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A propos de «Meilleures ventes»
A Prendre Au Sérieux - Guide De La Recommandation Cm/Rec(2015)3 Du Comité Des Ministres Du Conseil De L'europe Aux Etats Membres Sur L'accès Des Jeunes Des Quartiers Défavorisés Aux Droits...

A Prendre Au Sérieux - Guide De La Recommandation Cm/Rec(2015)3 Du Comité Des Ministres Du Conseil De L'europe Aux Etats Membres Sur L'accès Des Jeunes Des Quartiers Défavorisés Aux Droits...

  • Format: Beau livre
Neuf à 19 €
Occasion dès 16,99 €
Les Droits Des Élus, Membres Des Assemblées Des Collectivités Territoriales

Les Droits Des Élus, Membres Des Assemblées Des Collectivités Territoriales

  • Collection: Thèses. Bibliothèque de Droit Public
  • Format: Broché
Neuf à 52,75 €
L'influence De La Démarche De Performance Sur Le Droit Public Financier Des Etats Membres De L'uemoa

L'influence De La Démarche De Performance Sur Le Droit Public Financier Des Etats Membres De L'uemoa

  • Collection: Bibliothèque Finances Publiques Et Fiscalité
  • Format: Grand format
Neuf à 58 €
Occasion dès 49,99 €
Le Membre D'un Groupe En Droit Penal

Le Membre D'un Groupe En Droit Penal

  • Collection: Bibliothèque De Sciences Criminelles
  • Format: Broché
Neuf à 37,55 €
Occasion dès 25 €
Le Royaume-Uni : Etat Membre De L'union Européenne - La Volonté Politique Saisie Par L'oeuvre Juridictionnelle

Le Royaume-Uni : Etat Membre De L'union Européenne - La Volonté Politique Saisie Par L'oeuvre Juridictionnelle

  • Collection: Faculté De Droit Poitiers
  • Format: Broché
Neuf à 45,65 €
Occasion dès 24,80 €
Le Conseil Des Droits De L'homme Et Ses Principaux Mécanismes - Bilan Et Perspectives D'actions Pour Le Burkina Faso À L'entame De Son Second Mandat De Membre

Le Conseil Des Droits De L'homme Et Ses Principaux Mécanismes - Bilan Et Perspectives D'actions Pour Le Burkina Faso À L'entame De Son Second Mandat De Membre

  • Format: Beau livre
Neuf à 15,50 €
L'application De L'article 3 De La Convention Européenne Des Droits De L'homme Dans Le Droit Interne Des États Membres - L'impact Des Garanties Européennes Contre La Torture Et Les...

L'application De L'article 3 De La Convention Européenne Des Droits De L'homme Dans Le Droit Interne Des États Membres - L'impact Des Garanties Européennes Contre La Torture Et Les...

  • Collection: Bibliothèque Constitutionnelle Et De Science Politique
  • Format: Broché
Neuf à 40,20 €
Occasion dès 146,99 €
L'impact Du Droit Communautaire Sur L'ordre Juridique Interne Des États Membres - Droit De La Concurrence

L'impact Du Droit Communautaire Sur L'ordre Juridique Interne Des États Membres - Droit De La Concurrence

  • Collection: L'impact Du Droit Communautaire Sur L'ordre Juridique Interne Des États Membres.
  • Format: Non Precisé
Occasion dès 24 €
Le Statut Juridique Des Membres Des Groupes Armés Au Regard Du Droit International Humanitaire

Le Statut Juridique Des Membres Des Groupes Armés Au Regard Du Droit International Humanitaire

  • Format: Broché
Neuf à 73,41 €
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La Guinée Face À Ses Prisons

eBook : La Guinée Face À Ses Prisons

  • Format eBook: Epub2
10,99 € eBook
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La Charte Des Droits Fondamentaux Et L'équilibre Constitutionnel Entre L'union Européenne Et Les États Membres

eBook : La Charte Des Droits Fondamentaux Et L'équilibre Constitutionnel Entre L'union Européenne Et Les États Membres

