  • Format: Broché
Neuf à 21,73 €
Des Droits Et Des Devoirs Des Députés, Discours Présenté À Mm - Les Membres Des Assemblées

Des Droits Et Des Devoirs Des Députés, Discours Présenté À Mm - Les Membres Des Assemblées

  • Format: Beau livre
Neuf à 17,40 €
L'exercice Des Fonctions D'etat Membre De La Communauté Européenne - Etude De La Participation Des Organes Étatiques À La Production Et À L'exécution Du Droit Communautaire - Le Cas Français

L'exercice Des Fonctions D'etat Membre De La Communauté Européenne - Etude De La Participation Des Organes Étatiques À La Production Et À L'exécution Du Droit Communautaire - Le Cas Français

  • Collection: Nouvelle Bibliothèque De Thèses
  • Format: Broché
Occasion dès 101,67 €
Pierre-Jacques Forestier, Procureur Syndic Du District De Cusset, Membre De La Convention Nationale.‎

Pierre-Jacques Forestier, Procureur Syndic Du District De Cusset, Membre De La Convention Nationale.‎

Occasion dès 45 €
A Prendre Au Sérieux - Guide De La Recommandation Cm/Rec(2015)3 Du Comité Des Ministres Du Conseil De L'europe Aux Etats Membres Sur L'accès Des Jeunes Des Quartiers Défavorisés Aux Droits...

A Prendre Au Sérieux - Guide De La Recommandation Cm/Rec(2015)3 Du Comité Des Ministres Du Conseil De L'europe Aux Etats Membres Sur L'accès Des Jeunes Des Quartiers Défavorisés Aux Droits...

  • Format: Beau livre
Occasion dès 23,99 €
Droit Européen De La Concurrence - Un Nouveau Rôle Pour Les Etats Membres : European Competition Law - A New Role For The Member States

Droit Européen De La Concurrence - Un Nouveau Rôle Pour Les Etats Membres : European Competition Law - A New Role For The Member States

  • Format: Broché
Occasion dès 6,49 €
Le Statut D'etat Membre De L'union Européenne - Quatorzièmes Journées Jean Monnet

Le Statut D'etat Membre De L'union Européenne - Quatorzièmes Journées Jean Monnet

  • Collection: Colloques Jean Monnet
  • Format: Grand format
Occasion dès 11,62 €
Le Droit Ouvrier. Guide Pratique Des Membres Des Comites D'entreprise. Supplement Au Droit Ouvrier N°302 D'aout 1973

Le Droit Ouvrier. Guide Pratique Des Membres Des Comites D'entreprise. Supplement Au Droit Ouvrier N°302 D'aout 1973

  • Format: Broché
Occasion dès 25,80 €
La Simplification Du Droit Des Sociétés Privées Dans Les Etats Membres De L'union Européenne

La Simplification Du Droit Des Sociétés Privées Dans Les Etats Membres De L'union Européenne

  • Collection: Droit de l'Union européenne. Monographies
  • Format: Grand format
Occasion dès 102,99 €
Instruction Facile Sur L'exercice De La Faculté De Disposer À Titre Gratuit, Rétablie Par La Loi Du 4 Germinal An 8

Instruction Facile Sur L'exercice De La Faculté De Disposer À Titre Gratuit, Rétablie Par La Loi Du 4 Germinal An 8

  • Format: Cuir
Occasion dès 69,90 €
La Répression De La Concurrence Déloyale Dans Les États Membres De La Cee. Tome I. Droit Comparé (Avec Propositions Pour Le Rapprochement Des Législations)

La Répression De La Concurrence Déloyale Dans Les États Membres De La Cee. Tome I. Droit Comparé (Avec Propositions Pour Le Rapprochement Des Législations)

  • Format: Relié
Occasion dès 22 €
La Règle De L'unanimité Des Membres Permanents Au Conseil De Sécurité. Droit De Veto

La Règle De L'unanimité Des Membres Permanents Au Conseil De Sécurité. Droit De Veto

  • Format: Non Precisé
Occasion dès 45,80 €
Exposã(C) Des Principes Gã(C)Nã(C)Raux Du Droit Romain Sur La Propriã(C)Tã(C), Et Ses Principaux Dã(C)Membrements Et Particulièrment Sur L'usufruit ...

