Imprimerie Royale (Paris)

Acta Conciliorum Et Epistolae Decretales, Ac Constitutiones Summorum Pontificum: Ab Anno Christi Xxxiv Ad Annum Ccccl....

Acta Conciliorum Et Epistolae Decretales, Ac Constitutiones Summorum Pontificum: Ab Anno Christi Xxxiv Ad Annum Ccccl....

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 2éme Semestre 1843 N°1019 À 1066

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 1er Semestre De 1846 N° 1269 À 1305

Bulletin Des Lois Du Royaume De France Ixe Série Deuxième Semestre De 1847 Tome 35 N°1397 À 1443

Oeuvres De Théâtre De M. De Saint-Foix

Lettres Patentes Du Roi, Sur Un Decret De L'assemblee Nationale, Du 16 Juillet 1790, Relatif A L'alienation Aux Municipalites, De Quatre Cents Millions De Domaines Nationaux

Proclamation Du Roi, Portant Nomination De Commissaires-Administrateurs Des Droits D'enregistrement & Autres Y Reunis

Loi, N° 1179, Relative A La Le Vee De Scelles Apposes Apres L'absence De Monsieur, Dans Les Maisons Occupees Par Lui Ou Par Les Personnes De Sa Maison

Loi, N° 1025, Relative Au Paiement Des Rentes Dues Tant Par Les Secretaires Du Roi Que Par Diverses Communautes D'arts & Metiers, Etc.

Loi, N° 699, Relative A La Nouvelle Organisation Du Tresor Public

Loi, N° 1354, Relative Aux Protestations Faites Contre La Constitution

Loi, N° 1359, Relative Aux Baux Emphyteotiques

Loi, N° 1414, En Forme D'instruction, Pour La Procedure Criminelle

Loi, N° 711, Portant Que L'administration Du Tresor Public Sera Confiee A Un Comite De Tresorerie, Compose De Six Commissaires Nommes Par Le Roi

Loi, N° 603, Relative Aux Pensions

Bulletin Des Lois Du Royaume De France, 8e Serie, Regne De Charles X, Tome Xii

Bulletin Des Lois Du Royaume / De L'empire Francais, 44 Volumes (Tomes I À Xx)

Loi, N° 1385, Relative Aux Pensions Assignees Sur Les Decimes & Chambres Diocesaines, Ou Accordees A De Pauvres Ecclesiastiques

Proclamation Du Roi, Du 12 Novembre 1791

Arrest Du Conseil D'etat Du Roy, Du 17 Mars 1744

Loi, N° 777, Relative Aux Acquits A Caution Ci-Devant Delivres Pour Empecher La Fraude Des Droits Des Traites

Compte General Des Revenus Et Depenses Fixes

Dernier Rapport De M. Necker A L'assemblee Nationale

Loi, N° 1033, Relative Au Compte A Rendre Par La Municipalite De Paris, De Ses Recettes & Depenses Depuis Le 1er Mai 1789 Jusqu'a Ce Jour

Loi, N° 1217, Relative Au Remboursement De L'emprunt De Cent Millions

Loi, N° 1245, Qui Autorise Differens Directoires De District & De Departement A Acquerir Les Batimens Necessaires A Leur Etablissement

Histoire Des Rois Du Kachmîr, Tome Ii

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Avec La Description Du Cabinet Du Roi, Tome Xxiv, Le Zebre, L'hippopotame, L'elan & Le Renne, Le Bouquetin, Etc.

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Avec La Description Du Cabinet Du Roi, Tome Xxvi, La Giraffe, Le Lama & Le Paco, L'unau & L'aï, Le Surikate, Etc.

Compte Rendu En Execution De La Loi Des Finances Du 15 Mai 1818, Exercice 1822

Loi, N° 1893, Qui Ordonne Que Les Libellistes Seront Poursuivis

Loi, N° 1363, Concernant L'administration Des Ports & Objets Y Relatifs

Galeries Historiques Du Palais De Versailles, 4 Tomes

Loi, Relative Au Traitement Des Juges De Paix De Paris & De Leurs Greffiers

Loi, N° 688, Contenant Des Dispositions Relatives A L'organisation Des Corps Administratifs

Lettres Patentes Du Roi, Sur Un Decret De L'assemblee Nationale, Contenant Diverses Dispositions Relatives Aux Assemblees De Communautes & Aux Assemblees Primaires

Lettres Patentes Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 25 Avril Dernier, Pour L'emploi Au Payement Des Rentes De Cent Livres & Au-Dessous, Des Dons Patriotiques Faits A ...

Lettres Patentes Du Roi, En Reformation De Celles Du 17 Mai Dernier, Donnees Sur Le Decret De L'assemblee Nationale Du 14 Dudit Mois, Relatif A L'alienation Aux Municipalites, De Quatre ...

Lettres Patentes Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 15 Aout 1790, Concernant La Nomination A Faire Par La Nouvelle Municipalite De Paris, De Deux Commissaires Qui ...

Recherches Sur L'histoire Et La Geographie De La Mesene Et De La Characene

Loi, N° 794, Relative Au Payement Des Differentes Parties D'emprunts Sorties Par La Voie Des Derniers Tirages, & Destinees A Etre Remboursees En 1791

Loi, N° 1332, Sur Les Societes Populaires

Loi, N° 1333, Relative A La Suppression Des Chambres Des Comptes & A La Nouvelle Forme De Comptabilite

Loi, N° 1099, Relative A La Liquidation De Differentes Sommes Faisant Parie De L'arriere, 1 Contenant Quelques Dispositions Particulieres A La Liquidation Des Receveurs Des Finances