France Ordonnances

Ordonnance De Louis Xiv, Roy De France Et De Navarre Du 22 Juillet 1681

Statuts Et Ordonnances Des Maistres Peaussiers, Teinturiers En Cuirs De La Ville, Fauxbourgs: Et Banlieuë De Paris

Ordonnance De Louis Xiv, Roy De France Et De Navarre Du 22 Juillet 1681

Statuts, Ordonnances, Lettres Patentes, Privilèges, Déclarations, Arrêts, Sentences Et Déliberations

Recueil Des Lois, Décrets Et Ordonnances Sur Les Contributions Indirectes

Ordonnances, Statuts Et Règlements Des Marchands De Vins De La Ville Et Fauxbourgs De Paris

Recueil Des Ordonnances Du Roy Concernant Le Service De L'artillerie

Conférences De L'ordonnance De Louis Xiv, Roy De France Et De Navarre, Sur Le Fait Des Entrées

Table Chronologique - Ordonnances, Édits, Déclarations Et Lettres Patentes Des Rois De France

Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race,.... V11 (Éd.1769)

Ordonnances Des Roys De France De La Troisième Race - V1 (Éd.1723)

Ordonnances Des Rois De France. Règne De François Ier. Tome 4

Recueil Des Édits Déclarations, Ordonnances, Tarifs, Arrests, Ou Conseil

Recueil D'édits, Ordonnances Et Déclarations Concernant Épargne, Trésor Royal Et Parties Casuelles

Ordonnances Des Rois De France. Règne De François Ier. Tome 6, Partie 1-3

Recueil De Lois, Décrets, Ordonnances Et Arrêtés Concernant L'administration De La Poste

Code Militaire - Compilation Des Ordonnances Des Roys De France Concernant Les Gens De Guerre- Tome 4

Loix Municipales Et Économiques Du Languedoc, Ou Recueil Des Ordonnances, Édits, Déclarations Tome 6

Recueil Déclarations, Ordonnances, Arrêts Et Règlemens, Concernant L'école Royale Militaire T01

Recueil D'arrêts, Ordonnances, Statuts Et Règlemens Concernant La Communauté Des Maîtres Queulx,

La Jurisprudence Du Digeste, Conferrée Avec Les Ordonnances Royaux, Les Coutumes De France T02

Recueil D'édits, Ordonnances, Déclarations Et Règlemens Concernant Le Duché De Luxembourg

Code Militaire, Ou Compilation Des Ordonnances Des Roys De France. T8 (Éd.1761)

Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race. Volume 19 (Éd.1835)

Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race,.... V12 (Éd.1777)

Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race. Volume 16 (Éd.1814)

Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race,.... V13 (Éd.1782)

Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race,.... V 17 (Éd.1820)

Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race - Volume 17

Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race - Contenant Les Ordonnances De Tome 7

Statuts, Articles, Ordonnances Et Privilèges Des Principal Jurez, Anciens Bacheliers Et Maistres

Code Militaire - Compilation Des Ordonnances Des Roys De France Concernant Les Gens De Guerre- Tome 1

Ordonnances Des Roys De France De La Troisième Race. Volume 4 (Éd.1734)

Ordonnances Des Roys De France De La Troisième Race. Volume 6 (Éd.1741)

Ordonnances Des Roys De France De La Troisième Race - V5 (Éd.1736)

Ordonnances Des Rois De France. Règne De François Ier. Tome 5, Partie 1

Statuts, Ordonnances Et Règlements De La Communauté Des Maîtres De L'art De Peinture Et Sculpture

Recueil Des Lois, Décrets, Ordonnances Concernant Les Israélites, Depuis La Révolution De 1789

Code Des Tailles Ou Recueil Des Ordonnances, Édits, Déclarations

Le Code Louis Xiii, Roy De France Et De Navarre, Contenant Ses Ordonnances Et Arrests De Ses Cours

Ordonnances Des Rois De France - Règne De François Ier - Tome 2

Ordonnances Des Rois De France. Règne De François Ier. Tome 5, Partie 2

Manuel De La Gendarmerie, Ou Recueils Des Ordonnances, (Ed.18..)

Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race. Volume 21 (Éd.1849)

Ordonnances Des Roys De France De La Troisième Race. Volume 3 (Éd.1732)