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Mairie Droits

61 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Vous, Le Maire, La Commune - Comment Faire Valoir Vos Droits

Vous, Le Maire, La Commune - Comment Faire Valoir Vos Droits

  • Edition 2026
  • Collection: LES INDISPENSABLES
  • Format: Grand format
Neuf à 25 €
Occasion dès 5,50 €
Droit Et Gestion Des Collectivités Territoriales - Le Retour Des Maires - Edition 2020

Droit Et Gestion Des Collectivités Territoriales - Le Retour Des Maires - Edition 2020

  • Edition 2020
  • Format: Beau livre
Neuf à 83 €
Volonté Et Exécution Forcée De L'obligation

Volonté Et Exécution Forcée De L'obligation

  • Collection: Thèses. Bibliothèque de Droit privé
  • Format: Grand format
Neuf à 60 €
Thèse: Du Droit De Résolution Accordé Au Vendeur Non Payé.

Thèse: Du Droit De Résolution Accordé Au Vendeur Non Payé.

  • Format: Broché
Neuf à 22,99 €
Des Droits Et Des Devoirs Des Maires En Matière D'administration Sanitaire Loi Du 15 Février 1902

Des Droits Et Des Devoirs Des Maires En Matière D'administration Sanitaire Loi Du 15 Février 1902

  • Format: Broché
Neuf à 27,98 €
Réponses À 50 Questions Que Se Posent Les Élus

Réponses À 50 Questions Que Se Posent Les Élus

  • Collection: Bibliothèque Des Territoires
  • Format: Broché
Neuf à 14 €
Occasion dès 3,68 €
Pache, Maire De Paris (1793-1794) - La Mise En Place D'un Projet De Société Fondé Sur Les Droits Naturels

Pache, Maire De Paris (1793-1794) - La Mise En Place D'un Projet De Société Fondé Sur Les Droits Naturels

  • Format: Grand format
Neuf à 29 €
Droits Et Devoirs Des Conseillers Municipaux, Des Maires Et Des Administrés: Code Municipal...

Droits Et Devoirs Des Conseillers Municipaux, Des Maires Et Des Administrés: Code Municipal...

  • Format: Broché
Neuf à 32,52 €
Petit Dictionnaire De Droit Municipal À L'usage Des Maires, Adjoints, Conseillers Municipaux

Petit Dictionnaire De Droit Municipal À L'usage Des Maires, Adjoints, Conseillers Municipaux

  • Format: Broché
Neuf à 60,25 €
Human Rights And Private International Law

Human Rights And Private International Law

  • Format: Relié
Neuf à 512,11 €
Place Of Religion In Family Law: A Comparative Search

Place Of Religion In Family Law: A Comparative Search

  • Format: Poche
Neuf à 114,46 €
Ausgewählte Aspekte Des Erkenntnisses Vfgh 23.1.2004, G 359/02

Ausgewählte Aspekte Des Erkenntnisses Vfgh 23.1.2004, G 359/02

  • Format: Broché
Neuf à 114,58 €
Les Bons Conseils De M. Le Maire Sur La Police Rurale, Le Droit Rural, Le Droit Usuel

Les Bons Conseils De M. Le Maire Sur La Police Rurale, Le Droit Rural, Le Droit Usuel

  • Format: Broché
Neuf à 31,59 €
Reconstruire L'espoir - Interventions Publiques 1978-1979

Reconstruire L'espoir - Interventions Publiques 1978-1979

  • Collection: Points. politique
  • Format: Poche
Occasion dès 0,90 €
Réussir Ses Discours - Conseils Et Méthodes

Réussir Ses Discours - Conseils Et Méthodes

  • Format: Broché
1 avis
Occasion dès 30 €
Adéquations 2014 Guide Pour La Mise En ?uvre De La Convention Internationale Des Droits De L'Enfant À Partir De L'Approche De Genre Défenseur Des Droits Mairie Paris Île-De-France République Française

Adéquations 2014 Guide Pour La Mise En ?uvre De La Convention Internationale Des Droits De L'Enfant À Partir De L'Approche De Genre Défenseur Des Droits Mairie Paris Île-De-France République Française

Occasion dès 25 €
Traité Du Droit De Retour Légal Et Conventionnel, Suivant Le Code Civil, Avec L'Analyse De L'Ancienne Jurisprudence Sur Cette Matière

