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Etudes Procedure

44 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
La Compétence De Rapprochement De L'union Européenne : Contribution À L'étude De L'harmonisation Des Procédures Pénales

La Compétence De Rapprochement De L'union Européenne : Contribution À L'étude De L'harmonisation Des Procédures Pénales

  • Collection: Bibliothèque Des Thèses
  • Format: Grand format
Neuf à 55 €
Occasion dès 52,25 €
L'adaptation De La Procédure Pénale À L'évolution De La Sanction - Contribution À L'étude D'une Mutation De L'action Publique

L'adaptation De La Procédure Pénale À L'évolution De La Sanction - Contribution À L'étude D'une Mutation De L'action Publique

  • Collection: Bibliothèque Des Thèses
  • Format: Grand format
Neuf à 52 €
Occasion dès 49,40 €
Etudes D'impact Environnemental - Principes, Acteurs, Champs D'application, Procédure

Etudes D'impact Environnemental - Principes, Acteurs, Champs D'application, Procédure

  • Collection: PRATIQUE DU DROIT
  • Format: Broché
Occasion dès 96,57 €
Ordre Et Instruction Judiciaire Par Pierre Ayrault Précédé D'une Étude Sur Les Progrès De La Procédure Criminelle En France Par Victor Jeanvrot

Ordre Et Instruction Judiciaire Par Pierre Ayrault Précédé D'une Étude Sur Les Progrès De La Procédure Criminelle En France Par Victor Jeanvrot

Occasion dès 50 €
Le Droit De Visite Et De Saisie De L'article L. 16 B Du Livre Des Procédures Fiscales - Contribution À L'étude De La Protection Du Domicile Par Le Juge Judiciaire

Le Droit De Visite Et De Saisie De L'article L. 16 B Du Livre Des Procédures Fiscales - Contribution À L'étude De La Protection Du Domicile Par Le Juge Judiciaire

  • Collection: Bibliothèque Des Thèses
  • Format: Beau livre
Occasion dès 56,05 €
Enquête Et Procès : Étude Sur La Procédure Et Le Fonctionnement Du Parlement Au Xive Siècle Suivi Du Style De La Chambre Des Enquêtes, Du Style Des Commissaires… P. Guilhiermoz. Manque Pages 146 À 160

Enquête Et Procès : Étude Sur La Procédure Et Le Fonctionnement Du Parlement Au Xive Siècle Suivi Du Style De La Chambre Des Enquêtes, Du Style Des Commissaires… P. Guilhiermoz. Manque Pages 146 À 160

Occasion dès 14 €
La Codification De La Procédure Administrative - Etude Autour Du Code Des Relations Entre Le Public Et L'administration

La Codification De La Procédure Administrative - Etude Autour Du Code Des Relations Entre Le Public Et L'administration

  • Collection: Bibliothèque Des Thèses
  • Format: Beau livre
Occasion dès 55,10 €
Des Procédures Internes, Contribution À L'étude De La Décision De L'employeur En Droit Du Travail

Des Procédures Internes, Contribution À L'étude De La Décision De L'employeur En Droit Du Travail

  • Collection: Thèses. Bibliothèque de droit social
  • Format: Broché
Occasion dès 36,62 €
Les Accords Interinstitutionnels, Vecteurs De Parlementarisation Des Relations Extérieures - Etude Des Accords Interinstitutionnels Et De Leur Usage Dans Le Cadre De La Procédure De...

Les Accords Interinstitutionnels, Vecteurs De Parlementarisation Des Relations Extérieures - Etude Des Accords Interinstitutionnels Et De Leur Usage Dans Le Cadre De La Procédure De...

