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44 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
La Conservation Foncière Dans Le Dispositif De Sécurisation Des Droits Fonciers - Un Service Incontournable

La Conservation Foncière Dans Le Dispositif De Sécurisation Des Droits Fonciers - Un Service Incontournable

  • Collection: Harmattan Côte-D'ivoire
  • Format: Grand format
Neuf à 38 €
Défenseurs Des Droits Fonciers Et Environnementaux Et Insécurité Dans Le Paysage Virunga Au Nord Kivu En Rd Congo - Nécessité D?Écoute Et De Protection

Défenseurs Des Droits Fonciers Et Environnementaux Et Insécurité Dans Le Paysage Virunga Au Nord Kivu En Rd Congo - Nécessité D?Écoute Et De Protection

  • Collection: Harmattan Rdc
  • Format: Beau livre
Neuf à 28 €
Comprendre Le Livre Foncier D'alsace-Moselle Et Le Pratiquer - Droit Local Et Procédure, Recueil De Jurisprudence

Comprendre Le Livre Foncier D'alsace-Moselle Et Le Pratiquer - Droit Local Et Procédure, Recueil De Jurisprudence

  • 2e édition revue et augmentée
  • Collection: VADEMECUM
  • Format: Grand format
Neuf à 93 €
Concessions Minières Et Droits Fonciers Coutumiers En Côte D'ivoire (Xixe-Xxie Siècles)

Concessions Minières Et Droits Fonciers Coutumiers En Côte D'ivoire (Xixe-Xxie Siècles)

  • Collection: Mémoires du droit en Afrique
  • Format: Beau livre
Neuf à 42 €
Code De Droit Agraire Romain - Référents Antiques Pour Le Pluralisme Et Les Anciens Régimes Fonciers

Code De Droit Agraire Romain - Référents Antiques Pour Le Pluralisme Et Les Anciens Régimes Fonciers

  • Format: Beau livre
Neuf à 55 €
Le Pixel Et La Balance - Les Images De Télédétection Pour Le Droit Foncier

Le Pixel Et La Balance - Les Images De Télédétection Pour Le Droit Foncier

  • Format: Grand format
Neuf à 39 €
Le Droit Du Contentieux Foncier Au Cameroun

Le Droit Du Contentieux Foncier Au Cameroun

  • Format: Broché
Neuf à 31,50 €
Occasion dès 30,99 €
Droits Fonciers Des Femmes Et Des Cadets Sociaux En Côte D'ivoire

Droits Fonciers Des Femmes Et Des Cadets Sociaux En Côte D'ivoire

  • Format: Grand format
Neuf à 24 €
Occasion dès 26,99 €
La Réforme Du Droit Foncier Rural : Demander L'impossible

La Réforme Du Droit Foncier Rural : Demander L'impossible

  • Format: Beau livre
Neuf à 34 €
Radiographie Du Droit Foncier En Côte D'ivoire

Radiographie Du Droit Foncier En Côte D'ivoire

  • Collection: ETUDES AFRICAINES
  • Format: Non Precisé
Neuf à 24 €
Le Droit Des Parcelles De Terrain Au Congo - Tome 3, L'espace Foncier Des Personnes Publiques, La Constitution Et La Gestion Des Biens, L'expropriation Pour Cause D'utilité Publique

Le Droit Des Parcelles De Terrain Au Congo - Tome 3, L'espace Foncier Des Personnes Publiques, La Constitution Et La Gestion Des Biens, L'expropriation Pour Cause D'utilité Publique

  • Collection: ETUDES AFRICAINES
  • Format: Broché
Neuf à 26,50 €
Occasion dès 22,99 €
Précis De Droit Civil Des Biens - Tome 1, Théorie Générale Des Biens Et Théorie Spéciale Des Droits Réels Fonciers Et Immobiliers Congolais

Précis De Droit Civil Des Biens - Tome 1, Théorie Générale Des Biens Et Théorie Spéciale Des Droits Réels Fonciers Et Immobiliers Congolais

  • Collection: Bibliothèque De Droit Africain
  • Format: Broché
Neuf à 81 €
Occasion dès 6 €
Le Droit Des Parcelles De Terrain Au Congo - Tome 1, Droits Fonciers Coutumiers, Acquisition De Parcelles De Terrain

Le Droit Des Parcelles De Terrain Au Congo - Tome 1, Droits Fonciers Coutumiers, Acquisition De Parcelles De Terrain

  • Collection: ETUDES AFRICAINES
  • Format: Broché
Neuf à 35 €
Le Droit Minier Congolais - A L'épreuve Des Droits Foncier Et Forestier

