Concernant Parlement

Declaration Du Roy Concernant Les Ecclésiatiques & Benéficiers, Registrée En Parlement Le 20 Avril 1693.

Code Des Seigneurs Hauts-Justiciers Et Féodaux Ou Maximes Concernant Les Fiefs & Droits Féodraux, Les Justices Seigneuriales & Les Droits Qui Appartiennent Aux Seigneurs À Cause De Leur Justice.

Recueil Des Arrests De Reglement Du Parlement De Bretagne Concernant Les Paroisses. Qui Fixent La Maniere D En Faire Les Deliberations. Assemblees. Impositions Des Fouages Et Levees Des Dimes. Depuis(...)

Anciens Et Nouveaux Reglemens De La Cour Du Parlement De Guienne Concernant L Instruction Pour L Exercice De La Justice - Derniere Edition Revue Corrigée & Augmentée De Deux Tables L Une Par Ordre(...)

Livre Bleu Anglais N°1 - Documents Concernant Les Relations Germano-Polonaises Et Le Début Des Hostilités Entre La Grande-Bretagne Et L Allemagne Le 3 Septembre 1939- Présenté Au Parlement Pas Odre De(...)

Livre Blanc Anglais N°2 Documents Concernant Les Traitements Infligés En Allemagne À Des Nationaux Allemands - Présenté Au Parlement Par Odre De Sa Majesté Par Le Secrétaire D Etat Aux Affaires(...)

Livre Blanc Anglais N°2 Documents Concernant Les Traitements Infligés En Allemagne À Des Nationaux Allemands - Présenté Au Parlement Par Ordre De Sa Majesté Par Le Secrétaire D Etat Aux Affaires(...)

Documents Concernant Les Traitements Infligés En Allemagne À Des Nationaux Allemands. Présenté Au Parlement Par Ordre De Sa Majesté Par Le Secrétaire D Etat Aux Affaires Etrangères.

Documents Concernant Les Relations Germano-Polonaises Et Le Debut Des Hostilites Entre La Grande Bretagne Et L Allemagne Le 3 Septembre 1939 - Livre Bleu Anglais N°1 - Présenté Au Parlement Par Ordre(...)

Documents Concernant Les Traitements Infliges En Allemagne A Des Nationaux Allemands - Livre Blanc Anglais N°2 / Presente Au Parlement Par Ordre De Sa Majeste Par Le Secretaire D'etat Aux ...

Declaration Du Roi Concernant Les Inhumations Donnee A Versailles Le 10 Du Mois De Mars 1776 Registree En Parlement Le 12 Novembre 1776 .

Bulletin De La Societe De Borda N° 405 Textes Concernant Les Séjours De La Cour D'angleterre Dans Les Landesl'an 1287, Par L. Labarère De Labastide-D¿Armagnacà Escalans Parles Antilles, Par ...

Recueil Des Edits, Declarations Et Ordonnances Du Roi, Arrets Du Conseil, Et Du Parlement De Toulouse Et Autres Cours Etc. Concernant L'ordre Judiciaire - Tome 1

Declaration Du Roi Interpretative De L'edit D'aout 1749 Concernant Les Acquisitions Des Gens De Main Morte Donnee A La Muette Le 26 Mai 1774 Registre En Parlement Le Premier Juin 1774.

Recueil Des Edits, Declarations Et Ordonnances Du Roi, Arrets Du Conseil, Et Du Parlement De Toulouse Et Autres Cours Etc. Concernant L'ordre Judiciaire - Tome 6

Principes Et Usages Concernant Les Dîmes. Par Feu M. Louis-Franç. De Jouy, Avocat Au Parlement. Nouvelle Édition Revue, Corrigée & Considérablement Augmentée.

Arrets De Reglemens Concernant Les Reparations Des Chemins Dans Le Ressort De La Cour - Fait A Douay En Parlement Le 20 Decembre 1763 Collationnee Signe Caneau De Langries.

Livre Bleu Anglais N°1 Documents Concernant Les Relations Germano-Polonaises Et Le Debut Des Hostilites Entre La Grande-Bretagne Et L'allemagne Le 3 Septembre 1939 Présenté Au Parlement Par...

Recueil Des Edits, Declarations, Arrets Du Conseil & Du Parlement De Toulouse, Depuis L'annee 1667, Jusqu'a Present, Concernant L'ordre Judiciaire, Tome I

Code Rural Ou Maximes Et Reglemens Concernant Les Biens De Campagne - Tome Premier Seul.

Declaration Du Roi Concernant Les Monasteres Situes En Flandres Et En Artois Donne A Versailles Le 17 Du Mois Du Xbre 1774 Registres En Parlement Le 24 Mars 1775 - Manuscrit .

Documents Concernant Les Traitements Infliges En Allemagne A Des Nationaux Allemands/ - Présenté Au Parlement Par Ordre De Sa Majesté Par Le Secrétaire D'etat Aux Affaires Etrangères.

Mémoire Pour Le Comte De Cagliostro Contenant L'État De La Question, Sa Confession, Son Interrogatoire, La Réfutation Du Mémoire De La Comtesse De La Motte Le Concernant, Sa Requête Au Parlement. 1786

Documents Concernant Les Relations Germano-Polonaises Et Le Debut Des Hostilites Entre La Grande Bretagne Et L'allemagne Le 3 Septembre 1939. Présenté Au Parlement Par Ordre De Sa Majesté Par Le Secrétaire D'etat Aux Affaires Etrangéres

Livre Blanc Anglais N°2, Présenté Au Parlement Par Ordre De Sa Majesté Par Le Secrétaire D'etat Aux Affaires Etrangères, Documents Concernant Les Traitements Infligés En Allemagne À Des...

Documents Concernant Les Relations Germano-Polonaises Et Le Début Des Hostilités Entre La Grande-Bretagne Et L'allemagne Le 3 Septembre 1939