  • Collection: Collection du Centre des droits de l'homme de l'Université catholique de Louvain
  • Format eBook: Epub2
214,99 € eBook
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Le Statut D'état Membre De L'union Européenne

eBook : Le Statut D'état Membre De L'union Européenne

  • Collection: Colloques Jean Monnet
  • Format eBook: Epub2
114,99 € eBook
Le Droit De La Sécurité Sociale Des Etats Membres

Le Droit De La Sécurité Sociale Des Etats Membres

  • Format: Broché
Neuf à 188,17 €
Occasion dès 208,99 €
Lettre À Mm - Les Membres De La Conférence De La Paix De La Haye, Le Droit Des Peuples

Lettre À Mm - Les Membres De La Conférence De La Paix De La Haye, Le Droit Des Peuples

  • Format: Broché
Neuf à 18,29 €
Procès Des Citoyens Vignerte Et Pagnerre, Membres De La Société Des Droits De L'homme Et Du Citoyen

Procès Des Citoyens Vignerte Et Pagnerre, Membres De La Société Des Droits De L'homme Et Du Citoyen

  • Format: Broché
Neuf à 18,29 €
Procès Des Citoyens Vignerte Et Pagnerre, Membres De La Société Des Droits De L'homme Et Du Citoyen

Procès Des Citoyens Vignerte Et Pagnerre, Membres De La Société Des Droits De L'homme Et Du Citoyen

  • Format: Broché
Neuf à 18,29 €
Le Droit Aux Aliments Des Religieuses Et De Leurs Pauvres, Note En Faveur Des Membres Des

Le Droit Aux Aliments Des Religieuses Et De Leurs Pauvres, Note En Faveur Des Membres Des

  • Format: Broché
Neuf à 19,39 €
Lettre À Mm - Les Membres De La Conférence De La Paix De La Haye, Le Droit Des Peuples

Lettre À Mm - Les Membres De La Conférence De La Paix De La Haye, Le Droit Des Peuples

  • Format: Broché
Neuf à 18,15 €
Qu'est-Ce Que Le Côté Droit ? Ou Itinéraire Du Ministère Polignac Tracé Par Les Membres: De L'extrême Droite Depuis Le 14 Octobre 1815 Jusqu'au 31 Jui

Qu'est-Ce Que Le Côté Droit ? Ou Itinéraire Du Ministère Polignac Tracé Par Les Membres: De L'extrême Droite Depuis Le 14 Octobre 1815 Jusqu'au 31 Jui

  • Format: Broché
Neuf à 21,36 €
Des Droits Et Des Devoirs Des Députés, Discours Présenté À Mm - Les Membres Des Assemblées

Des Droits Et Des Devoirs Des Députés, Discours Présenté À Mm - Les Membres Des Assemblées

  • Format: Beau livre
Neuf à 17,05 €
Pierre-Jacques Forestier, Procureur Syndic Du District De Cusset, Membre De La Convention Nationale.‎

Pierre-Jacques Forestier, Procureur Syndic Du District De Cusset, Membre De La Convention Nationale.‎

Occasion dès 45 €
Exécution Du Droit Communautaire Par Les Etats Membres - Méthode Communautaire Et Nouvelles Formes De Gouvernance

Exécution Du Droit Communautaire Par Les Etats Membres - Méthode Communautaire Et Nouvelles Formes De Gouvernance

  • Collection: Dossiers De Droit Européen
  • Format: Broché
Occasion dès 6,17 €
Droit Européen De La Concurrence - Un Nouveau Rôle Pour Les Etats Membres : European Competition Law - A New Role For The Member States

Droit Européen De La Concurrence - Un Nouveau Rôle Pour Les Etats Membres : European Competition Law - A New Role For The Member States

  • Format: Broché
Occasion dès 5,69 €
Le Statut D'etat Membre De L'union Européenne - Quatorzièmes Journées Jean Monnet

Le Statut D'etat Membre De L'union Européenne - Quatorzièmes Journées Jean Monnet