Le Droit Minier Congolais - A L'épreuve Des Droits Foncier Et Forestier

  • Collection: Comptes Rendus
  • Format: Broché
Neuf à 28 €
Occasion dès 24,99 €
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Foncier, Droit Et Propriété En Mauritanie

eBook : Foncier, Droit Et Propriété En Mauritanie

  • Collection: Description du Maghreb
  • Format eBook: Epub2
10,99 € eBook
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La Conservation Foncière Dans Le Dispositif De Sécurisation Des Droits Fonciers

eBook : La Conservation Foncière Dans Le Dispositif De Sécurisation Des Droits Fonciers

  • Format eBook: Epub3
29,99 € eBook
L'accès Des Femmes Aux Droits Fonciers Dans Le Cadre De La Loi Foncière Éthiopienne

L'accès Des Femmes Aux Droits Fonciers Dans Le Cadre De La Loi Foncière Éthiopienne

  • Format: Broché
Neuf à 66,57 €
Occasion dès 97,99 €
Les Politiques D'enregistrement Des Droits Fonciers - Du Cadre Légal Aux Pratiques Locales - Du Cadre Légal Aux Pratiques Locales

Les Politiques D'enregistrement Des Droits Fonciers - Du Cadre Légal Aux Pratiques Locales - Du Cadre Légal Aux Pratiques Locales

  • Collection: Hommes et Sociétés
  • Format: Broché
Neuf à 32 €
Occasion dès 22,69 €
L'impôt Foncier Et Les Droits Réunis - Aux Électeurs Du Puy-De-Dôme, 21 Et 27 Avril 1849

L'impôt Foncier Et Les Droits Réunis - Aux Électeurs Du Puy-De-Dôme, 21 Et 27 Avril 1849

  • Format: Broché
Neuf à 19,54 €
De Censibus - Droit Administratif - De L'impôt Foncier

De Censibus - Droit Administratif - De L'impôt Foncier

  • Format: Broché
Neuf à 20,78 €
L'impôt Foncier Et Les Droits Réunis - 2e Édition - Aux Électeurs Du Puy-De-Dôme, 21 Et 27 Avril 1849

L'impôt Foncier Et Les Droits Réunis - 2e Édition - Aux Électeurs Du Puy-De-Dôme, 21 Et 27 Avril 1849

  • Format: Broché
Neuf à 18,29 €
De Censibus - Droit Administratif - De L'impôt Foncier

De Censibus - Droit Administratif - De L'impôt Foncier

  • Format: Broché
Neuf à 20,78 €
Transferts De Droits Fonciers Et Asymétries Sociales

Transferts De Droits Fonciers Et Asymétries Sociales

  • Format: Broché
Neuf à 46,32 €
Côte D'ivoire Et Zone Ohada - Gestion Immobilière Et Droit Foncier Urbain

Côte D'ivoire Et Zone Ohada - Gestion Immobilière Et Droit Foncier Urbain

  • Collection: Le Droit En Marche
  • Format: Broché
Neuf à 28 €
Occasion dès 64,99 €
Chambre Syndicale Des Geometres Experts Fonciers Et Topographes Du Departement De La Seine. Statuts Adoptes Le 6 Janvier 1962

Chambre Syndicale Des Geometres Experts Fonciers Et Topographes Du Departement De La Seine. Statuts Adoptes Le 6 Janvier 1962

Occasion dès 7 €
Les Politiques D'enregistrement Des Droits Fonciers, Jean Philippe Colin, Pierre Yves Le Meur

Les Politiques D'enregistrement Des Droits Fonciers, Jean Philippe Colin, Pierre Yves Le Meur

Occasion dès 18 €
Le Concept De Propriété En Droit Foncier De Madagascar (Étude De Sociologie Juridique)

Le Concept De Propriété En Droit Foncier De Madagascar (Étude De Sociologie Juridique)

  • Format: Broché
Occasion dès 35 €
La Contribution Du Droit Foncier Au Développement En Afrique - Etude Comparée Sur Le Foncier En Afrique Et Le Lien Avec Le Développement

La Contribution Du Droit Foncier Au Développement En Afrique - Etude Comparée Sur Le Foncier En Afrique Et Le Lien Avec Le Développement

  • Format: Beau livre
Occasion dès 95,99 €
Cahiers D'anthropologie Du Droit 2002 - Retour Au Foncier

Cahiers D'anthropologie Du Droit 2002 - Retour Au Foncier

  • Format: Broché
Occasion dès 96,99 €
Leçons De Droit Civil Tome 31 - Sûretés, Publicité Foncièr

Leçons De Droit Civil Tome 31 - Sûretés, Publicité Foncièr

  • Format: Non Precisé
Occasion dès 4 €
Le Service Foncier - Droit Et Fiscalité De La Propiété Immobilière

Le Service Foncier - Droit Et Fiscalité De La Propiété Immobilière

  • Format: Broché
Occasion dès 30,90 €
Garantir Les Droits Fonciers : Innovations Technologiques Dans Les Systèmes Cadastraux

