Imprimerie Royale (Paris)

Acta Conciliorum Et Epistolae Decretales, Ac Constitutiones Summorum Pontificum: Ab Anno Christi Xxxiv Ad Annum Ccccl....

Acta Conciliorum Et Epistolae Decretales, Ac Constitutiones Summorum Pontificum: Ab Anno Christi Xxxiv Ad Annum Ccccl....

Lettres De Rois, Reines Et Autres Personnages Des Cours De France Et Dángleterre Depuis Louis Vii Jusquá Henri Iv: De L'année 1301 À L'année 1515... (French Edition)

Lettres De Rois, Reines Et Autres Personnages Des Cours De France Et Dángleterre Depuis Louis Vii Jusquá Henri Iv: De L'année 1162-1300... (French Edition)

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 1er Semestre De 1846 N° 1269 À 1305

Bulletin Des Lois Du Royaume De France Ixe Série Deuxième Semestre De 1847 Tome 35 N°1397 À 1443

Oeuvres De Théâtre De M. De Saint-Foix

Lettres Patentes Du Roi, Sur Un Decret De L'assemblee Nationale, Du 16 Juillet 1790, Relatif A L'alienation Aux Municipalites, De Quatre Cents Millions De Domaines Nationaux

Proclamation Du Roi, Portant Nomination De Commissaires-Administrateurs Des Droits D'enregistrement & Autres Y Reunis

Loi, N° 1179, Relative A La Le Vee De Scelles Apposes Apres L'absence De Monsieur, Dans Les Maisons Occupees Par Lui Ou Par Les Personnes De Sa Maison

Loi, N° 1025, Relative Au Paiement Des Rentes Dues Tant Par Les Secretaires Du Roi Que Par Diverses Communautes D'arts & Metiers, Etc.

Loi, N° 699, Relative A La Nouvelle Organisation Du Tresor Public

Loi, N° 1354, Relative Aux Protestations Faites Contre La Constitution

Loi, N° 1359, Relative Aux Baux Emphyteotiques

Loi, N° 1414, En Forme D'instruction, Pour La Procedure Criminelle

Loi, N° 711, Portant Que L'administration Du Tresor Public Sera Confiee A Un Comite De Tresorerie, Compose De Six Commissaires Nommes Par Le Roi

Loi, N° 603, Relative Aux Pensions

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Avec La Description Du Cabinet Du Roi, Tome Xxv, Le Bubale, Le Condoma, Le Guib, La Grimme, Etc.

Loi, N° 672, Relative A La Regie & Perception Des Droits Ci-Devant Feodaux, & Autres Droits Incorporels Non Supprimes Par Les Decrets De L'assemblee Nationale

Loi, N° 838, Qui Autorise Le Directoire Du District De Luze (Haute-Saone), Celui Du Departement Des Hautes-Alpes, Etc., A Louer Les Batimens Necessaires A Leur Etablissement

Direction Generale De La Liquidation, Etat De La Division & Composition Des Bureaux Sous Les Ordres De M. Dufresne-Saint-Leon, Commissaire Du Roi, Directeur General

Proclamation Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 9 Present Mois, Relatif Aux Mesures A Remplir Par Les Municipalites Qui Voudront Acquerir Des Biens Domaniaux Ou ...

Proclamation Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 4 Septembre 1790, Qui Conserve Provisoirement A La Dame Coutenceaux Son Traitement

Proclamation Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 11 Octobre 1790, Portant Que Les Apanagistes Pourront Faire Couper & Exploiter A Leur Profit, Les Coupes De Bois Qui Doivent ...

Loi, N° 1185, Relative Aux Creanciers De Monsieur, De M. D'artois, De Mesdames & Des Differentes Personnes Absentes Du Royaume

Loi, N° 1234, Relative Aux Traitemens & Secours A Payer Par Le Tresor Public, Aux Ci-Devant Employes, Ecclesiastiques Ou Laics, Faisant Fonctions Relatives Au Service Divin, Dans Les Eglises ...

Loi, N° 1281, Relative A La Prestation De Serment Des Officiers Du Cinquante-Huitieme Regiment

Loi, N° 1512, Relative A La Libre Circulation Des Grains Dans L'interieur Du Royaume, & Aux Precautions A Prendre Pour En Empecher L'exportation En Pays Etrangers

Histoire Des Rois Du Kachmîr, Tome Iii

Recherches Sur L'histoire Et La Geographie De La Mesene Et De La Characene

Loi, N° 794, Relative Au Payement Des Differentes Parties D'emprunts Sorties Par La Voie Des Derniers Tirages, & Destinees A Etre Remboursees En 1791

Loi, N° 1332, Sur Les Societes Populaires

Loi, N° 1333, Relative A La Suppression Des Chambres Des Comptes & A La Nouvelle Forme De Comptabilite

Loi, N° 1099, Relative A La Liquidation De Differentes Sommes Faisant Parie De L'arriere, 1 Contenant Quelques Dispositions Particulieres A La Liquidation Des Receveurs Des Finances

Loi, N° 1265, Relative A Ceux Qui Ont Acquis Du Domaine De L'etat Des Droits Supprimes Sans Indemnite, & Des Justices Seigneuriales

Notices Statistiques Sur Les Colonies Françaises -1ère Partie: Notice Préliminaire, Martinique, Guadeloupe Et Dépendances

Elemens De L'art Vétérinaire, Essai Sur Les Appareils Et Sur Les Bandages Propres Aux Quadrupèdes À L'usage Des Élèves Des Ecoles Royales Vétérinaires

Bulletin Des Lois Du Royaume / De L'empire Francais, 44 Volumes (Tomes I À Xx)

Bulletin Des Lois Du Royaume De France, 8e Serie, Regne De Charles X, Tome Xii

Loi, N° 1385, Relative Aux Pensions Assignees Sur Les Decimes & Chambres Diocesaines, Ou Accordees A De Pauvres Ecclesiastiques

Proclamation Du Roi, Du 12 Novembre 1791

Arrest Du Conseil D'etat Du Roy, Du 17 Mars 1744

Loi, N° 777, Relative Aux Acquits A Caution Ci-Devant Delivres Pour Empecher La Fraude Des Droits Des Traites

Compte General Des Revenus Et Depenses Fixes

Dernier Rapport De M. Necker A L'assemblee Nationale