Gazette Des Tribunaux - 18e Année, N°4968, Vendredi 10 Mars 1843 : Travaux Législatif, Projet De Loi Sur Les Actes Notariés - Justice Civile, Cour De Cassation (Ch. Civile) Connaissement À Ordres(...)
Gazette Des Tribunaux - 7e Année, N°2147, Dimanche 30 Juin 1832 : Bulletin Officile Du Choléra Du 27 Juin À Minuit Au 28 À Minuit - Justice Criminelle, Copur De Cassation, Audience Du 29 Juin(...)
Gazette Des Tribunaux - 7e Année, N°2148, Dimanche 1er Juil. 1832 : Bulletin Officile Du Choléra Du 28 Juin À Minuit Au 29 À Minuit - Rapport Au Roi - Justice Criminelle, Cour De Cassation, Audience(...)
Gazette Des Tribunaux - 7e Année, N°2123, Dimanche 3 Juin 1832 : Bulletin Officiel Du Choléra Du 31 Mai À Minuit Au 1er Juin À Minuit - De La Législation - Justice Criminelle, Police Correctionnelle D(...)
Gazette Des Tribunaux - Lundi 20 Déc. 1830 - 6e Année N°1669 : Cour Des Pairs, Présidence De M. Le Baron Pasquier Séance Du 19 Nov. - Addition À La Séance Du 18 Nov.
Considérations Sur L'origine, La Rédaction, La Promulgation Et L'exécution De La Charte, Par M. Clausel De Coussergues, Conseiller À La Cour De Cassation, L'un Des Membres De La Commission Formée Par
Extrait Du Plutarque Francais Tome 4 - Vies Des Hommes Et Des Femmes Illustres De La France Depuis Le Cinquième Siècle Jusqu'à Nos Jours. Boileau, Ne En 1636, Mort En 1711
Extrait Du Plutarque Francais Tome 5 - Vies Des Hommes Et Des Femmes Illustres De La France Depuis Le Cinquième Siècle Jusqu'à Nos Jours. Regnard, Ne En 1656, Mort En 1710
Caii Plinii Secundi Historiae Naturalis, Tres Indices Locupletissimi: Primus Verba Et Sententias, Secundus Geographiam, Tertius Nomina Propria Exhibet, Volume Decimum Et Ultimum, Pars Prior ...
4ème Supplément Du Catalogue Des Spécifications, Des Principes Et Procédés Pour Lesquels Il A Été Pris Des Brevets D'invention, De Perfectionnement...Comprenant L'année 1828