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Imprimerie Royale (Paris)

172 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Acta Conciliorum Et Epistolae Decretales, Ac Constitutiones Summorum Pontificum: Ab Anno Christi Xxxiv Ad Annum Ccccl....

Acta Conciliorum Et Epistolae Decretales, Ac Constitutiones Summorum Pontificum: Ab Anno Christi Xxxiv Ad Annum Ccccl....

  • Format: Relié
Neuf à 60,20 €
Acta Conciliorum Et Epistolae Decretales, Ac Constitutiones Summorum Pontificum: Ab Anno Christi Xxxiv Ad Annum Ccccl....

Acta Conciliorum Et Epistolae Decretales, Ac Constitutiones Summorum Pontificum: Ab Anno Christi Xxxiv Ad Annum Ccccl....

  • Format: Broché
Neuf à 53,96 €
Lettres De Rois, Reines Et Autres Personnages Des Cours De France Et Dángleterre Depuis Louis Vii Jusquá Henri Iv: De L'année 1162-1300... (French Edition)

Lettres De Rois, Reines Et Autres Personnages Des Cours De France Et Dángleterre Depuis Louis Vii Jusquá Henri Iv: De L'année 1162-1300... (French Edition)

  • Format: Broché
Occasion dès 61,99 €
Oeuvres De Théâtre De M. De Saint-Foix
  • Format: Relié
Occasion dès 85 €
Bulletin Des Lois Du Royaume / De L'empire Francais, 44 Volumes (Tomes I À Xx)

Bulletin Des Lois Du Royaume / De L'empire Francais, 44 Volumes (Tomes I À Xx)

Occasion dès 1 305 €
Bulletin Des Lois Du Royaume De France, 8e Serie, Regne De Charles X, Tome Xii

Bulletin Des Lois Du Royaume De France, 8e Serie, Regne De Charles X, Tome Xii

Occasion dès 45,80 €
Loi, N° 777, Relative Aux Acquits A Caution Ci-Devant Delivres Pour Empecher La Fraude Des Droits Des Traites

Loi, N° 777, Relative Aux Acquits A Caution Ci-Devant Delivres Pour Empecher La Fraude Des Droits Des Traites

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Loi, N° 1385, Relative Aux Pensions Assignees Sur Les Decimes & Chambres Diocesaines, Ou Accordees A De Pauvres Ecclesiastiques

Loi, N° 1385, Relative Aux Pensions Assignees Sur Les Decimes & Chambres Diocesaines, Ou Accordees A De Pauvres Ecclesiastiques

  • Format: Feuillet
Occasion dès 55,50 €
Proclamation Du Roi, Du 12 Novembre 1791

Proclamation Du Roi, Du 12 Novembre 1791

  • Format: Feuillet
Occasion dès 45,80 €
Arrest Du Conseil D'etat Du Roy, Du 17 Mars 1744

Arrest Du Conseil D'etat Du Roy, Du 17 Mars 1744

  • Format: Feuillet
Occasion dès 55,50 €
Compte General Des Revenus Et Depenses Fixes

Compte General Des Revenus Et Depenses Fixes

  • Format: Broché
Occasion dès 155 €
Dernier Rapport De M. Necker A L'assemblee Nationale

Dernier Rapport De M. Necker A L'assemblee Nationale

  • Format: Feuillet
Occasion dès 105 €
Loi, N° 1033, Relative Au Compte A Rendre Par La Municipalite De Paris, De Ses Recettes & Depenses Depuis Le 1er Mai 1789 Jusqu'a Ce Jour

Loi, N° 1033, Relative Au Compte A Rendre Par La Municipalite De Paris, De Ses Recettes & Depenses Depuis Le 1er Mai 1789 Jusqu'a Ce Jour

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Loi, N° 1217, Relative Au Remboursement De L'emprunt De Cent Millions

Loi, N° 1217, Relative Au Remboursement De L'emprunt De Cent Millions

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Loi, N° 1245, Qui Autorise Differens Directoires De District & De Departement A Acquerir Les Batimens Necessaires A Leur Etablissement

Loi, N° 1245, Qui Autorise Differens Directoires De District & De Departement A Acquerir Les Batimens Necessaires A Leur Etablissement

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Loi, N° 1326, Relative A Differentes Liquidations D'offices De Judicature

Loi, N° 1326, Relative A Differentes Liquidations D'offices De Judicature

  • Format: Feuillet
Occasion dès 55,50 €
Loi, N° 746, Relative Aux Quittances A Donner Par Les Creanciers De L'etat

Loi, N° 746, Relative Aux Quittances A Donner Par Les Creanciers De L'etat

  • Format: Feuillet
Occasion dès 55,50 €
Loi, N° 1397, Relative Au Payement De Diverses Pensions

