Acte Notaire

Figures Du Notaire Dans La France Méridionale - Institutions, Clientèles Et Actes (Xiie-Xvie Siecle)

Les Actes De Caffa Du Notaire Lamberto Di Sambuceto, 1289-1290

Actes De Kilia Du Notaire Antonio Di Ponzô, 1360

Le Dernier Acte Du Notaire

Formulaire Annoté Des Actes Des Notaires, Précédé De La Loi Du 25 Ventôse An Ii

Acte Passé Par Devant Notaires, Contenant Plusieurs Pièces Au Sujet Du Miracle Opéré

Thèse De Doctorat - Du Notaire En Second Et Des Témoins Dans Les Actes Notariés

Le Tarif Général Et Raisonné Des Notaires - Principes Et Mode De Rémunération Des Actes Notariés

Nouveau Formulaire Des Actes Des Notaires, Par Les Auteurs Du Nouveau Dictionnaire Des Notaires

Méthode, Ou Instruction Sur La Perception Des Honoraires Des Notaires Pour Tous Les Actes

Le Notaire Des Gens De La Campagne, Les Devoirs Des Notaires, La Taxe De Tous Leurs Actes, Le Mode

Le Roman D'un Notaire : Comédie En 1 Acte, En Prose

Un Notaire À Marier : Comédie-Vaudeville En Trois Actes

Formulaire Fort Récréatif De Tous Contrats: Donations, Testaments, Codicilles Et Autres Actes Qui Sont Faits Et Passez Par Devant Notaires Et Témoins

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Contrat De Partage A Identifier / Annee 1792 / 1795 + Cachet Expedition 8 Sols

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document A Identifier Concernant La Babiniere Date A Determiner + Cachet Administration Municipale A Identifier

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Lettre A Identifier Saisie / Cachet Timbre Royal 70c. Oudine Et Vauthier / Annee 1849

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Lettre A Identifier Intervention Des Consorts Lubin Ae84155 Annee? / 1 Cachet Republique Francaise Loi 12f.

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document A Identifier Lettre De 1889 + Cachet Au Dos En Bleu Papier Special Pour Les Huissiers Copies D'exploits Et Significations De Pieces.

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document A Identifier Quittance An 13 Ou Date A Determiner 1807? + Cachet Rep. Fra. 50 Cen.

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document Regie De L'enregistrement Et Du Domaine National / Contrainte. Frimaire An 10 ? De 1801 + Cachet Timbre Rep. Fra. 25c.

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire 2 Pages + Timbre Tampon Republique Francaise 50c. / 2/10 En Sus + Timbre Copies 50c.2/10

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Henry Notaire / 8 Pages Ecrites Annee 1839 / 2 Cachets Timbre Royal Galle 1f.25c. / Cachet Sur Papier De Notaire.

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document En Anglais / Angleterre De 1886 A Identifier / Cachet De Londres 13.8.86 W Et Timbre 20 Shillings & 6 Pence.

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Extrait Des Minutes Des Actes De Deces / Annee 1947 / El03503 / 2 Cachets Republique Francaise Loi 30f. / Mairie Du Xve Arr. De Paris

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document A Identifier Apposition Du 23 Messidor An 3 / 3 Pages Ecrites / 2 Cachets La Loi, L'eure Et Loire Minute 4. Sols.

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document A Identifier / Annee 1882 + 2 Tampons Timbres / 1.F. 2/10 En Sus / 50.Cen. 2/10 En Sus + Tampon Huissier Abrede Gironde

Vieil Acte Certificat Notarié Mariage Juillet 1858 À Chaspinac Entre Jacques Douspis Et Henriette Chabrier Devant Notaire

Minutes Des Notaires, Contrôle Des Actes Et Enregistrement, Hypothèques, Archives Départementales Du Jura

Les Actes De Sully Passés Au Nom Du Roi De 1600 À 1610 Par-Devant Me Simon Fournyer Notaire Au Châtelet De Paris Dont Les Minutes Sont Conservées En L Étude De Me Henri Motel, Notaire À Paris.

La Science Parfaire Des Notaires, Ou Le Moyen De Faire Un Parfait Notaire - Nouvelle Édition, Revûë & Augmentée De Plusieurs Édits, Règlemens, Instructions & Actes : & Mise En Meilleur Ordre Que Les(...)

Acte Notarié Du Notaire Charles De Racinet De 1718 À St Paterne En Indre Et Loire

Acte Notarié Du 24 Novembre 1913 Passé Chez Me Meneault Notaire À Pont De Vaux (Ain) Échange Entre Danancher Bourgeois Et Béreiziat Née Penet

Arpajon (Essonne) Xixème (1853), Acte Notarie/Donation De Biens Immobiliers

Acte De Vente De 1913 Me Lelièvre Notaire Saumur St-Lambert-Des-Levées Gauthiot

Traite Pratique Du Tarif Legal Des Notaires Et De La Taxe Des Actes Notaries (France Et Algerie).

Formulaire Des Actes Des Notaires Avec Annotations Precede D'une Table Alphabetique Des Matieressuivi Du Texte Des Codes Civil, De Procedure Civile Et De Commerce Mis Au Courant De La ...

Cercle Généalogique De Saône Et Loire N° 698 : Saint Prix Actes De Mariages Contrats De Mariages Notaires 1622-1706

Gênes Et L'outre-Mer - Tome 2, Actes De Kilia Du Notaire Antonio Di Ponzo, 1360

Formulaire Fort Récréatif De Tous Contracts Donations Testamens Codicilles Et Autres Actes Qui Sont Faicts Et Passez Par Devant Notaires Et Témoins

Acte De Notaire Pour Succession De Partage De Bien Acte De 1864 Et De 13 Pages

Etudes De Diplomatique Sur Les Actes Des Notaires Du Chatelet De Paris.

Acte De Vente Devant Notaire - 16/06/1890

Lettre De Relance De Paiement, Pour Les Actes Retenus Par M. Coldefy Notaire

Nommee Ou Denombrement Du Fief De La Franconniere Autrement Dit De Chabanes Acte Recu Me Chaudon, Notaire De Brioude, Le 29 Novembre 1607