  • Collection: Dossiers De Droit Européen
  • Format: Beau livre
Occasion dès 75,05 €
Le Dessaisissement Du Débiteur En Liquidation Judiciaire - Contribution À L'étude De La Situation Du Débiteur Sous Procédure Collective

Le Dessaisissement Du Débiteur En Liquidation Judiciaire - Contribution À L'étude De La Situation Du Débiteur Sous Procédure Collective

  • Collection: Bibliothèque De Droit Des Entreprises En Difficulté
  • Format: Grand format
Occasion dès 58,90 €
L'encadrement Du Temps Parlementaire Dans La Procédure Législative - Etude Comparée : Allemagne, Espagne, France, Royaume-Uni

L'encadrement Du Temps Parlementaire Dans La Procédure Législative - Etude Comparée : Allemagne, Espagne, France, Royaume-Uni

  • Collection: Collection Des Thèses
  • Format: Beau livre
Occasion dès 42,75 €
La Protection Des Libertés Fondamentales Par La Procédure Du Référé-Liberté - Etude De L'article L 521-2 Du Code De Justice Administrative

La Protection Des Libertés Fondamentales Par La Procédure Du Référé-Liberté - Etude De L'article L 521-2 Du Code De Justice Administrative

  • Collection: Collection Des Thèses
  • Format: Broché
1 avis
Occasion dès 43,37 €
Le Droit Des Administrés Dans La Procédure Administrative Non Contentieuse - Etude Comparée Des Droits Français Et Grec

Le Droit Des Administrés Dans La Procédure Administrative Non Contentieuse - Etude Comparée Des Droits Français Et Grec

  • Collection: Thèses. Bibliothèque de Droit Public
  • Format: Broché
Occasion dès 55,10 €
Etude Comparative Des Procédures D'insolvabilité

Etude Comparative Des Procédures D'insolvabilité

  • Collection: Droit Comparé Et Européen
  • Format: Broché
Occasion dès 23,75 €
La Situation De L'entreprise Victime Dans Les Procédures De Sanction Des Pratiques Anticoncurrentielles - Etude Des Procédures Françaises Et Européennes D'application Du Droit Européen Des...

La Situation De L'entreprise Victime Dans Les Procédures De Sanction Des Pratiques Anticoncurrentielles - Etude Des Procédures Françaises Et Européennes D'application Du Droit Européen Des...

  • Collection: Bibliothèque De Droit De L'entreprise
  • Format: Broché
Occasion dès 62,61 €
Les Garanties De Paiement Des Créanciers Dans Les Procédures Collectives Ohada - Etude À La Lumière Du Droit Français

Les Garanties De Paiement Des Créanciers Dans Les Procédures Collectives Ohada - Etude À La Lumière Du Droit Français

  • Collection: Bibliothèque De Droit Des Entreprises En Difficulté
  • Format: Grand format
Occasion dès 64,59 €
Manuel Mnemotechnique Pour L'etude Du Droit Et Son Application A La Pratique Notariale - Iii - Procedure Civile Droit Commercial - 11e Edition

Manuel Mnemotechnique Pour L'etude Du Droit Et Son Application A La Pratique Notariale - Iii - Procedure Civile Droit Commercial - 11e Edition

  • Format: Relié
Occasion dès 45,80 €
Etudes De Procédure
  • Collection: Bibliothèque Dalloz
  • Format: Broché
Occasion dès 61,48 €
Les Procédures D'urgence Devant Les Juges De L'administration - Etude Comparative

Les Procédures D'urgence Devant Les Juges De L'administration - Etude Comparative

  • Collection: Droit Comparé Et Européen
  • Format: Broché
Occasion dès 23,75 €
L'expertise Judiciaire En Europe - Etudes Des Systemes Allemand, Anglais, Espagnol, Francais Et Italien En Matiere De Procedure Civile

L'expertise Judiciaire En Europe - Etudes Des Systemes Allemand, Anglais, Espagnol, Francais Et Italien En Matiere De Procedure Civile

  • Collection: LES REFERENCES
  • Format: Broché
1 avis
Occasion dès 47,22 €
Procédure Criminelle Et Défense De L'accusé À La Fin De L'ancien Régime - Etude De La Pratique Angevine

Procédure Criminelle Et Défense De L'accusé À La Fin De L'ancien Régime - Etude De La Pratique Angevine

