Imprimerie Royale (Paris)

Acta Conciliorum Et Epistolae Decretales, Ac Constitutiones Summorum Pontificum: Ab Anno Christi Xxxiv Ad Annum Ccccl....

Acta Conciliorum Et Epistolae Decretales, Ac Constitutiones Summorum Pontificum: Ab Anno Christi Xxxiv Ad Annum Ccccl....

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 2éme Semestre 1843 N°1019 À 1066

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 1er Semestre De 1846 N° 1269 À 1305

Bulletin Des Lois Du Royaume De France Ixe Série Deuxième Semestre De 1847 Tome 35 N°1397 À 1443

Oeuvres De Théâtre De M. De Saint-Foix

Loi, N° 1025, Relative Au Paiement Des Rentes Dues Tant Par Les Secretaires Du Roi Que Par Diverses Communautes D'arts & Metiers, Etc.

Loi, N° 699, Relative A La Nouvelle Organisation Du Tresor Public

Loi, N° 1354, Relative Aux Protestations Faites Contre La Constitution

Loi, N° 1359, Relative Aux Baux Emphyteotiques

Loi, N° 1414, En Forme D'instruction, Pour La Procedure Criminelle

Loi, N° 711, Portant Que L'administration Du Tresor Public Sera Confiee A Un Comite De Tresorerie, Compose De Six Commissaires Nommes Par Le Roi

Loi, N° 603, Relative Aux Pensions

Lettres Patentes Du Roi, Sur Un Decret De L'assemblee Nationale, Du 16 Juillet 1790, Relatif A L'alienation Aux Municipalites, De Quatre Cents Millions De Domaines Nationaux

Proclamation Du Roi, Portant Nomination De Commissaires-Administrateurs Des Droits D'enregistrement & Autres Y Reunis

Loi, N° 1179, Relative A La Le Vee De Scelles Apposes Apres L'absence De Monsieur, Dans Les Maisons Occupees Par Lui Ou Par Les Personnes De Sa Maison

Loi, Qui Regle La Forme Des Oppositions Que Les Proprietaires Des Ci-Devant Fiefs Qui Ont Sous Leur Mouvance D'autres Ci-Devant Fiefs, & Leurs Creanciers, Sont Autorises A Faire Au ...

Loi, N° 571, Relative Aux Indemnites Accordees Aux Commandans Des Batimens De L'etat, Lorsqu'ils Passeront A Leur Bord Des Personnes En Vertu D'ordres Du Roi

Loi, N° 742, Relative A L'election Faite A Nimes, Au Commencement De Mars, Par Les Electeurs Du District D'uzes, De Deux Juges & Deux Suppleans, Pour Completer Le Tribunal D'uzes

Proclamation Du Roi, Sur Un Decret De L'assemblee Nationale, Relatif Au Serment Des Officiers Municipaux

Loi, N° 1002, Interpretative De L'article Xvii Du Titre V Du Decret Du 28 Octobre Dernier, Relatif A La Dime

Loi, N° 1216, Relative Aux Titres Des Especes De Quinze & De Trente Sous

Loi, N° 1231, Relative Aux Chambres Des Comptes Ci-Devant Supprimees, & Qui Regle La Maniere Dont Les Comptes Qui Se Verifioient Par Ces Diverses Compagnies Seront Rendus A L'avenir

Observations Sur Le Rapport Fait Au Roi Dans Son Conseil Par Le Ministre Des Finances, Le 27 Decembre 1788

Loi, N° 1326, Relative A Differentes Liquidations D'offices De Judicature

Loi, N° 746, Relative Aux Quittances A Donner Par Les Creanciers De L'etat

Loi, N° 1397, Relative Au Payement De Diverses Pensions

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Tome V

Les Olim, Ou Registre Des Arrets Rendus Par La Cour Du Roi, 3 Tomes

Bulletin Des Lois Du Royaume De France, 8e Serie, Regne De Charles X, Tome Xii

Bulletin Des Lois Du Royaume / De L'empire Francais, 44 Volumes (Tomes I À Xx)

Loi, N° 1385, Relative Aux Pensions Assignees Sur Les Decimes & Chambres Diocesaines, Ou Accordees A De Pauvres Ecclesiastiques

Proclamation Du Roi, Du 12 Novembre 1791

Arrest Du Conseil D'etat Du Roy, Du 17 Mars 1744

Loi, N° 777, Relative Aux Acquits A Caution Ci-Devant Delivres Pour Empecher La Fraude Des Droits Des Traites

Compte General Des Revenus Et Depenses Fixes

Dernier Rapport De M. Necker A L'assemblee Nationale

Loi, N° 1033, Relative Au Compte A Rendre Par La Municipalite De Paris, De Ses Recettes & Depenses Depuis Le 1er Mai 1789 Jusqu'a Ce Jour

Loi, N° 1217, Relative Au Remboursement De L'emprunt De Cent Millions

Loi, N° 1245, Qui Autorise Differens Directoires De District & De Departement A Acquerir Les Batimens Necessaires A Leur Etablissement

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Avec La Description Du Cabinet Du Roi, Tome Xxiv, Le Zebre, L'hippopotame, L'elan & Le Renne, Le Bouquetin, Etc.

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Avec La Description Du Cabinet Du Roi, Tome Xxvi, La Giraffe, Le Lama & Le Paco, L'unau & L'aï, Le Surikate, Etc.

Histoire Des Rois Du Kachmîr, Tome Ii

Compte Rendu En Execution De La Loi Des Finances Du 15 Mai 1818, Exercice 1822

Galeries Historiques Du Palais De Versailles, 4 Tomes