Traité Du Droit De Retour Légal Et Conventionnel, Suivant Le Code Civil, Avec L'Analyse De L'Ancienne Jurisprudence Sur Cette Matière

Occasion dès 95 €
Manuel Complet Des Maires, De Leurs Adjoints, Des Conseils Municipaux Et Des Commissaires De Police En 2 Tomes, Neuvième Edition, Dumont De Sainte Croix, Garnery 1834 , Histoire Du Droit , Reliures

Manuel Complet Des Maires, De Leurs Adjoints, Des Conseils Municipaux Et Des Commissaires De Police En 2 Tomes, Neuvième Edition, Dumont De Sainte Croix, Garnery 1834 , Histoire Du Droit , Reliures

Occasion dès 70 €
Concours Technicien Territorial Et Technicien Principal Externe, Interne Et 3e Voie, Examens Professionnels - Edition 2022-2023

Concours Technicien Territorial Et Technicien Principal Externe, Interne Et 3e Voie, Examens Professionnels - Edition 2022-2023

  • Edition 2022-2023
  • Collection: Intégrer La Fonction Publique
  • Format: Beau livre
Occasion dès 4,89 €
Les Tribunes Libres - Obligations Et Droits Du Maire

Les Tribunes Libres - Obligations Et Droits Du Maire

  • Collection: LES ESSENTIELS
  • Format: Grand format
Occasion dès 39,99 €
Vous, Le Maire, La Commune - Comment Faire Valoir Vos Droits

Vous, Le Maire, La Commune - Comment Faire Valoir Vos Droits

  • Collection: LES INDISPENSABLES
  • Format: Broché
Occasion dès 7,28 €
Concours Technicien Territorial Et Technicien Principal

Concours Technicien Territorial Et Technicien Principal

  • Edition 2019
  • Collection: Intégrer La Fonction Publique
  • Format: Grand format
Occasion dès 4,72 €
Contractualiser Avec La Caf Pour L'enfance Et La Jeunesse Dans Une Communauté De Communes Ou Une Communauté D'agglomération

Contractualiser Avec La Caf Pour L'enfance Et La Jeunesse Dans Une Communauté De Communes Ou Une Communauté D'agglomération

  • Format: Broché
Occasion dès 6,17 €
Le Maire Face Au Risque Pénal

Le Maire Face Au Risque Pénal

  • Format: Broché
Occasion dès 3,15 €
Guide De La Responsabilité Du Maire

Guide De La Responsabilité Du Maire

  • 3e édition
  • Collection: Amf
  • Format: Broché
Occasion dès 4,69 €
Concours Technicien Territorial Et Technicien Principal - Catégorie B, Concours Externe, Interne, 3e Voie Et Examens Professionnels

Concours Technicien Territorial Et Technicien Principal - Catégorie B, Concours Externe, Interne, 3e Voie Et Examens Professionnels

  • Collection: Intégrer La Fonction Publique
  • Format: Grand format
Occasion dès 14,50 €
La Communauté De Communes
  • Format: Broché
Occasion dès 29,90 €
L'acces Aux Documents Administratifs

L'acces Aux Documents Administratifs

  • Format: Broché
Occasion dès 6,17 €
Le Maire Et Le Sport - 2eme Edition

Le Maire Et Le Sport - 2eme Edition

  • Collection: Amf
  • Format: Broché
Occasion dès 4,40 €
Acheter Une Entreprise
  • Collection: Hommes Et Techniques
  • Format: Broché
Occasion dès 5 €
L'esprit Libre
  • Format: Broché
Occasion dès 0,90 €
Coopération Intercommunale, La Nouvelle Vague

Coopération Intercommunale, La Nouvelle Vague

  • Collection: Bibliothèque Des Territoires
  • Format: Broché
Occasion dès 5 €
Cours De Droit Electoral. A L Usage Des Eleves De La Reparation Par Correspondance Aux Concours De Secretaire General De Mairie Et Redacteur De Mairie.

Cours De Droit Electoral. A L Usage Des Eleves De La Reparation Par Correspondance Aux Concours De Secretaire General De Mairie Et Redacteur De Mairie.