  • Collection: L'UNIVERS DES NORMES
  • Format: Broché
Occasion dès 18 €
Les Officialites Au Moyen Ages / Officialities With The Means Old: Etude Sur L'organisation, La Competence Et La Procedure Des Tribunaux Ecclesiastiques Ordinaires En France, De 1180 A 1328

Les Officialites Au Moyen Ages / Officialities With The Means Old: Etude Sur L'organisation, La Competence Et La Procedure Des Tribunaux Ecclesiastiques Ordinaires En France, De 1180 A 1328

  • Format: Broché
Occasion dès 217,99 €
Association Pour La Prévention Et L Etude De La Contamination Aspec .Orsay Recommandation No 7304 ..Enceinte À Empoussierage Procedure.

Association Pour La Prévention Et L Etude De La Contamination Aspec .Orsay Recommandation No 7304 ..Enceinte À Empoussierage Procedure.

Occasion dès 9,90 €
Institut D'Études Politiques De Paris - Sciences Po : Procédure D'Admission En Deuxième Cycle (Année 1998)

Institut D'Études Politiques De Paris - Sciences Po : Procédure D'Admission En Deuxième Cycle (Année 1998)

Occasion dès 19,99 €
Bulletin De Législation Comparée - 7e Année 1947- N°27-28 - Etudes Générales De Législation Comparée - La Procédure Budgétaire À L Étranger : Introduction Générale - Belgique - Etats-Unis -(...)

Bulletin De Législation Comparée - 7e Année 1947- N°27-28 - Etudes Générales De Législation Comparée - La Procédure Budgétaire À L Étranger : Introduction Générale - Belgique - Etats-Unis -(...)

Occasion dès 35,80 €
Manuel Élémentaire De Droit Romain Tome Premier- 1re Année De Licence, Diplôme D Études Supérieures De Droit Romain (Introduction Historique, Les Sources, La Procédure, Les Personnes, Les Droits(...)

Manuel Élémentaire De Droit Romain Tome Premier- 1re Année De Licence, Diplôme D Études Supérieures De Droit Romain (Introduction Historique, Les Sources, La Procédure, Les Personnes, Les Droits(...)

Occasion dès 205 €
Procédures De Passation De Marchés À Sonatrach, Etude Critique

Procédures De Passation De Marchés À Sonatrach, Etude Critique

  • Format: Broché
Occasion dès 4,50 €
L'ancienne Procédure Ecclésiastique Dans Le Nord De La France. Recueil 33 De La Société D'étude De La Province De Cambrai.

L'ancienne Procédure Ecclésiastique Dans Le Nord De La France. Recueil 33 De La Société D'étude De La Province De Cambrai.

  • Format: Broché
Occasion dès 10 €
Traite De Procedure Penale Policiere - Etude Theorique Et Pratique.

Traite De Procedure Penale Policiere - Etude Theorique Et Pratique.

Occasion dès 20 €
Les Temps Nouveaux - Supplement Litteraire - Tome 4e - N°15/ La Procedure/ L Etude Des Phénomenes Cosmiques/ Wagons Pour Arabesz/ Les Conseils De Guerre Et La Justice Militaire (Suite) / Cannibalisme(...)

Les Temps Nouveaux - Supplement Litteraire - Tome 4e - N°15/ La Procedure/ L Etude Des Phénomenes Cosmiques/ Wagons Pour Arabesz/ Les Conseils De Guerre Et La Justice Militaire (Suite) / Cannibalisme(...)

Occasion dès 25,80 €
Traite De Procedure Penale Policiere, Etude Theorique Et Pratique

Traite De Procedure Penale Policiere, Etude Theorique Et Pratique

  • Format: Broché
Occasion dès 14,85 €
Etudes Sur La Procedure Civile Du Bas-Empire (1) Les Proces Des Privilegies Et La Procedure De Droit Commun A La Fin Du 5° Siecle - La Laghsaga Salienne

Etudes Sur La Procedure Civile Du Bas-Empire (1) Les Proces Des Privilegies Et La Procedure De Droit Commun A La Fin Du 5° Siecle - La Laghsaga Salienne

