Concernant Parlement

Recueil Des Edits, Déclarations, Sentences Et Arrests Concernant Et En Faveur De La Communauté

Requête Burlesque, Et Arrêt De La Cour Du Parlement, Concernant La Suppression Du Magnétisme Animal

Recueil Tiré Des Registres De La Cour Du Parlement Concernant Ce Qui S'est Passé

Constitutions Européennes, Résumé De La Législation Concernant Les Parlements. Tome 2

Constitutions Européennes, Résumé De La Législation Concernant Les Parlements - Tome 1

Recueil Des Registres De La Cour De Parlement, Contenant Ce Qui S'est Passé Concernant Les Troubles

Coutumes De La Province Et Comté Pairie De La Marche, Ressort Du Parlement De Paris: Ordonnances, Édits, Déclarations Et Arrêts De Louis Xv Concernant

Instructions Pour L'exécution Des Réglemens Concernant Les Actes De Baptéme, Mariage Et Sépulture: Sous Le Ressort Du Parlement De Nancy

Lot 2 Livres Anciens Concernant Marseille - Parle Moi De Marseille De Jean Contrucci- Autres Temps + Hotel- Dieu - Hotel Intercontinental Editions Italiques - Tbe - Avec Illustrations

Principes Et Usages Concernant Les Dixmes Par Me Louis François De Jouy Avocat Au Parlement 1756

Code Des Seigneurs Hauts-Justiciers Et Féodaux Ou Maximes Concernant Les Fiefs & Droits Féodraux, Les Justices Seigneuriales & Les Droits Qui Appartiennent Aux Seigneurs À Cause De Leur Justice.

Documents Inedits Concernant La Ville Et Le Siege Du Bailliage D'amiens, Vol. 3: Extraits Des Registres Du Parlement De Paris Et Du Tresor Des Chartes; Xve Siecle (1397-1471) (Classic Reprint)

Documents Inédits Concernant La Ville Et Le Siège Du Bailliage D'amiens, Vol. 2: Extraits Des Registres Du Parlement De Paris Et Du Trésor Des Chartes; Xve Siecle, 1402-1501 (Classic Reprint)

Recueil Des Arrests De Reglement Du Parlement De Bretagne Concernant Les Paroisses. Qui Fixent La Maniere D En Faire Les Deliberations. Assemblees. Impositions Des Fouages Et Levees Des Dimes. Depuis(...)

Anciens Et Nouveaux Reglemens De La Cour Du Parlement De Guienne Concernant L Instruction Pour L Exercice De La Justice - Derniere Edition Revue Corrigée & Augmentée De Deux Tables L Une Par Ordre(...)

Livre Bleu Anglais N°1 - Documents Concernant Les Relations Germano-Polonaises Et Le Début Des Hostilités Entre La Grande-Bretagne Et L Allemagne Le 3 Septembre 1939- Présenté Au Parlement Pas Odre De(...)

Livre Blanc Anglais N°2 Documents Concernant Les Traitements Infligés En Allemagne À Des Nationaux Allemands - Présenté Au Parlement Par Odre De Sa Majesté Par Le Secrétaire D Etat Aux Affaires(...)

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Declaration Du Roi Concernant Les Inhumations Donnee A Versailles Le 10 Du Mois De Mars 1776 Registree En Parlement Le 12 Novembre 1776 .

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Bulletin De La Societe De Borda N° 405 Textes Concernant Les Séjours De La Cour D'angleterre Dans Les Landesl'an 1287, Par L. Labarère De Labastide-D¿Armagnacà Escalans Parles Antilles, Par ...

Recueil Des Edits, Declarations Et Ordonnances Du Roi, Arrets Du Conseil, Et Du Parlement De Toulouse Et Autres Cours Etc. Concernant L'ordre Judiciaire - Tome 1

Declaration Du Roi Interpretative De L'edit D'aout 1749 Concernant Les Acquisitions Des Gens De Main Morte Donnee A La Muette Le 26 Mai 1774 Registre En Parlement Le Premier Juin 1774.

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Declaration Du Roi Concernant Les Monasteres Situes En Flandres Et En Artois Donne A Versailles Le 17 Du Mois Du Xbre 1774 Registres En Parlement Le 24 Mars 1775 - Manuscrit .

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Mémoire Pour Le Comte De Cagliostro Contenant L'État De La Question, Sa Confession, Son Interrogatoire, La Réfutation Du Mémoire De La Comtesse De La Motte Le Concernant, Sa Requête Au Parlement. 1786

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