Adolphe Lanoe

Recueil Des Édits, Déclarations, Arrêts Et Règlemens Concernant Les Créations, Établissemens, Droits

Ordonnance Du 25 Novembre 1766, Concernant Les Régimens De Recrue

Traité Entre Le Roy, L'empereur, Et Le Roy De La Grande-Bretagne, Pour La Pacification De L'europe

Édict Du Roy, Portant Création De 2 Lettres De Maistrises De Chacun Art Et Mestier Juré

Confirmation Des Privilèges Attribuez Aux Officiers Domestiques Et Commençaux De La Maison Du Roy

Lettres Patentes En Forme D'édict Du 27 Octobre 1617, Suppression Des Greffiers Des Parroisses

Lettres Patentes En Forme D'édict, Pour La Revente En Hérédité De Tous Les Offices De Commissaires

Instruction Que Le Roi A Fait Expédier Aux Officiers Généraux

Ordonnance Portant Nouvelles Deffenses À Tous Gens De Guerre Sur Le Commerce Du Faux Sel

Édit Du Roi De Février 1763, Portant Reglemens Pour Les Colléges

Ordonnance Concernant Les Capitaines Et Lieutenans Réformez D'infanterie, De Cavalerie Et De Dragons

Ordonnance Du Roi Du 25 Mars 1776, Portant Règlement Sur L'administration De Tous Les Corps

Règlement Arrêté Par Le Roi Pour L'habillement Et L'équipement De Ses Troupes

Édict Du Roy Du 4 May 1621, Attribuant Aux Greffiers Des Eslections De Ce Royaume, De 6 Deniers

Déclaration Du 8 Juillet 1636, Portant Règlement Général Sur La Juridiction Et Fonction Des Prévosts

Instruction Du Ier Mai 1767, Que Le Roi A Fait Expédier Pour Régler

Declaration Du Roy, Et Arrests Pour Les Droicts Et Privileges Des Messagers Ordinaires

Ordonnance Provisoire Du Roi Du 12 Juillet 1784, Concernant La Formation

Statuts, Articles, Ordonnances Et Privilèges Des Principal, Jurez, Anciens, Bacheliers

Notices Sur Les Modèles, Cartes Et Dessins Relatifs Aux Travaux Publics

Declaration Du Roy, Portant Attribution En Heredité De Quatre Deniers Pour Livre

Traité Et Conventions Pour Les Malades, Blessés Et Prisonniers De Guerre Des Troupes Auxiliaires

Liste Des Noms Et Demeures De Messieurs Les Maistres Horlogers De La Ville, Fauxbourgs

Loi Du 12 Août 1902 Modifiant Les Dispositions De La Loi Du 25 Ventôse An Xi Sur Le Notariat (1902)

Statuts, Ordonnances Et Règlements De La Communauté Des Maîtres De L'art (Éd.1672)

Loi Du 9 Avril 1898 Sur Les Accidents Du Travail, Expliquée Et Commentée Par Le Citoyen Aimé Lavy,

La Loi Salique Traduite En Français Et Accompagnée D'observations Sous Le Titre Lxii

Loi 7 Avril 1907, Sécurité De La Navigation Maritime, Règlement Du Travail Des Navires De Commerce

Loi Du 3 Mai 1844 Sur La Police De La Chasse, 5e Édition

Loi Du 23 Décembre 1912 (Modifiée Par La Loi Du 15 Avril 1914), Relative À La Constitution

Loix Municipales Et Économiques Du Languedoc. T1 (Éd.1780-1787)

Loi Du 24 Juillet 1909, Modifiée Par La Loi Du 15 Avril 1914, Relative À La Constitution Des Cadres

Recueil De Lois, Décrets, Et Avis Du Conseil D'état, Dans L'ems-Supérieur Tome 11

Liste Chronologique Et Alphabétique Des Libraires Et Imprimeurs De Paris

Recueil De Lois, Décrets, Et Avis Du Conseil D'état, Dans L'ems-Supérieur Tome 13

Législation De L'instruction Publique, Contenant Les Lois, Décrets, Ordonnances, Règlements

Code De L'hôpital-Général De Paris, Ou Recueil Des Principaux Édits, Arrêts (Éd.1786)

Loi Du 3 Mai 1844 Sur La Police De La Chasse, 4e Édition

Décret Et Instruction De L'assemblée Nationale, Du 13 Janvier 1791, Sur La Contribution Mobiliaire

Recueil Des Lois Composant Le Code Civil, Avec Les Discours Des Orateurs Du Gouv (Éd.1802)

Loix Municipales Et Économiques Du Languedoc, T5 (Éd.1780-1787)

Loi Du 31 Mars 1913, Modifiée Par Celle Du 15 Avril 1914 Relative À La Constitution Des Cadres

Loi Sur Les Loyers, Loi Sur Les Baux Ruraux De Chasse Et De Pêche Résiliation Des Baux

Loi Du 3 Mai 1844 Sur La Police De La Chasse, 7e Édition

Recueil De Lois, Décrets, Et Avis Du Conseil D'état, Dans L'ems-Supérieur Tome 16