Loi, N° 1397, Relative Au Payement De Diverses Pensions

  • Format: Feuillet
Occasion dès 55,50 €
Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Tome V

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Tome V

  • Format: Relié
Occasion dès 30 €
Proclamation Du Roi, Sur Un Decret De L'assemblee Nationale, Relatif Au Serment Des Officiers Municipaux

Proclamation Du Roi, Sur Un Decret De L'assemblee Nationale, Relatif Au Serment Des Officiers Municipaux

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Loi, N° 1002, Interpretative De L'article Xvii Du Titre V Du Decret Du 28 Octobre Dernier, Relatif A La Dime

Loi, N° 1002, Interpretative De L'article Xvii Du Titre V Du Decret Du 28 Octobre Dernier, Relatif A La Dime

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Loi, N° 1216, Relative Aux Titres Des Especes De Quinze & De Trente Sous

Loi, N° 1216, Relative Aux Titres Des Especes De Quinze & De Trente Sous

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Loi, N° 1231, Relative Aux Chambres Des Comptes Ci-Devant Supprimees, & Qui Regle La Maniere Dont Les Comptes Qui Se Verifioient Par Ces Diverses Compagnies Seront Rendus A L'avenir

Loi, N° 1231, Relative Aux Chambres Des Comptes Ci-Devant Supprimees, & Qui Regle La Maniere Dont Les Comptes Qui Se Verifioient Par Ces Diverses Compagnies Seront Rendus A L'avenir

  • Format: Feuillet
Occasion dès 45,80 €
Observations Sur Le Rapport Fait Au Roi Dans Son Conseil Par Le Ministre Des Finances, Le 27 Decembre 1788

Observations Sur Le Rapport Fait Au Roi Dans Son Conseil Par Le Ministre Des Finances, Le 27 Decembre 1788

  • Format: Broché
Occasion dès 55,50 €
Loi, Qui Regle La Forme Des Oppositions Que Les Proprietaires Des Ci-Devant Fiefs Qui Ont Sous Leur Mouvance D'autres Ci-Devant Fiefs, & Leurs Creanciers, Sont Autorises A Faire Au ...

Loi, Qui Regle La Forme Des Oppositions Que Les Proprietaires Des Ci-Devant Fiefs Qui Ont Sous Leur Mouvance D'autres Ci-Devant Fiefs, & Leurs Creanciers, Sont Autorises A Faire Au ...

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Loi, N° 571, Relative Aux Indemnites Accordees Aux Commandans Des Batimens De L'etat, Lorsqu'ils Passeront A Leur Bord Des Personnes En Vertu D'ordres Du Roi

Loi, N° 571, Relative Aux Indemnites Accordees Aux Commandans Des Batimens De L'etat, Lorsqu'ils Passeront A Leur Bord Des Personnes En Vertu D'ordres Du Roi

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Loi, N° 742, Relative A L'election Faite A Nimes, Au Commencement De Mars, Par Les Electeurs Du District D'uzes, De Deux Juges & Deux Suppleans, Pour Completer Le Tribunal D'uzes

Loi, N° 742, Relative A L'election Faite A Nimes, Au Commencement De Mars, Par Les Electeurs Du District D'uzes, De Deux Juges & Deux Suppleans, Pour Completer Le Tribunal D'uzes

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Les Olim, Ou Registre Des Arrets Rendus Par La Cour Du Roi, 3 Tomes

Les Olim, Ou Registre Des Arrets Rendus Par La Cour Du Roi, 3 Tomes

  • Format: Broché
1 avis
Occasion dès 79,70 €
Loi, N° 1025, Relative Au Paiement Des Rentes Dues Tant Par Les Secretaires Du Roi Que Par Diverses Communautes D'arts & Metiers, Etc.

Loi, N° 1025, Relative Au Paiement Des Rentes Dues Tant Par Les Secretaires Du Roi Que Par Diverses Communautes D'arts & Metiers, Etc.

  • Format: Feuillet
Occasion dès 55,50 €
Loi, N° 699, Relative A La Nouvelle Organisation Du Tresor Public

Loi, N° 699, Relative A La Nouvelle Organisation Du Tresor Public

  • Format: Feuillet
Occasion dès 45,80 €
Loi, N° 1354, Relative Aux Protestations Faites Contre La Constitution

Loi, N° 1354, Relative Aux Protestations Faites Contre La Constitution

  • Format: Feuillet
Occasion dès 55,50 €
Loi, N° 1359, Relative Aux Baux Emphyteotiques

Loi, N° 1359, Relative Aux Baux Emphyteotiques

  • Format: Feuillet
Occasion dès 65,25 €
Loi, N° 1414, En Forme D'instruction, Pour La Procedure Criminelle