  • Format: Broché
Occasion dès 105 €
Outils Et Procédures De Bilan Pour La Définition D'un Projet De Formation Personnalisée - Étude

Outils Et Procédures De Bilan Pour La Définition D'un Projet De Formation Personnalisée - Étude

  • Collection: Collection Orientation
  • Format: Non Precisé
Occasion dès 2 €
Lenteurs Et Reforme De La Procedure Civile Etudiees Specialement Au Point De Vue De La Procedure Civile Fribourgeoise

Lenteurs Et Reforme De La Procedure Civile Etudiees Specialement Au Point De Vue De La Procedure Civile Fribourgeoise

  • Format: Broché
Occasion dès 65,25 €
Chronique, N° 2, 1979 (Sommaire: Un Institut De Recherche. - L. M. Les Procédures De Reconnaissance De Guérison À Lourdes. - P. Eyt. Etudes Patristiques. - H. Crouzel. Projet Marxiste Et ...

Chronique, N° 2, 1979 (Sommaire: Un Institut De Recherche. - L. M. Les Procédures De Reconnaissance De Guérison À Lourdes. - P. Eyt. Etudes Patristiques. - H. Crouzel. Projet Marxiste Et ...

  • Format: Broché
Occasion dès 30,90 €
Comment On Obtient Un Brevet Allemand Etude De La Procédure D'examen Préalable Devant Le Patent-Amt

Comment On Obtient Un Brevet Allemand Etude De La Procédure D'examen Préalable Devant Le Patent-Amt

  • Format: Broché
Occasion dès 46 €
Droit Romain, La Legis Actio Sacramenti In Rem, Essai Sur La Procedure Civile Primitive - Droit Francais, Etude Sur Le Pouvoir Et Les Actes D'administration - These Pour Le Doctorat ...

Droit Romain, La Legis Actio Sacramenti In Rem, Essai Sur La Procedure Civile Primitive - Droit Francais, Etude Sur Le Pouvoir Et Les Actes D'administration - These Pour Le Doctorat ...

  • Format: Broché
Occasion dès 65,25 €
L'activite Juridique De L'empereur Claude - Etudes Sur La Procedure Civile Du Bas-Empire (Suite)

L'activite Juridique De L'empereur Claude - Etudes Sur La Procedure Civile Du Bas-Empire (Suite)

  • Format: Broché
Occasion dès 65,25 €
15 Histoires Extraordinaires D'espionnage - Etudes Des Cas, Anecdotes, Techniques (Procédures), Leçons & Enseignement

15 Histoires Extraordinaires D'espionnage - Etudes Des Cas, Anecdotes, Techniques (Procédures), Leçons & Enseignement

  • Format: Broché
Occasion dès 3,90 €
Police - Revue  N° 179 : Code De Procédure Pénale  Commenté : Revue Générale D'études De La Police Française.

Police - Revue N° 179 : Code De Procédure Pénale Commenté : Revue Générale D'études De La Police Française.

  • Droit
  • Année de parution : 1958
Occasion dès 7 €
La Dispense Super Matrimonium Ratum Et Non Consummatum D'après Les Regulae De La S. Congrégation Des Sacrements Du 7 Mai 1923 Et Du 27 Mars 1929 - Etude D'histoire Et De Procedure Suivie Du ...

La Dispense Super Matrimonium Ratum Et Non Consummatum D'après Les Regulae De La S. Congrégation Des Sacrements Du 7 Mai 1923 Et Du 27 Mars 1929 - Etude D'histoire Et De Procedure Suivie Du ...

  • Format: Broché
Occasion dès 45,80 €
De La Procédure Parlementaire ,Étude Sur Le Mécanisme Intérieur Du Pouvoir Législatif

De La Procédure Parlementaire ,Étude Sur Le Mécanisme Intérieur Du Pouvoir Législatif

Occasion dès 30 €
Depasser L'evaluation Environnementale - Procédure D'étude Et D'insertion Dans La Décision Globale

Depasser L'evaluation Environnementale - Procédure D'étude Et D'insertion Dans La Décision Globale

  • Format: Broché
Occasion dès 49 €