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Contentieux marie

Contentieux Marie

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Les Recours Individuels Directs Devant La Juridiction Constitutionnelle - Contribution À Une Approche Processuelle Du Contentieux Constitutionnel (Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne)

- Arreto Marie-Caroline / Livres Droit public Droit Constitutionnel

Collection: Thèses. Bibliothèque de Droit Public
Format: Grand format

Neuf à 75 €

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Le Droit De Plainte Et Le Contentieux Administratif Pénitentiaire

- Benoit Cuvelier / Livres Droit pénal Droit penal

Collection: Recyclage En Droit
Format: Grand format

Neuf à 69 €

Occasion dès 68,99 €

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Droit International De L'environnement Et Contentieux Du Bassin Du Congo Pour La Sauvegarde De L'écosystème

- Eley Lofele, Jean-Marie / Print on demand

Format: Broché

Neuf à 39,90 €

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L'essentiel Du Droit Du Contentieux Administratif

- Frédéric Colin / Livres Droit public Contentieux administratifs

Edition 2021
Collection: Les Carrés
Format: Grand format

Neuf à 15,50 €

Occasion dès 4,42 €

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Manuel Des Employés Des Douanes, Contenant Deux Traités L'un Sur Le Contentieux

- Marie Du Mesnil / Littérature Littérature française

Format: Broché

Neuf à 35,76 €

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Le Contentieux De L'exécution De La Peine Privative De Liberté - Thèse Pour Le Doctorat En Droit Privé Et Sciences Criminelles

- Tinel Marie / Livres Droit

Collection: Faculté De Droit Et Des Sciences Sociales
Format: Broché

Neuf à 45 €

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Droit Du Contentieux

- Golfier Christophe / Livres Droit des affaires Contentieux fiscal

Collection: Droit, Eco, Gestion
Format: Broché

1 avis

Neuf à 14,50 €

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Recherches Sur Les Singularités Du Contentieux De La Régulation Économique

- Crespy-de Coninck Marie / Livres Droit public Contentieux administratifs

Collection: Nouvelle Bibliothèque De Thèses
Format: Beau livre

Neuf à 75 €

Occasion dès 67,99 €

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L'essentiel Du Contentieux Administratif

- Marie-Christine Rouault / Livres Droit public Contentieux administratifs

4e édition
Collection: Les Carrés
Format: Broché

Neuf à 13,50 €

Occasion dès 3,74 €

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Manuel Des Employés Des Douanes, Contenant Deux Traités L'un Sur Le Contentieux

- Marie Du Mesnil / Littérature Littérature française

Format: Broché

Neuf à 29,63 €

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Les "Obiter Dicta" Du Conseil D'etat Statuant Au Contentieux

- Lannoy Marie / Livres Droit public Conseil d'Etat

Collection: Nouvelle Bibliothèque De Thèses
Format: Broché

Neuf à 70 €

Occasion dès 87,99 €

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Revue D'Histoire Diplomatique, N°2 - 1995, Editions A Pedone : Vers Le Réglement Du Contentieux Frontalier Sino-Soviétique / Les Progressistes Et Le Début De La Guerre Froide Mars 1947-Mars 1948...

- Revue

Occasion dès 15 €

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L'essentiel Du Droit Du Contentieux Administratif - Edition 2024-2025

- Colin Frédéric / Livres Droit public Contentieux administratifs

Edition 2024-2025
Collection: Les Carrés
Format: Grand format

Occasion dès 17,99 €

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L'essentiel Du Droit Du Contentieux Administratif

- Frédéric Colin / Livres Droit public Contentieux administratifs

Edition 2023-2024
Collection: Les Carrés
Format: Grand format

Occasion dès 6,49 €

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L'essentiel Du Droit Du Contentieux Administratif

- Frédéric Colin / Livres Droit public Contentieux administratifs

Edition 2022
Collection: Les Carrés
Format: Grand format

Occasion dès 6,49 €

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L'essentiel Du Droit Du Contentieux Administratif

- Frédéric Colin / Livres Droit public Contentieux administratifs

Edition 2020
Collection: Les Carrés
Format: Grand format

Occasion dès 3,74 €

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Langage Et Conceptualisation Du Contentieux Provisoire Des Décisions Administratives : Réflexions Sur La Procédure De Suspension Des Décisions Administratives

- Pontier Jean-Marie / Livres Droit

Format: Non Precisé

Occasion dès 40 €

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Code Des Postes Et Telecommunications //Direction Du Budget Et De La Comptabilité //Service Du Contentieux //Decrets Du 12 Mars 1962

- P.T.T. / Livres anciens Droit

Format: Album

Occasion dès 15 €

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L'essentiel Du Droit Du Contentieux Administratif - Edition 2019