Exposã(C) Des Principes Gã(C)Nã(C)Raux Du Droit Romain Sur La Propriã(C)Tã(C), Et Ses Principaux Dã(C)Membrements Et Particulièrment Sur L'usufruit ...

  • Format: Broché
Neuf à 43,98 €
Exposã(C) Des Principes Gã(C)Nã(C)Raux Du Droit Romain Sur La Propriã(C)Tã(C), Et Ses Principaux Dã(C)Membrements Et Particulièrment Sur L'usufruit ...

Exposã(C) Des Principes Gã(C)Nã(C)Raux Du Droit Romain Sur La Propriã(C)Tã(C), Et Ses Principaux Dã(C)Membrements Et Particulièrment Sur L'usufruit ...

  • Format: Relié
Neuf à 53,96 €
Droit Communautaire Et Protection Des Droits Fondamentaux Dans Les États Membres

Droit Communautaire Et Protection Des Droits Fondamentaux Dans Les États Membres

  • Collection: Coopération Et Développement
  • Format: Broché
Occasion dès 12 €
Rapport D'information Sur La Proposition De Directive Du Parlement Européen Et Du Conseil Visant À Faciliter L'exercice Permanent De La Profession D'avocat Dans Un Etat Membre Autre Que...

Rapport D'information Sur La Proposition De Directive Du Parlement Européen Et Du Conseil Visant À Faciliter L'exercice Permanent De La Profession D'avocat Dans Un Etat Membre Autre Que...

  • Collection: Les documents d'information
  • Format: Non Precisé
Occasion dès 3 €
Du Droit Pour Les Membres Des Congrégations Non Autorisées De Vivre En Commun

Du Droit Pour Les Membres Des Congrégations Non Autorisées De Vivre En Commun

Occasion dès 25 €
Extrait Du Journal De Paris, Du 28 Avril 1790 - N°26 - Motion De M. Bouche Sur La Nécessité De Prêter Serment Pour Tout Nouveau Membre D Une Assemblée - Articles Sur Le Rachat Des Droits Féodaux

Extrait Du Journal De Paris, Du 28 Avril 1790 - N°26 - Motion De M. Bouche Sur La Nécessité De Prêter Serment Pour Tout Nouveau Membre D Une Assemblée - Articles Sur Le Rachat Des Droits Féodaux

Occasion dès 35,80 €
Revue De Droit Canonique N°4-Toem Xi- Décembre 1961-Sommaire: Une Nouvelle Figure Juridique: Mariage, Sans Empêchement Avec Cautiones Par R. Bézac- Des Membres De L Eglise Par J. Bernhard- Les Recours(...)

Revue De Droit Canonique N°4-Toem Xi- Décembre 1961-Sommaire: Une Nouvelle Figure Juridique: Mariage, Sans Empêchement Avec Cautiones Par R. Bézac- Des Membres De L Eglise Par J. Bernhard- Les Recours(...)

Occasion dès 25,80 €
Bulletin De La Franc-Macon. Mixte Le Droit Humain - N°1- Jan-Fev-Mars 1932/ Deicsions Du Sup Cons/ Membres Du Sup Cons/ Representants Et Delegués Du Sup Cons/ Liste Des At At Des Fed Britannique(...)

Bulletin De La Franc-Macon. Mixte Le Droit Humain - N°1- Jan-Fev-Mars 1932/ Deicsions Du Sup Cons/ Membres Du Sup Cons/ Representants Et Delegués Du Sup Cons/ Liste Des At At Des Fed Britannique(...)

Occasion dès 55,50 €
Le Livre Des Instituteurs - Traite Complet Des Devoirs Et Des Droits Des Membres De L Enseignement

Le Livre Des Instituteurs - Traite Complet Des Devoirs Et Des Droits Des Membres De L Enseignement

Occasion dès 55,50 €