Imprimerie Royale (Paris)

Acta Conciliorum Et Epistolae Decretales, Ac Constitutiones Summorum Pontificum: Ab Anno Christi Xxxiv Ad Annum Ccccl....

Acta Conciliorum Et Epistolae Decretales, Ac Constitutiones Summorum Pontificum: Ab Anno Christi Xxxiv Ad Annum Ccccl....

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 2éme Semestre 1843 N°1019 À 1066

Bulletin Des Lois Du Royaume De France 1er Semestre De 1846 N° 1269 À 1305

Bulletin Des Lois Du Royaume De France Ixe Série Deuxième Semestre De 1847 Tome 35 N°1397 À 1443

Oeuvres De Théâtre De M. De Saint-Foix

Lettres Patentes Du Roi, Sur Un Decret De L'assemblee Nationale, Du 16 Juillet 1790, Relatif A L'alienation Aux Municipalites, De Quatre Cents Millions De Domaines Nationaux

Proclamation Du Roi, Portant Nomination De Commissaires-Administrateurs Des Droits D'enregistrement & Autres Y Reunis

Loi, N° 1179, Relative A La Le Vee De Scelles Apposes Apres L'absence De Monsieur, Dans Les Maisons Occupees Par Lui Ou Par Les Personnes De Sa Maison

Loi, N° 1025, Relative Au Paiement Des Rentes Dues Tant Par Les Secretaires Du Roi Que Par Diverses Communautes D'arts & Metiers, Etc.

Loi, N° 699, Relative A La Nouvelle Organisation Du Tresor Public

Loi, N° 1354, Relative Aux Protestations Faites Contre La Constitution

Loi, N° 1359, Relative Aux Baux Emphyteotiques

Loi, N° 1414, En Forme D'instruction, Pour La Procedure Criminelle

Loi, N° 711, Portant Que L'administration Du Tresor Public Sera Confiee A Un Comite De Tresorerie, Compose De Six Commissaires Nommes Par Le Roi

Loi, N° 603, Relative Aux Pensions

Recherches Sur L'histoire Et La Geographie De La Mesene Et De La Characene

Loi, N° 794, Relative Au Payement Des Differentes Parties D'emprunts Sorties Par La Voie Des Derniers Tirages, & Destinees A Etre Remboursees En 1791

Loi, N° 1332, Sur Les Societes Populaires

Loi, N° 1333, Relative A La Suppression Des Chambres Des Comptes & A La Nouvelle Forme De Comptabilite

Loi, N° 1099, Relative A La Liquidation De Differentes Sommes Faisant Parie De L'arriere, 1 Contenant Quelques Dispositions Particulieres A La Liquidation Des Receveurs Des Finances

Loi, N° 1265, Relative A Ceux Qui Ont Acquis Du Domaine De L'etat Des Droits Supprimes Sans Indemnite, & Des Justices Seigneuriales

Histoire Des Rois Du Kachmîr, Tome Iii

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Avec La Description Du Cabinet Du Roi, Tome Xxv, Le Bubale, Le Condoma, Le Guib, La Grimme, Etc.

Loi, N° 672, Relative A La Regie & Perception Des Droits Ci-Devant Feodaux, & Autres Droits Incorporels Non Supprimes Par Les Decrets De L'assemblee Nationale

Loi, N° 838, Qui Autorise Le Directoire Du District De Luze (Haute-Saone), Celui Du Departement Des Hautes-Alpes, Etc., A Louer Les Batimens Necessaires A Leur Etablissement

Direction Generale De La Liquidation, Etat De La Division & Composition Des Bureaux Sous Les Ordres De M. Dufresne-Saint-Leon, Commissaire Du Roi, Directeur General

Lettres Patentes Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 26 Juin 1790, Concernant La Confection & Verification Des Roles De Supplement Sur Les Ci-Devant Privilegies, Pour Les Six ...

Proclamation Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 9 Present Mois, Relatif Aux Mesures A Remplir Par Les Municipalites Qui Voudront Acquerir Des Biens Domaniaux Ou ...

Proclamation Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 4 Septembre 1790, Qui Conserve Provisoirement A La Dame Coutenceaux Son Traitement

Proclamation Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 11 Octobre 1790, Portant Que Les Apanagistes Pourront Faire Couper & Exploiter A Leur Profit, Les Coupes De Bois Qui Doivent ...

Loi, N° 1185, Relative Aux Creanciers De Monsieur, De M. D'artois, De Mesdames & Des Differentes Personnes Absentes Du Royaume

Loi, N° 1234, Relative Aux Traitemens & Secours A Payer Par Le Tresor Public, Aux Ci-Devant Employes, Ecclesiastiques Ou Laics, Faisant Fonctions Relatives Au Service Divin, Dans Les Eglises ...

Loi, N° 1281, Relative A La Prestation De Serment Des Officiers Du Cinquante-Huitieme Regiment

Loi, N° 1512, Relative A La Libre Circulation Des Grains Dans L'interieur Du Royaume, & Aux Precautions A Prendre Pour En Empecher L'exportation En Pays Etrangers

Notices Statistiques Sur Les Colonies Françaises -1ère Partie: Notice Préliminaire, Martinique, Guadeloupe Et Dépendances

Elemens De L'art Vétérinaire, Essai Sur Les Appareils Et Sur Les Bandages Propres Aux Quadrupèdes À L'usage Des Élèves Des Ecoles Royales Vétérinaires

Histoire Des Rois Du Kachmîr, Tome Ii

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Avec La Description Du Cabinet Du Roi, Tome Xxiv, Le Zebre, L'hippopotame, L'elan & Le Renne, Le Bouquetin, Etc.

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Avec La Description Du Cabinet Du Roi, Tome Xxvi, La Giraffe, Le Lama & Le Paco, L'unau & L'aï, Le Surikate, Etc.

Compte Rendu En Execution De La Loi Des Finances Du 15 Mai 1818, Exercice 1822

Loi, N° 1893, Qui Ordonne Que Les Libellistes Seront Poursuivis

Loi, N° 1363, Concernant L'administration Des Ports & Objets Y Relatifs

Galeries Historiques Du Palais De Versailles, 4 Tomes

Loi, Relative Au Traitement Des Juges De Paix De Paris & De Leurs Greffiers