- Colin Frédéric / Livres Droit public Contentieux administratifs

Edition 2019
Collection: Les Carrés
Format: Grand format

Occasion dès 3,74 €

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L'essentiel Du Contentieux Administratif - 2012-2013

- Rouault Marie-Christine / Livres Droit public Contentieux administratifs

3e édition
Collection: Les Carrés
Format: Broché

Occasion dès 4,40 €

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Contrôle Fiscal - Tout Connaître Des Procédures Et Du Contentieux Fiscal - Edition 2017

- Lambert Marie / Livres Droit des affaires Contentieux fiscal

Edition 2017
Collection: Droit En Poche
Format: Poche

Occasion dès 12,99 €

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L'essentiel Du Contentieux Administratif

- Frédéric Colin / Livres Droit public Contentieux administratifs

Edition 2018
Collection: Les Carrés
Format: Grand format

Occasion dès 3,74 €

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Contentieux Administratif

- Rouault Marie-Christine / Livres Droit public Contentieux administratifs

3e édition
Collection: Fac Universités : Mémentos LMD
Format: Broché

1 avis

Occasion dès 7,09 €

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Contentieux Du Crédit - Règlement Des Litiges Relatifs Aux Paiements Et Financements De L'entreprise

- Raynier Marie-Hélène / Livres Droit des affaires Contentieux fiscal

Edition 2016-2017
Collection: Arts Et Essais
Format: Grand format

Occasion dès 6,49 €

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Contrôle Fiscal - Tout Connaître Des Procédures Et Du Contentieux Fiscal - Edition 2016

- Lambert Marie / Livres Droit des affaires Contentieux fiscal

Edition 2016
Collection: Droit En Poche
Format: Poche

1 avis

Occasion dès 3,87 €

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Relations Juridiques De Crédit, De Travail Et De Contentieux Decf/Descf/Mstcf Épreuve N° 2 - Manuel - Edition 2006-2007

- Schneider Marie-Paule / Livres Intro. historique au droit

Edition 2006-2007
Collection: Expertise comptable
Format: Broché

Occasion dès 19 €

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Contentieux Admininistratif

- Rouault Marie-Christine / Livres Droit public Contentieux administratifs

Collection: Fac Universités : Mémentos LMD
Format: Broché

Occasion dès 8,67 €

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Contentieux Administratif

- Rouault Marie-Christine / Livres Droit public Contentieux administratifs

Collection: Masters Droit
Format: Broché

Occasion dès 6,49 €

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Droit Nucléaire - Le Contentieux Du Nucléaire (Journée D'études Du 20 Octobre 2010)

- Pontier Jean-Marie / Livres Droit public Droit de l'environnement

Format: Broché

Occasion dès 14,45 €

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L'essentiel Du Contentieux Administratif

- Frédéric Colin / Livres Droit public Contentieux administratifs

Edition 2017
Collection: Les Carrés
Format: Grand format

Occasion dès 6,99 €

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Contentieux Administratif

- Rouault Marie-Christine / Livres Droit public Contentieux administratifs

Collection: Fac Universités : Mémentos LMD
Format: Broché

Occasion dès 6,17 €

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L'essentiel Du Contentieux Administratif

- Marie-Christine Rouault / Livres Droit public Contentieux administratifs

Collection: Les Carrés
Format: Broché

Occasion dès 3 €

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Contentieux Administratif

- Rouault Marie-Christine / Livres Droit public CONCOURS ADMINISTRATIFS

Collection: MANUELS
Format: Broché

Occasion dès 7,30 €

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Les Grands Arrêts De La Cour De Cassation En Matière De Contentieux Onss - L'assujetissement Personnel Et Territorial Tome 1

- Vrielinck Marie-Hélène / Livres Droit du travail Sécurité sociale

Collection: Droit social
Format: Broché

Occasion dès 49,99 €

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Institutions Administratives - Organisation Générale, Fonction Publique, Contentieux Administratif

- Auby, Jean-Bernard / Livres divers

Collection: Précis Dalloz
Format: Non Precisé

Occasion dès 12 €

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Formation Professionnelle- C.F./Rec- Le Cadre Juridique De L Action Administrative- Le Controle Fiscal- De L Assiette Au Recouvrement- Le Contentieux D Assiette- Mars 2001

- COLLECTIF / Livres Economie et entreprise

Format: Broché

Occasion dès 65,25 €

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Institutions Administratives - Organisation Generale, Fonction Publique, Contentieux Administratif, Interventions De L'administration Dans L'economie, Prix, Planification, Amenagement Du...

- Auby Jean-Marie / Livres Droit public Droit administratif général