Loi, N° 1414, En Forme D'instruction, Pour La Procedure Criminelle

  • Format: Broché
Occasion dès 255 €
Loi, N° 711, Portant Que L'administration Du Tresor Public Sera Confiee A Un Comite De Tresorerie, Compose De Six Commissaires Nommes Par Le Roi

Loi, N° 711, Portant Que L'administration Du Tresor Public Sera Confiee A Un Comite De Tresorerie, Compose De Six Commissaires Nommes Par Le Roi

  • Format: Feuillet
Occasion dès 55,50 €
Loi, N° 603, Relative Aux Pensions

Loi, N° 603, Relative Aux Pensions

  • Format: Feuillet
Occasion dès 45,80 €
Lettres Patentes Du Roi, Sur Un Decret De L'assemblee Nationale, Du 16 Juillet 1790, Relatif A L'alienation Aux Municipalites, De Quatre Cents Millions De Domaines Nationaux

Lettres Patentes Du Roi, Sur Un Decret De L'assemblee Nationale, Du 16 Juillet 1790, Relatif A L'alienation Aux Municipalites, De Quatre Cents Millions De Domaines Nationaux

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Proclamation Du Roi, Portant Nomination De Commissaires-Administrateurs Des Droits D'enregistrement & Autres Y Reunis

Proclamation Du Roi, Portant Nomination De Commissaires-Administrateurs Des Droits D'enregistrement & Autres Y Reunis

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Loi, N° 1179, Relative A La Le Vee De Scelles Apposes Apres L'absence De Monsieur, Dans Les Maisons Occupees Par Lui Ou Par Les Personnes De Sa Maison

Loi, N° 1179, Relative A La Le Vee De Scelles Apposes Apres L'absence De Monsieur, Dans Les Maisons Occupees Par Lui Ou Par Les Personnes De Sa Maison

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Loi, N° 672, Relative A La Regie & Perception Des Droits Ci-Devant Feodaux, & Autres Droits Incorporels Non Supprimes Par Les Decrets De L'assemblee Nationale

Loi, N° 672, Relative A La Regie & Perception Des Droits Ci-Devant Feodaux, & Autres Droits Incorporels Non Supprimes Par Les Decrets De L'assemblee Nationale

  • Format: Feuillet
Occasion dès 45,80 €
Loi, N° 838, Qui Autorise Le Directoire Du District De Luze (Haute-Saone), Celui Du Departement Des Hautes-Alpes, Etc., A Louer Les Batimens Necessaires A Leur Etablissement

Loi, N° 838, Qui Autorise Le Directoire Du District De Luze (Haute-Saone), Celui Du Departement Des Hautes-Alpes, Etc., A Louer Les Batimens Necessaires A Leur Etablissement

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Direction Generale De La Liquidation, Etat De La Division & Composition Des Bureaux Sous Les Ordres De M. Dufresne-Saint-Leon, Commissaire Du Roi, Directeur General

Direction Generale De La Liquidation, Etat De La Division & Composition Des Bureaux Sous Les Ordres De M. Dufresne-Saint-Leon, Commissaire Du Roi, Directeur General

  • Format: Broché
Occasion dès 45,80 €
Lettres Patentes Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 26 Juin 1790, Concernant La Confection & Verification Des Roles De Supplement Sur Les Ci-Devant Privilegies, Pour Les Six ...

Lettres Patentes Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 26 Juin 1790, Concernant La Confection & Verification Des Roles De Supplement Sur Les Ci-Devant Privilegies, Pour Les Six ...

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Proclamation Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 9 Present Mois, Relatif Aux Mesures A Remplir Par Les Municipalites Qui Voudront Acquerir Des Biens Domaniaux Ou ...

Proclamation Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 9 Present Mois, Relatif Aux Mesures A Remplir Par Les Municipalites Qui Voudront Acquerir Des Biens Domaniaux Ou ...

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Proclamation Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 4 Septembre 1790, Qui Conserve Provisoirement A La Dame Coutenceaux Son Traitement

Proclamation Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 4 Septembre 1790, Qui Conserve Provisoirement A La Dame Coutenceaux Son Traitement

  • Format: Feuillet
Occasion dès 35,80 €
Proclamation Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 11 Octobre 1790, Portant Que Les Apanagistes Pourront Faire Couper & Exploiter A Leur Profit, Les Coupes De Bois Qui Doivent ...

Proclamation Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 11 Octobre 1790, Portant Que Les Apanagistes Pourront Faire Couper & Exploiter A Leur Profit, Les Coupes De Bois Qui Doivent ...

  • Format: Feuillet
Occasion dès 30,90 €