  • Format: Broché
Occasion dès 55,50 €
Droits Et Devoirs Des Conseillers Municipaux, Des Maires Et Des Administrés

Droits Et Devoirs Des Conseillers Municipaux, Des Maires Et Des Administrés

  • Format: Relié
Neuf à 44,48 €
La Cfdt D'aujourd'hui

La Cfdt D'aujourd'hui

  • Collection: SEUIL ESSAIS
  • Format: Broché
Occasion dès 4 €
Pantin, La Mairie. Carte Écrite Le 24 Aout 1945. Edition J. Godnef. Pliure En Haut À Droite. 14 X 9 Cm

Pantin, La Mairie. Carte Écrite Le 24 Aout 1945. Edition J. Godnef. Pliure En Haut À Droite. 14 X 9 Cm

  • Cartes postales
  • Ville
  • France
Occasion dès 1,39 € Incl.icons buyerProtectionShield
Carte Postale - Droits De L' Enfant - " Etre Citoyen " - Mairie De Paris - 75

Carte Postale - Droits De L' Enfant - " Etre Citoyen " - Mairie De Paris - 75

  • Cartes postales
  • Divers
  • Europe / France
Occasion dès 1,39 € Incl.icons buyerProtectionShield
La Police Extérieure Du Culte. Etude De Jurisprudence Sur Les Droits De Police Des Maires Depuis La Loi Du 9 Décembre 1905 Sur La Séparation Des Egli

La Police Extérieure Du Culte. Etude De Jurisprudence Sur Les Droits De Police Des Maires Depuis La Loi Du 9 Décembre 1905 Sur La Séparation Des Egli

  • Format: Non Precisé
Occasion dès 54 €
Le Point  N°2293 Dans La Tête De La Droite(4) B. Le Maire, Les Prédiction D'einstein, L'aveu Convers

Le Point N°2293 Dans La Tête De La Droite(4) B. Le Maire, Les Prédiction D'einstein, L'aveu Convers

  • Actualités et médias
  • Année de parution : 2016
Occasion dès 1,50 €
"Traité Pratique Du Droit Municipal À L'usage Des Maires, Conseillers Municipaux, Secrétaires Et Employés De Mairie. Tome 2   Publ. Sous La Dir. De Mm. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... - Avec Le Concours De M. Henry Weber,... [Edition De 188.-...

"Traité Pratique Du Droit Municipal À L'usage Des Maires, Conseillers Municipaux, Secrétaires Et Employés De Mairie. Tome 2 Publ. Sous La Dir. De Mm. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... - Avec Le Concours De M. Henry Weber,... [Edition De 188.-...

  • Format: Broché
Occasion dès 80 €
Maire-Claire N°110 / 7 Avril 1930 - Famille Et Art De Vivre+ Intermittences Du Coeur *Conseils De Grand-Pere Le Courrier De « Marie-Claire »+ Ai-Je Le Droit De L'aimer? Reponse De M* Henry ...

Maire-Claire N°110 / 7 Avril 1930 - Famille Et Art De Vivre+ Intermittences Du Coeur *Conseils De Grand-Pere Le Courrier De « Marie-Claire »+ Ai-Je Le Droit De L'aimer? Reponse De M* Henry ...

  • Format: Broché
Occasion dès 20 €
Replique Pour Le Sieur Dotezac L'aine Contre Le Sieur Joseph Poulet.

Replique Pour Le Sieur Dotezac L'aine Contre Le Sieur Joseph Poulet.

  • Format: Broché
Occasion dès 55,50 €
Manuel Des Maires Et Des Conseillers Municipaux - Manuel Dalloz De Droit Usuel.

Manuel Des Maires Et Des Conseillers Municipaux - Manuel Dalloz De Droit Usuel.

  • Format: Broché
Occasion dès 55,50 €
La Mairie N°6

La Mairie N°6

  • Droit
  • Année de parution : 1946
Occasion dès 10 €
Plaidoyer Pour Marguerite, Femme Roux, Contre La Dame Marie Durans, Vve Thomas Et Les Epoux Veau - Cour Royale De Bordeaux, Chambres Reunies.

Plaidoyer Pour Marguerite, Femme Roux, Contre La Dame Marie Durans, Vve Thomas Et Les Epoux Veau - Cour Royale De Bordeaux, Chambres Reunies.

  • Format: Broché
Occasion dès 55,50 €