Garantir Les Droits Fonciers : Innovations Technologiques Dans Les Systèmes Cadastraux

  • Format: Broché
Neuf à 66,28 €
Le Registre Foncier. Traité De Droit Privé Suisse. Henri Deschenaux, Professeur À L'université De Fribourg. Éditions Universitaires Fribourg Suisse, 1983, 801p. Propriété, Immobilier. Isbn 2827102609

Le Registre Foncier. Traité De Droit Privé Suisse. Henri Deschenaux, Professeur À L'université De Fribourg. Éditions Universitaires Fribourg Suisse, 1983, 801p. Propriété, Immobilier. Isbn 2827102609

Occasion dès 129,90 €
Coutumes Tunisiennes Et Notions Elémentaires De Droit Musulman Pour Servir De Préface À L'étude Du Régime Foncier De La Propriété Non Immatriculée

Coutumes Tunisiennes Et Notions Elémentaires De Droit Musulman Pour Servir De Préface À L'étude Du Régime Foncier De La Propriété Non Immatriculée

  • Format: Broché
Occasion dès 90 €
Du Double Regime Foncier De La Tunisie: Droit Musulman Et Loi Fonciere (1900)

Du Double Regime Foncier De La Tunisie: Droit Musulman Et Loi Fonciere (1900)

  • Format: Broché
Occasion dès 94,99 €
Les Droits Fonciers Coutumiers Chez Les Indigènes Du Congo Belge. Essai D'interprétation Juridique

Les Droits Fonciers Coutumiers Chez Les Indigènes Du Congo Belge. Essai D'interprétation Juridique

  • Format: Broché
Occasion dès 40 €
La Servitude Collective Modalité Du Service Foncier Individuel Ou Concept Original? Collection Scientifique De La Faculté De Droit De L Université De Liège

La Servitude Collective Modalité Du Service Foncier Individuel Ou Concept Original? Collection Scientifique De La Faculté De Droit De L Université De Liège

Occasion dès 125 €
Du Double Regime Foncier De La Tunisie: Droit Musulman Et Loi Fonciere (1900)

Du Double Regime Foncier De La Tunisie: Droit Musulman Et Loi Fonciere (1900)

  • Format: Broché
Occasion dès 70,99 €
Les Temps Nouveaux - Supplement Litteraire - Tome 6e - N°43/ Le Credit Foncier/ Sur Le Luxe/ La Curée Coloniale/ Couvents/ Le Droit Et Ses Mensonges/ Lendemains Et Revolutions (A Suivre)

Les Temps Nouveaux - Supplement Litteraire - Tome 6e - N°43/ Le Credit Foncier/ Sur Le Luxe/ La Curée Coloniale/ Couvents/ Le Droit Et Ses Mensonges/ Lendemains Et Revolutions (A Suivre)

Occasion dès 25,80 €
Politique De La Terre Et De L'appartenance - Droits Fonciers Et Citoyenneté Locale Dans Les Sociétés Du Sud

Politique De La Terre Et De L'appartenance - Droits Fonciers Et Citoyenneté Locale Dans Les Sociétés Du Sud

  • Collection: Hommes et Sociétés
  • Format: Broché
Occasion dès 35 €
Le Service Foncier - La Propriete : Droit Et Fiscalite - A L'usage Des Proprietaitres / Des Professionnels De L'immobilier Et Professions Juridiques Et Judiciaires / Des Locataires Et ...

Le Service Foncier - La Propriete : Droit Et Fiscalite - A L'usage Des Proprietaitres / Des Professionnels De L'immobilier Et Professions Juridiques Et Judiciaires / Des Locataires Et ...

  • Format: Broché
Occasion dès 65,25 €
Droit: Code Napoléon Tomes 11 Et 12: Servitudes, Services Fonciers, 1858, Be

Droit: Code Napoléon Tomes 11 Et 12: Servitudes, Services Fonciers, 1858, Be

  • Format: Relié
Occasion dès 55 €
Le Particulier Le Journal De Vos Droits  N° 1010 : Réforme Fiscale, Optimisez Vous Revenus Fonciers

Le Particulier Le Journal De Vos Droits N° 1010 : Réforme Fiscale, Optimisez Vous Revenus Fonciers

  • Droit
  • Année de parution : 2007
1 avis
Occasion dès 1,35 €
Les Droits Réels: Tome Premier: Introduction À L'étude Des Droits Réels/Possession Et Registre Foncier/Dispositions Générales Sur La Proprié

Les Droits Réels: Tome Premier: Introduction À L'étude Des Droits Réels/Possession Et Registre Foncier/Dispositions Générales Sur La Proprié

  • Format: Broché
Occasion dès 84,99 €