  • Collection: Colloques Jean Monnet
  • Format: Grand format
Occasion dès 11,62 €
Le Droit Ouvrier. Guide Pratique Des Membres Des Comites D'entreprise. Supplement Au Droit Ouvrier N°302 D'aout 1973

Le Droit Ouvrier. Guide Pratique Des Membres Des Comites D'entreprise. Supplement Au Droit Ouvrier N°302 D'aout 1973

  • Format: Broché
Occasion dès 25,80 €
La Simplification Du Droit Des Sociétés Privées Dans Les Etats Membres De L'union Européenne

La Simplification Du Droit Des Sociétés Privées Dans Les Etats Membres De L'union Européenne

  • Collection: Droit de l'Union européenne. Monographies
  • Format: Grand format
Occasion dès 81,99 €
Instruction Facile Sur L'exercice De La Faculté De Disposer À Titre Gratuit, Rétablie Par La Loi Du 4 Germinal An 8

Instruction Facile Sur L'exercice De La Faculté De Disposer À Titre Gratuit, Rétablie Par La Loi Du 4 Germinal An 8

  • Format: Cuir
Occasion dès 69,90 €
La Règle De L'unanimité Des Membres Permanents Au Conseil De Sécurité. Droit De Veto

La Règle De L'unanimité Des Membres Permanents Au Conseil De Sécurité. Droit De Veto

  • Format: Non Precisé
Occasion dès 45,80 €
La Répression De La Concurrence Déloyale Dans Les États Membres De La Cee. Tome I. Droit Comparé (Avec Propositions Pour Le Rapprochement Des Législations)

La Répression De La Concurrence Déloyale Dans Les États Membres De La Cee. Tome I. Droit Comparé (Avec Propositions Pour Le Rapprochement Des Législations)

  • Format: Relié
Occasion dès 22 €
Droit Communautaire Et Protection Des Droits Fondamentaux Dans Les États Membres

Droit Communautaire Et Protection Des Droits Fondamentaux Dans Les États Membres

  • Collection: Coopération Et Développement
  • Format: Broché
Occasion dès 6,49 €
La Responsabilite Des Etats Membres En Cas De Violation Du Droit Communautaire

La Responsabilite Des Etats Membres En Cas De Violation Du Droit Communautaire

  • Format: Broché
Occasion dès 30,16 €
Rapport D'information Sur La Proposition De Directive Du Parlement Européen Et Du Conseil Visant À Faciliter L'exercice Permanent De La Profession D'avocat Dans Un Etat Membre Autre Que...

Rapport D'information Sur La Proposition De Directive Du Parlement Européen Et Du Conseil Visant À Faciliter L'exercice Permanent De La Profession D'avocat Dans Un Etat Membre Autre Que...

  • Collection: Les documents d'information
  • Format: Non Precisé
Occasion dès 3 €
Du Droit Pour Les Membres Des Congrégations Non Autorisées De Vivre En Commun

Du Droit Pour Les Membres Des Congrégations Non Autorisées De Vivre En Commun

Occasion dès 25 €
25 Réponses À L'antimaçonnisme Ordre Maçonnique Mixte International Le Droit Humain Fédération Française Conform Éditions Collection Repères Maçonniques Série : Histoire Et Société Franc-Maçonnerie

25 Réponses À L'antimaçonnisme Ordre Maçonnique Mixte International Le Droit Humain Fédération Française Conform Éditions Collection Repères Maçonniques Série : Histoire Et Société Franc-Maçonnerie

Occasion dès 6,49 €
Extrait Du Journal De Paris, Du 28 Avril 1790 - N°26 - Motion De M. Bouche Sur La Nécessité De Prêter Serment Pour Tout Nouveau Membre D Une Assemblée - Articles Sur Le Rachat Des Droits Féodaux

Extrait Du Journal De Paris, Du 28 Avril 1790 - N°26 - Motion De M. Bouche Sur La Nécessité De Prêter Serment Pour Tout Nouveau Membre D Une Assemblée - Articles Sur Le Rachat Des Droits Féodaux

Occasion dès 35,80 €
Revue De Droit Canonique N°4-Toem Xi- Décembre 1961-Sommaire: Une Nouvelle Figure Juridique: Mariage, Sans Empêchement Avec Cautiones Par R. Bézac- Des Membres De L Eglise Par J. Bernhard- Les Recours(...)

Revue De Droit Canonique N°4-Toem Xi- Décembre 1961-Sommaire: Une Nouvelle Figure Juridique: Mariage, Sans Empêchement Avec Cautiones Par R. Bézac- Des Membres De L Eglise Par J. Bernhard- Les Recours(...)

Occasion dès 25,80 €
Bulletin De La Franc-Macon. Mixte Le Droit Humain - N°1- Jan-Fev-Mars 1932/ Deicsions Du Sup Cons/ Membres Du Sup Cons/ Representants Et Delegués Du Sup Cons/ Liste Des At At Des Fed Britannique(...)

Bulletin De La Franc-Macon. Mixte Le Droit Humain - N°1- Jan-Fev-Mars 1932/ Deicsions Du Sup Cons/ Membres Du Sup Cons/ Representants Et Delegués Du Sup Cons/ Liste Des At At Des Fed Britannique(...)

Occasion dès 55,50 €
Le Livre Des Instituteurs - Traite Complet Des Devoirs Et Des Droits Des Membres De L Enseignement

Le Livre Des Instituteurs - Traite Complet Des Devoirs Et Des Droits Des Membres De L Enseignement

Occasion dès 55,50 €
Petit Manuel De La Société Des Nations

Petit Manuel De La Société Des Nations

  • Format: Broché
Occasion dès 1,80 €
Les Problèmes Fondamentaux Du Droit
Occasion dès 56,65 €
Académie Des Sciences, Funérailles De Pierre-Augustin Dangeard Membre De La Section Botanique À Bois-Colombes Le Samedi 15 Novembre 1947

Académie Des Sciences, Funérailles De Pierre-Augustin Dangeard Membre De La Section Botanique À Bois-Colombes Le Samedi 15 Novembre 1947

  • Collection: INSTITUT DE FRANCE
  • Format: Broché
Occasion dès 6 €
Institut De France.Académie Des Sciences Funérailles De Pierre Viala Membre De La Section D'économie Rurale À Paris.Discours De M.Emmanuel Leclainche

Institut De France.Académie Des Sciences Funérailles De Pierre Viala Membre De La Section D'économie Rurale À Paris.Discours De M.Emmanuel Leclainche

  • Collection: INSTITUT DE FRANCE
  • Format: Cartonné
Occasion dès 3,80 €
Bulletin Officiel Du Ministere De L'interieur - N°7 - 46e Année + Supplément : Service Militaire / Conseil Supérieur Des Prisons : Désignation D'un Membre De Droit Pour Faire Partie Du ...

Bulletin Officiel Du Ministere De L'interieur - N°7 - 46e Année + Supplément : Service Militaire / Conseil Supérieur Des Prisons : Désignation D'un Membre De Droit Pour Faire Partie Du ...

  • Format: Broché
Occasion dès 30,90 €
Association Des Amis D'alain - Annuaire - Historique De L'association Bio-Bibliographie D'alain - Liste Des Membres De L'association Membres De Droit Membres D'honneur Conseil Bibliotheques ...

Association Des Amis D'alain - Annuaire - Historique De L'association Bio-Bibliographie D'alain - Liste Des Membres De L'association Membres De Droit Membres D'honneur Conseil Bibliotheques ...

  • Format: Broché
Occasion dès 25,80 €
Le Regle De L'unanimite Des Membres Permanents Au Conseil De Securite Droit De Veto - Envoi De L'auteur.

Le Regle De L'unanimite Des Membres Permanents Au Conseil De Securite Droit De Veto - Envoi De L'auteur.

  • Format: Broché
Occasion dès 65,25 €